Les collectivités locales en chiffres 2013

Cet ouvrage constitue la vingt-troisième édition des Collectivités locales en chiffres. Son objectif est de fournir annuellement les informations statistiques essentielles sur les collectivités locales. Les principaux chapitres sur les structures, les finances, les personnels des collectivités locales donnent  en complément des chiffres, un commentaire succinct et surtout des définitions et des références. Ils retiennent en général les données disponibles sur les cinq dernières années. Les séries longues sur  les divers sujets sont reprises dans un seul chapitre en fin d’ouvrage. Un chapitre introductif présente les  chiffres clés des collectivités locales.

 

 

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Sommaire détaillé

 

1ère page et présentation
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       Présentation
       Sommaire

 

1. Les chiffres clés des collectivités locales
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       1. Les chiffres-clés des collectivités locales

 

2. Les collectivités locales et leur population
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       2.1 – Le nombre de collectivités locales en 2013
       2.2 – Les groupements de collectivités territoriales
       2.3 – La population des collectivités territoriales
       2.4 – La population des départements
       2.5 - Les groupements de communes à fiscalité propre par taille
       2.6 - Les communes par taille
       2.7 - Les principaux groupements de communes à fiscalité propre
       2.8 - Les villes de plus de 100 000 habitants
       2.9 - Les aires urbaines de plus de 100 000 habitants

 

3. Les finances des administrations publiques locales
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       Présentation - Définitions
       3.1 - Les administrations publiques locales dans les comptes de la nation
       3.2 - Les comptes des administrations publiques locales
       3.3 - La formation brute de capital fixe des administrations publiques
       3.4 - Les prélèvements obligatoires
       3.5 - Les capacités ou besoins de financement des administrations publiques

 

4. Les finances des collectivités locales
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       Présentation - Définitions
       4.1 - Les comptes des collectivités territoriales et de leurs groupements à fiscalité propre
       4.2 - Les comptes des communes
       4.3 - Les comptes des groupements de communes à fiscalité propre
       4.4 - Les comptes du secteur communal
       4.5 - Les comptes des départements
       4.6 - Les comptes des régions
       4.7 - Les budgets primitifs
       4.8 - Les ratios financiers obligatoires du secteur communal
       4.9 - Les ratios financiers obligatoires des départements et régions

 

5. La fiscalité locale
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       Présentation - Définitions
       5.1 - Vue d’ensemble de la fiscalité locale en 2011
       5.2 – La fiscalité des trois taxes ménages : produits et taux moyens
       5.3   La fiscalité des trois taxes ménages : évolution du produit, effet base et effet taux
       5.4 – La fiscalité des impôts économiques
       5.5 - Taxe et redevance pour l’enlèvement des ordures ménagères
       5.6 - Les contributions de l’État à la fiscalité directe locale


6. Les concours financiers de l’État
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       Présentation - Définitions
       6.1 - Vue d’ensemble des concours financiers de l’État aux collectivités locales
       6.2 - Les dotations et subventions de fonctionnement
       6.3 - Les autres concours financiers de l'État

 

7. Les élus locaux
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       Présentation - Définitions
       7.1 - Les élus locaux

 

8. La fonction publique territoriale
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       Présentation – Définitions
       8.1 - La fonction publique territoriale au sein de la fonction publique
       8.2 - Les effectifs des collectivités locales au 31 décembre 2010
       8.3 - Les effectifs des collectivités locales par région
       8.4 - Les effectifs des collectivités locales par taille d’effectifs
       8.5 - Le nombre d’agents selon la taille de la collectivité
       8.6 - Les effectifs des collectivités par statut et catégorie hiérarchique
       8.7 - Les effectifs des collectivités par filière, par âge
       8.8 – Les élections professionnelles dans la fonction publique territoriale

 

9. Éléments de contexte
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       Présentation – Définitions
       9.1 - Le contexte européen
       9.2 -  Le contexte régional
       9.3 - Le contexte départemental

 

10. Les séries longues
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       10.1 -  Les groupements de collectivités territoriales
       10.2 - Les comptes des administrations publiques locales
       10.3 - Les dépenses des administrations publiques locales ventilées par fonction
       10.4 - Les comptes des communes
       10.5 - Les comptes des groupements de communes à fiscalité propre
       10.6 - Les comptes des communes et de leurs groupements à fiscalité propre
       10.7 - Les comptes des départements
       10.8 - Les comptes des régions
       10.9 - Les comptes des collectivités territoriales et de leurs groupements à fiscalité propre
       10.10 - Les dépenses des collectivités locales dans les principaux domaines transférés
       10.11 - L’endettement des collectivités locales
       10.12 - Les taux de fiscalité locale
       10.13 - Les produits de fiscalité locale
       10.14 - Les compensations et dégrèvements de fiscalité directe locale
       10.15 - Les effectifs des collectivités locales
       10.16 - Les dépenses de personnel des collectivités locales

 

 

 

 

Dernière modification  : 09/09/2015