Les collectivités locales en chiffres 2009

Collectivités locales en chiffres" a pour ambition de fournir annuellement les informations statistiques essentielles, régulièrement mises à jour, sur les collectivités locales.
Le lecteur trouvera dans cet ouvrage.

  • les chiffres clés des collectivités locales ;
  • des données sur les structures, les finances, les personnels des collectivités locales.

Pour chacun des thèmes, en regard des chiffres, un commentaire succinct, ainsi que des définitions et des références est proposé.

Pour afficher lisiblement un fichier "texte", utiliser l'encodage "Occidental (ISO-8859-1)" dans la fonction "Encodage" du menu "Affichage" de votre navigateur.
Pour enregistrer les fichiers au format "texte" utiliser la fonction "Enregistrer sous" du menu "Fichier" de votre navigateur.
Pour importer un fichier "texte" dans un tableur utiliser la fonction "Ouvrir" du menu "Fichier" de votre tableur.
Pour consulter les informations sous forme de fichiers PDF: téléchargez acrobat reader

Télécharger l'ensemble de la publication au format Pdf

Sommaire détaillé

Ouvrir les fichiers au format Pdf

  1. Les chiffres clés des collectivités locales
  2. Les collectivités locales et leur population
    2.1 Nombre de collectivités locales
    2.2 Population des régions
    2.3 Population des départements
    2.4 Les groupements de communes à fiscalité propre
    2.5 Les groupements de communes à fiscalité propre par taille
    2.6 Les groupements de communes à fiscalité propre par région
    2.7 Les groupements de communes à fiscalité propre de plus de 50 000 habitants
    2.8 Les communes par taille
    2.9 Les communes par région
    2.10 Les villes de plus de 100 000 habitants
    2.11 Les syndicats de communes
    2.12 Les aires urbaines de plus de 100 000 habitants
  3. Les finances des administrations publiques locales
    3.1 Les administrations publiques locales dans les comptes de la nation
    3.2 Les comptes des administrations publiques locales
    3.3 La formation brute de capital fixe des administrations publiques
    3.4 Les prélèvements obligatoires
    3.5 Les capacités ou besoins de financement des administrations publiques
  4. Les finances des collectivités locales
    4.1 Les comptes des collectivités territoriales et de leurs groupements à fiscalité propre
    4.2 Les comptes des communes
    4.3 Les comptes des groupements de communes à fiscalité propre
    4.4 Les comptes du secteur communal
    4.5 Les comptes des départements
    4.6 Les comptes des régions
    4.7 Les budgets primitifs
    4.8 Les ratios financiers obligatoires du secteur communal
    4.9 Les ratios financiers obligatoires des départements et régions
  5. La fiscalité locale
    5.1 Vue d'ensemble de la fiscalité locale
    5.2 Les produits des 4 taxes directes locales
    5.3 Les taux d'imposition des 4 taxes directes locales
    5.4 Évolution des produits votés des 4 taxes
    5.5 Taxe et redevance pour l'enlèvement des ordures ménagères
    5.6 Les contributions de l'État à la fiscalité directe locale
  6. Les concours financiers de l'État
    6.1 Vue d'ensemble des concours financiers de l'État aux collectivités locales
    6.2 Les dotations et subventions de fonctionnement : montants et évolutions
    6.3 Les autres concours financiers de l'État
  7. Les élus locaux
    7.1 Les élus locaux
  8. La fonction publique territoriale
    8.1 La fonction publique territoriale au sein de la fonction publique
    8.2 Les effectifs des collectivités locales par type de collectivité
    8.3 Les effectifs des collectivités locales par catégorie, statut, sexe
    8.4 Les effectifs des collectivités locales par filière
    8.5 La dispersion géographique des effectifs de la fonction publique territoriale
    8.6 Le nombre d'agents selon la taille de la collectivité
    8.7 Les dépenses de personnel des collectivités locales
    8.8 Les représentants du personnel
  9. Éléments de contexte
    9.1 Le contexte européen
    9.2 Le contexte régional : caractéristiques physiques démographiques et économiques
    9.3 Le contexte départemental : caractéristiques physiques démographiques et sociales
  10. Les séries longues
    10.1 Les groupements de collectivités territoriales
    10.2 Les comptes des administrations publiques locales
    10.3 Les dépenses des administrations publiques locales ventilées par fonction
    10.4 Les comptes des communes
    10.5 Les comptes des groupements de communes à fiscalité propre
    10.6 Les comptes du secteur communal
    10.7 Les comptes des départements
    10.8 Les comptes des régions
    10.9 Les comptes des collectivités locales
    10.10 Les dépenses des collectivités locales dans les principaux domaines transférés
    10.11 L'endettement des collectivités locales
    10.12 Les taux de fiscalité locale
    10.13 Les produits de fiscalité locale
    10.14 Les compensations et dégrèvements de fiscalité directe locale
    10.15 Les effectifs des collectivités locales
    10.16 Les dépenses de personnel des collectivités locales

    Les séries longues au format Xls
Dernière modification  : 29/09/2016