Les collectivités locales en chiffres 2016

Cet ouvrage constitue la vingt-sixième édition des Collectivités locales en chiffres.
Son objectif est de fournir annuellement les informations statistiques essentielles, régulièrement mises à jour, sur les collectivités locales.

Le lecteur trouvera dans cet ouvrage :
. Les chiffres clés des collectivités locales ;
. des données sur les structures, les finances, les personnels des collectivités locales.

Pour chacun des thèmes, un commentaire succinct, ainsi que des définitions et des références introduisent les données chiffrées.

 

 

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Sommaire détaillé

1ère page et présentation
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     Présentation
     Sommaire


Chapitre 1 : Les chiffres clés des collectivités locales
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     1. Les chiffres-clés des collectivités locales


Chapitre 2 : Les collectivités locales et leur population
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     2.1 - Le découpage administratif de la république
     2.2 - Le nombre de collectivités locales au 1er janvier 2016
     2.3 - Les groupements de collectivités territoriales
     2.4 - La population de la République française
     2.5 – La population des départements
     2.6 - Les communes par taille
     2.7 - Les communes de plus de 100 000 habitants
     2.8 - Les groupements de communes à fiscalité propre par taille
     2.9 - Les principaux groupements de communes à fiscalité propre


Chapitre 3 : Les finances des administrations publiques locales
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     Présentation - Définitions
     3.1 - Les administrations publiques locales dans les comptes de la nation
     3.2 - Les comptes des administrations publiques locales
     3.3 - La formation brute de capital fixe des administrations publiques
     3.4 - Les prélèvements obligatoires
     3.5 - Les capacités ou besoins de financement des administrations publiques


Chapitre 4 : Les finances des collectivités locales
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     Présentation - Définitions
     4.1 - Les comptes des collectivités territoriales et de leurs groupements à fiscalité propre
     4.2 - Les comptes des communes
     4.3 - Les comptes des groupements de communes à fiscalité propre
     4.4 - Les comptes du secteur communal
     4.5 - Les comptes des départements
     4.6 - Les comptes des régions
     4.7 - Les ratios financiers obligatoires du secteur communal
     4.8 - Les ratios financiers obligatoires des départements et des régions


Chapitre 5 : La fiscalité locale
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     Présentation - Définitions
     5.1 - Vue d’ensemble de la fiscalité locale 2014
     5.2 – La fiscalité des trois taxes ménages : produits et taux moyens
     5.3   La fiscalité des trois taxes ménages : évolution du produit, effet base et effet taux
     5.4 – La fiscalité des impôts économiques
     5.5 - Taxe et redevance pour l’enlèvement des ordures ménagères
     5.6 - Les contributions de l’État à la fiscalité directe locale


Chapitre 6 : Les concours financiers de l’État
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     Présentation - Définitions
     6.1 - Vue d’ensemble des transferts financiers de l’État aux collectivités locales
     6.2 - Les dotations et subventions de fonctionnement
     6.3 - Les autres concours financiers de l'État


Chapitre 7 : Les élus locaux
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     Présentation - Définitions
     7.1 - Les élus locaux


Chapitre 8 : La fonction publique territoriale
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     Présentation - Définitions
     8.1 - La fonction publique territoriale au sein de la fonction publique
     8.2 - Les effectifs des collectivités locales au 31 décembre 2014
     8.3 - Les effectifs des collectivités locales par région
     8.4 - Les collectivités locales par taille d’effectifs
     8.5 - Les effectifs des collectivités selon le nombre d’habitants
     8.6 - Les effectifs des collectivités par statut et catégorie hiérarchique
     8.7 - Les effectifs des collectivités selon la filière
     8.8 - Les effectifs des collectivités selon l’âge
     8.9 – Les élections professionnelles dans la fonction publique territoriale


Chapitre 9 : Éléments de contexte
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     Présentation - Définitions
     9.1 - Le contexte européen
     9.2 - Le contexte régional
     9.3 - Le contexte départemental


Chapitre 10 : Les séries longues
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     10.1 -  Les groupements de collectivités territoriales
     10.2 - Les comptes des administrations publiques locales
     10.3 - Les dépenses des administrations publiques locales ventilées par fonction
     10.4 - Les comptes des communes
     10.5 - Les comptes des groupements de communes à fiscalité propre
     10.6 - Les comptes des communes et de leurs groupements à fiscalité propre
     10.7 - Les comptes des départements
     10.8 - Les comptes des régions
     10.9 - Les comptes des collectivités territoriales et de leurs groupements à fiscalité propre
     10.10 - Les dépenses des collectivités locales dans les principaux domaines transférés
     10.11 - L’endettement des collectivités locales
     10.12 - Les taux de fiscalité locale
     10.13 - Les produits de fiscalité locale
     10.14 - Les compensations et dégrèvements en matière de fiscalité directe locale
     10.15 - Les effectifs des collectivités locales
     10.16 - Les dépenses de personnel des collectivités locales

 

Dernière modification  : 29/09/2016