Les collectivités locales en chiffres 2015

Cet ouvrage constitue la vingt-cinquième édition des Collectivités locales en chiffres.
Son objectif est de fournir annuellement les informations statistiques essentielles sur les collectivités locales.
Les principaux chapitres sur les structures, les finances, les personnels des collectivités locales donnent en complément des chiffres, un commentaire succinct et surtout des définitions et des références.
Ils retiennent en général les données disponibles sur les cinq dernières années. Les séries longues sur les divers sujets sont reprises dans un seul chapitre en fin d’ouvrage. Un chapitre introductif présente les chiffres clés des collectivités locales.

 

 

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Sommaire détaillé


1ère page et présentation
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     Présentation
     Sommaire

 

Chapitre 1 : Les chiffres clés des collectivités locales
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     1. Les chiffres-clés des collectivités locales

 

Chapitre 2 : Les collectivités locales et leur population
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     2.1 - Le découpage administratif de la république
     2.2 - Le nombre de collectivités locales au 1er janvier 2015
     2.3 - Les groupements de collectivités territoriales
     2.4 - La population de la République française
     2.5 – La population des départements
     2.6 - Les communes par taille
     2.7 - Les communes de plus de 100 000 habitants
     2.8 - Les groupements de communes à fiscalité propre par taille
     2.9 - Les principaux groupements de communes à fiscalité propre

 

Chapitre 3 : Les finances des administrations publiques locales
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     . Présentation
     . Définitions
     3.1 - Les administrations publiques locales dans les comptes de la nation
     3.2 - Les comptes des administrations publiques locales
     3.3 - La formation brute de capital fixe des administrations publiques
     3.4 - Les prélèvements obligatoires
     3.5 - Les capacités ou besoins de financement des administrations publiques

 

Chapitre 4 : Les finances des collectivités locales
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     . Présentation
     . Définitions
     4.1 - Les comptes des collectivités territoriales et de leurs groupements à fiscalité propre
     4.2 - Les comptes des communes
     4.3 - Les comptes des groupements de communes à fiscalité propre
     4.4 - Les comptes du secteur communal
     4.5 - Les comptes des départements
     4.6 - Les comptes des régions
     4.7 - Les ratios financiers obligatoires du secteur communal
     4.8 - Les ratios financiers obligatoires des départements et régions

 

Chapitre 5 : La fiscalité locale
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     . Présentation
     . Définitions
     5.1 - Vue d’ensemble de la fiscalité locale 2013
     5.2 – La fiscalité des trois taxes ménages : produits et taux moyens
     5.3   La fiscalité des trois taxes ménages : évolution du produit, effet base et effet taux
     5.4 – La fiscalité des impôts économiques
     5.5 - Taxe et redevance pour l’enlèvement des ordures ménagères
     5.6 - Les contributions de l’État à la fiscalité directe locale

 

Chapitre 6 : Les concours financiers de l’État
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     . Présentation
     . Définitions
     6.1 - Vue d’ensemble des concours financiers de l’État aux collectivités locales
     6.2 - Les dotations et subventions de fonctionnement
     6.3 - Les autres concours financiers de l'État

 

Chapitre 7 : Les élus locaux
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     . Présentation
     . Définitions
     7.1 - Les élus locaux

 

Chapitre 8 : La fonction publique territoriale
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     . Présentation
     . Définitions
     8.1 - La fonction publique territoriale au sein de la fonction publique
     8.2 - Les effectifs des collectivités locales au 31 décembre 2013
     8.3 - Les effectifs des collectivités locales par région
     8.4 - Les collectivités locales par taille d’effectifs
     8.5 - Le nombre d’agents selon la taille de la collectivité
     8.6 - Les effectifs des collectivités par statut et catégorie hiérarchique
     8.7 - Les effectifs des collectivités par filière, par âge
     8.8 - Les élections professionnelles dans la fonction publique territoriale

 

Chapitre 9 : Éléments de contexte
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     . Présentation
     . Définitions
     9.1 - Le contexte européen
     9.2 - Le contexte régional
     9.3a - Le contexte départemental
     9.3b - Le contexte départemental

 

Chapitre 10 : Les séries longues
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     10.1 -  Les groupements de collectivités territoriales
     10.2 - Les comptes des administrations publiques locales
     10.3 - Les dépenses des administrations publiques locales ventilées par fonction
     10.4 - Les comptes des communes
     10.5 - Les comptes des groupements de communes à fiscalité propre
     10.6 - Les comptes des communes et de leurs groupements à fiscalité propre
     10.7 - Les comptes des départements
     10.8 - Les comptes des régions
     10.9 - Les comptes des collectivités territoriales et de leurs groupements à fiscalité propre
     10.10 - Les dépenses des collectivités locales dans les principaux domaines transférés
     10.11 - L’endettement des collectivités locales
     10.12 - Les taux de fiscalité locale
     10.13 - Les produits de fiscalité locale
     10.14 - Les compensations et dégrèvements en matière de fiscalité directe locale
     10.15 - Les effectifs des collectivités locales
     10.16 - Les dépenses de personnel des collectivités locales

Dernière modification  : 29/09/2016