TYPE TEnveloppe | ||||
Nom zone | Card(1) | Type | Description | |
L'enveloppe contient les éléments d'identification du flux (fichier, émetteur et récepteur). | ||||
Parametres | 1..1 | TParametres | Caractéristiques du fichier. | |
Emetteur | 1..1 | TCarteVisite | Carte de visite du partenaire émetteur. | |
Recepteur | 0..1 | TCarteVisiteRecepteur | Carte de visite du partenaire récepteur. |
TYPE TParametres | ||||
Nom zone | Card(1) | Type | Description | |
Caractéristiques du fichier. | ||||
Version | 1..1 | Base_Num2 | Numéro de version du message. Ce numéro est relatif à l'enveloppe. Doit être valorisé à 2. | |
TypFic | 1..1 | Base_Texte32 | Code du type de fichier : - PESALR1 pour le PES_Aller - PESORMC pour l'ORMC |
|
NomFic | 1..1 | Base_Texte100 | Nom du fichier. |
TYPE TCarteVisite | ||||
Nom zone | Card(1) | Type | Description | |
Carte de visite du partenaire émetteur | ||||
Sigle | 1..1 | Base_Texte32 | Nom de l'éditeur émetteur du flux | |
Adresse | 1..1 | Base_Texte38 | Nom et version de l'application |
TYPE TCarteVisiteRecepteur | ||||
Nom zone | Card(1) | Type | Description | |
Carte de visite du partenaire récepteur | ||||
Sigle | 0..1 | Base_Texte32 | Nom du récepteur du flux | |
Adresse | 0..1 | Base_Texte38 | Adresse du récepteur du flux |
TYPE TEnTetePES | ||||
Nom zone | Card(1) | Type | Description | |
En-Tête du PES | ||||
DteStr | 1..1 | Base_Date | Date d'émission de la structure. | |
IdPost | 1..1 | Base_TexteCodique7 | Identification permanente du poste comptable (numéro codique). Le codique doit être
sur 6 à 7 chiffres ou il doit commercer par 02A, 02B suivi de 3 à 4 chiffres. Les
lettres doivent être en majuscule. Le poste doit exister dans Hélios. Valorisation erronée = rejet du flux |
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LibellePoste | 0..1 | Base_Texte38 | Libelle «court» du poste. | |
IdColl | 1..1 | Base_Num14_Light | Identification numérique permanente du budget collectivité / Identifiant national Siret. | |
FinJur | 0..1 | Base_Alphanum20_Light | Finess juridique. Obligatoire dans le contexte M21 et M22. Obligatoire si M21 ou M22 (doit correspondre à celui du BC dans Hélios). Interdit pour les autres nomenclatures (si présent pour une autre nomenclature= rejet du flux). |
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CodCol | 1..1 | Base_CodeCol3 | Code collectivité. : identification de la collectivité ou du budget collectivité. Le budget doit exister dans le poste et ne doit être ni inactif , ni dissous. |
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CodBud | 1..1 | Base_CodeBud2 | Code budget. Le budget doit exister dans le poste et ne doit être ni inactif , ni dissous. |
|
LibelleColBud | 0..1 | Base_Texte38 | Libellé du budget collectivité. |
TYPE TAdresse | ||||
Nom zone | Card(1) | Type | Description | |
Le bloc Adresse comprend l'adresse du tiers. | ||||
TypAdr | 1..1 | TTypAdr | Type d'adresse. Cette zone permet de déterminer l'adresse principale d'un tiers et
les éventuelles adresses secondaires. Lorsque le type d'adresse est positionné dans le PES sur « non précisé », il sera entré dans Hélios en « principal » si la base ne contient aucune adresse principale ou sur « secondaire » si la base contient déjà une adresse principale. |
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Adr1 | 0..1 | Base_Texte38 | Complément distribution : norme postale. | |
Adr2 | 1..1 | Base_Texte38 | Adresse du tiers: Norme postale(Numéro de voie, voie). | |
Adr3 | 0..1 | Base_Texte38 | Lieu dit ou complément d'adresse: Norme postale. | |
CP | 1..1 | Base_Num5_Light | Code postal : Norme postale ou Numéro de CEDEX : Norme postale. Le code postal doit être numérique sur 5 caractères obligatoires, sinon rejet du bordereau. Consigne : Lorsque le tiers réside à l'étranger, mettre « 99999 » dans code postal (le cas échéant le code postal du pays étranger devra être positionné dans la zone ville). |
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Ville | 1..1 | Base_Texte38 | Localité de destination : Norme postale ou Libellé CEDEX : Norme postale. | |
CodRes | 1..1 | Base_Booleen | Code résidence. Donnée permettant de déterminer si le tiers est résident en France.
Valeurs : 0=résident, 1= non résident. Par défaut sur 0. La balise CodRes à 1 ou non résident oblige à la valorisation de la balise CodPays. Si CodRes=1 et CodPays absent = rejet du bordereau. La balise CodRes à 0, ou résident, oblige à la non valorisation ou à la valorisation à 100 de la balise CodPays. Sinon, rejet du bordereau. |
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CodPays | 0..1 | Base_Num3 | Code du pays du tiers: cette information permet de déterminer le pays du tiers si
celui-ci n'est pas résident. Cette zone utilise la codification de l'INSEE. Tout CodPays
qui n'existe pas intègre Hélios mais aboutit à un traitement incidenté dans Hélios. La balise CodPays est obligatoire si CodRes à 1 sinon rejet du bordereau. La balise CodPays est obligatoirement non valorisée ou valorisée à 100 si CodRes est à 0, sinon rejet du bordereau. |
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DteAdr | 0..1 | Base_Date | Date de mise à jour de la nouvelle adresse. |
TYPE TTypAdr | ||||
Nom zone | Card(1) | Type | Description | |
Type d'adresse. | ||||
Attribut V | 1..1 | String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
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TYPE TBancaire | ||||
Nom zone | Card(1) | Type | Description | |
Le bloc CpteBancaire représente les information bancaires. | ||||
CHOIX (du n°1 au n°2) | 1..1 | |||
n°1 | IdPayInt | 0..1 | Base_Alphanum4 | Identification internationale du pays. Cette zone permet d'obtenir les références bancaires internationales (IBAN). Si valorisation la valeur doit être connue et valide sinon rejet du bordereau ou de l'ensemble des PPEM du bordereau. La balise IdPayInt est obligatoirement valorisée si IdBancInt est servie. Si la balise IdPayInt n'est pas valorisée alors qu'IdBancInt l'est, rejet du bordereau contenant le RIB incomplet. |
IdBancInt | 0..1 | Base_Alphanum11 | Identification internationale de la banque. Cette zone permet d'obtenir les références bancaires internationales (IBAN). Si valorisation la valeur doit être connue et valide sinon rejet du bordereau ou de l'ensemble des PPEM du bordereau. La balise IdBancInt est obligatoirement valorisée si IdPayInt est servie. Si la balise IdBancInt n'est pas valorisée alors qu'IdPayInt l'est, rejet du bordereau contenant le RIB incomplet. |
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CodeEtab | 1..1 | Base_Alphanum5 | Code de l'établissement bancaire. 4 balises doivent être valorisées en même temps et RIB correct sinon rejet du bordereau qui comprend le tiers qui porte ce RIB incomplet ou erroné. |
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CodeGuic | 1..1 | Base_Alphanum5_Light | Code du guichet de l'établissement bancaire. 4 balises doivent être valorisées en même temps et RIB correct sinon rejet du bordereau qui comprend le tiers qui porte ce RIB incomplet ou erroné. |
|
IdCpte | 1..1 | Base_Texte11 | Numéro du compte du client de l'établissement bancaire. 4 balises doivent être valorisées en même temps et RIB correct sinon rejet du bordereau qui comprend le tiers qui porte ce RIB incomplet ou erroné. |
|
CleRib | 1..1 | Base_Num2_Light | Clé RIB du compte client. 4 balises doivent être valorisées en même temps et RIB correct sinon rejet du bordereau qui comprend le tiers qui porte ce RIB incomplet ou erroné . |
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n°2 | BIC | 0..1 | Base_Texte11BIC | Bank International Code. Tous les caractères alphabétiques du BIC doivent être en majuscules, sinon rejet du flux. Doit être un code connu et valide sinon rejet du bordereau ou de l'ensemble des PPEM du bordereau La balise est obligatoire pour toute domiciliation à l'étranger, sinon rejet du bordereau. |
IBAN | 1..1 | Base_Texte34IBAN | International Bank Account Number Tous les caractères alphabétiques de l'IBAN doivent être en majuscules, sinon rejet du flux. Doit être complet et valide sinon rejet du bordereau ou de l'ensemble des PPEM du bordereau. |
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LibBanc | 0..1 | Base_Texte24 | Libellé de l'établissement bancaire. | |
TitCpte | 1..1 | Base_Texte32 | Nom du titulaire du compte client. Cette zone reprend la désignation du titulaire du compte à créditer telle qu'elle est précisée sur le relevé d'identité bancaire. |
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DteBanc | 0..1 | Base_Date | Date de mise à jour des éléments de la domiciliation bancaire. |
TYPE TPJReference | ||||
Nom zone | Card(1) | Type | Description | |
Support | 1..1 | TSupport | Précise la forme de l'élément référencé. Si absence en PJ Ref rejet du flux complet . Les valeurs 02 ou 03 interdisent d'avoir un bloc PJ. |
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IdUnique | 1..1 | Base_Alphanum50 | Identifiant unique de la pièce pour la CEPL quel que soit le domaine, l'objet comptable,
l'exercice et le budget concerné. Si absence en PJ Ref rejet du flux. |
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NomPJ | 0..1 | Base_Texte100 | Nom de la PJ sur 100 caractères maximum – optionnel, destiné à préciser le référencement de PJ non électronique (i.e. qui ne sont pas "en ligne"). | |
TypePJ | 0..1 | TPJ | Type de la pièce référencée. Pour un titre ORMC dont la balise Edition est valorisé à « 06 » (Avis des sommes à payer ORMC ENSU à éditer) : - la PJ de type « 010 » (Facture ASAP ORMC ENSU à éditer) doit être véhiculée dans un bloc PJ Reference avec son type afin qu'Hélios puisse identifier de façon explicite la PJ devant servir de facture. Il n'y a pas de rejet dans le guichet mais toutefois le comptable ne pourra pas enregistrer l'article de rôle correspondant. - l'éventuelle PJ de type « 011 » (Document complémentaire à l'ASAP ENSU à éditer) devant être fusionné à la facture doit être véhiculée dans un bloc PJ Reference avec son type afin qu'Hélios puisse identifier de façon explicite cette PJ. Pour un titre dont la balise Edition est valorisé à 01 (Avis des sommes à payer à éditer) ou 05 (Avis des sommes à payer Patients à éditer) - l'éventuelle PJ de type « 011 » (Document complémentaire à l'ASAP ENSU à éditer) devant être fusionné avec la facture doit être véhiculée dans un bloc PJ Reference avec son type afin qu'Hélios puisse identifier de façon explicite cette PJ. Pour les autres contextes, la balise est facultative. |
TYPE TSupport | ||||
Nom zone | Card(1) | Type | Description | |
Type de support. | ||||
Attribut V | 1..1 | String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
|