La comptabilité des SPIC - M4

L'instruction budgétaire et comptable M4 au 1er janvier 2016

  • Arrêté du 23 décembre 2015 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M4 applicable aux services publics locaux industriels et commerciaux

Sommaire

Titre 1 - Présentation générale

Titre 2 - Le cadre comptable

Titre 3 - Le cadre budgétaire

Annexes

Les annexes 1 à 8 reprennent les plans comptables présents ci-contre.

Annexe 9 - Liste des chapitres budgétaires
Annexe 10 - Liste des principales opérations d’ordre budgétaires
Annexe 11 - Liste des principales opérations d’ordre non budgétaires
Annexe 12 - Liste des principales opérations semi-budgétaires
Annexe 13 - Bilan et compte de résultat M4
Annexe 14 - Protocoles Indigo et Ocre
Annexe 15 - HELIOS - Fichiers retour FLUOR

Maquettes consolidées 2016


L'instruction budgétaire et comptable M4 au 1er janvier 2015

Arrêté du 17 décembre 2014 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M4 applicable aux services publics locaux industriels et commerciaux

Autres textes

Instruction NOR INTB1501664J du 27 mars 2015 relative aux modalités de recensement des immobilisations et à la tenue de l'inventaire et de l'état de l'actif pour les instructions budgétaires et comptables M14, M52, M57, M71 et M4
Annexe - Le guide des opérations d'inventaire - Juin 2014

L'instruction M4

Sommaire

Titre 1 - Présentation générale

Titre 2 - Le cadre comptable

Titre 3 - Le cadre budgétaire

Annexes

Les annexes 1 à 8 reprennent les plans comptables présents ci-contre.

Annexe 9 - Liste des chapitres budgétaires
Annexe 10 - Liste des principales opérations d’ordre budgétaires
Annexe 11 - Liste des principales opérations d’ordre non budgétaires
Annexe 12 - Liste des principales opérations semi-budgétaires
Annexe 13 - Bilan et compte de résultat M4
Annexe 14 - Protocoles Indigo et Ocre
Annexe 15 - HELIOS - Fichiers retour FLUOR

Maquettes consolidées 2015

Dernière modification  : 15/01/2016