Détail des blocs

TYPE TPES_DepenseRetour
Nom zone Card(1) Type Description
EnTeteDepense 1..1 TEnTeteDepense
Bordereau 1..∞ TBordereau Bordereau. Un bordereau comprend n pièces, constituées elle même de n lignes de pièces.


TYPE TEnTeteDepense
Nom zone Card(1) Type Description
TypRestit 1..1 Base_Texte2 Information permettant de préciser le type de restitution effectué par le flux retour
IdVer 1..1 Base_Num2 N° de version du PES dépense – Mettre à « 2 »
NatInf 1..1 TNatInf Nature du retour d'information demandé par l'ordonnateur (informatif). Le type de retour d'information est paramétré dans l'application.La valeur est « 0 » pour le stock détaillé, ou "2" pour le flux détaillé (retours périodiques).


TYPE TBordereau
Nom zone Card(1) Type Description
Bordereau. Un bordereau comprend n pièces, constituées elle même de n lignes de pièces.
BlocBordereau 1..1 TBlocBordereau Caractéristiques du bordereau.
Piece 1..∞ TPiece


TYPE TPiece
Nom zone Card(1) Type Description
InfoPiece 1..1 TInfoPiece
LigneDePiece 1..∞ TLigneDePiece


TYPE TLigneDePiece
Nom zone Card(1) Type Description
BlocLignePiece 1..1 TBlocLignePiece
Tiers 0..1 TTiers Bloc Tiers.
PaiementEmargement 0..∞ TPaiementEmargement Bloc PaiementEmargement.


TYPE TTiers
Nom zone Card(1) Type Description
Bloc Tiers.
InfoTiers 1..1 TInfoTiersDepense Les éléments renvoyés dans le cadre du PESRetour Dépense sont :
- les éléments du référentiel Tiers Hélios dans le cas où la pièce a été rattachée à un Tiers Hélios. Il s'agit des informations du Tiers sur lequel la pièce a été rattachée s'il est isolé, sinon du tiers de référence de son groupe de consolidation. Dans ce cas, les balises NatIdTiers et IdTiers ne sont pas servies si elles représentent un NIR (NatIdTiers = 04 valeur HELIOS = 4 NUMERO_SS).
- Les éléments du Tiers de la pièce pour les pièces créées par le comptable (pièces à régulariser). Dans ce cas, les balises NatIdTiers et IdTiers ne sont pas servies si elles représentent un NIR (NatIdTiers = 04 valeur HELIOS = 4 NUMERO_SS).
- Les éléments du Tiers de la pièce (créancier), pour les mandats rejetés ou mis en instance (dans ce cas en effet, aucun rattachement n'est effectué).
Adresse 0..1 TAdresse Adresse du tiers. Si l'adresse principale du tiers a pour origine La Poste via les référentiels DGFIP, alors le bloc adresse n'est pas renseigné.
CpteBancaire 0..1 TCpteBancaire Compte bancaire du tiers.


TYPE TPaiementEmargement
Nom zone Card(1) Type Description
Ce bloc est présent pour les lignes de pièces du flux récurrent., dès lors qu'il y a une réalité d'émargement non neutralisée.
Il y a autant de bloc que de paiement/émargement.
Ce bloc est absent des lignes de pièces du retour quotidien (mandats rejetés/mis en instance).
OrgEma 1..1 TOrgEma Origine de l'émargement.
DtePay 1..1 Base_Date Date du paiement ou de l'émargement.
MtPay 1..1 Base_Montant Montant du paiement ou de l'émargement.


TYPE TBlocBordereau
Nom zone Card(1) Type Description
Exer 1..1 Base_Annee Millésime de l'exercice de rattachement budgétaire
IdBord 1..1 Base_Num7 Identifiant du bordereau récapitulatif des mandats.Pour les bordereaux de type 04 «Bordereau de régularisation», le système dans Hélios attribue une valeur unique.
TypBord 1..1 TTypBord Type de bordereau.Le type de bordereau 04 «Bordereau de régularisation» est utilisé afin de transmettre à l'ordonnateur des demandes de régularisation.


TYPE TInfoPiece
Nom zone Card(1) Type Description
CodServ 0..1 Base_Texte10 Code d'identification du service de l'ordonnateur.
IdPce 1..1 Base_Num13 Identifiant de la pièce ;Pour le contexte « Type de bordereau = 04 Bordereau de régularisation » cette balise renvoie :
- soit l'Identifiant de l'ordre de paiement payé nécessitant la régularisation par l'ordonnateur (via un mandat émis après paiement de nature FONCTIONNEMENT ou INVESTISSEMENT ou INVENTAIRE ou EMPRUNT ou REGIE ou AUTRE),
- soit l'identifiant du mandat de type « ordre de paiement de pénalités de retard » nécessitant une régularisation par l'ordonnateur via un titre ordinaire de fonctionnement.
Dans ces deux cas, l'identifiant de la pièce devra être repris par l'ordonnateur lors de l'émission de la pièce de régularisation (IdPceOrig).
TypPce 1..1 TTypPce Type de pièce.Pour le contexte « Type de bordereau = 04 Bordereau de régularisation » cette balise renvoie :
- soit au type de pièce 12 « Demande d'émission de mandat » utilisé pour transmettre des demandes d'émission de mandats lors d'un paiement avant émission de mandat,
- soit au type de pièce 14 « Demande d'émission de titre » utilisé pour transmettre des demandes d'émission de titre lors de la prise en charge des pénalités de retard pour un mandat sur marché.

Note : dans le cas d'un TypPiece = 12 ou 14 dans un flux retour, la valeur de la balise IdPiece transmise devra être reprise dans le flux ALLER de régularisation émis par l'ordonnateur.
NatPce 1..1 TNatPce Nature de la pièce.
Obj 0..1 Base_Texte100 Zone libre décrivant l'objet de la pièce : elle est sélectionnée comme nécessaire à l'information de l'ordonnateur sur les pièces que le comptable lui transmet pour régularisation.
DtePcePec 0..1 Base_Date Date de prise en charge de la pièce.
Remarque :
- Un mandat vérifiant DtePcePec et DtePceRej renseignées est un mandat qui a été rejeté suite à annulation de prise en charge dans Hélios ; dans ce cas, le mandat ne pourra pas être ré-émis par l'ordonnateur avec le même identifiant de pièce (IdPce).
- Un mandat vérifiant DtePcePec non renseignée et DtePceRej renseignée est un mandat qui a été rejeté en Visa Dépense depuis la bannette dans Hélios ; dans ce cas, après correction par l'ordonnateur le mandat pourra être ré-émis par l'ordonnateur avec le même identifiant de pièce (IdPce).
EtatPce 1..1 TEtatPce Information retour sur l'état de la pièce.
ObsEtat 0..1 Base_Texte100 Observation sur l'état de la pièce : codification des motifs (si codification, il est possible de transmettre une pluralité de motifs).
Remarque : En cas de pluralité, si le contenu contient une liste énumérée finie de code motif, il conviendra de définir un caractère séparateur (« - » le tiret par exemple)
Commentaire 0..1 Base_Texte400 Commentaire saisi par le Comptable lors du visa.
DtePceRej 0..1 Base_Date Date du rejet du mandat.
DtePceInst 0..1 Base_Date Date de la mise en instance du mandat.


TYPE TBlocLignePiece
Nom zone Card(1) Type Description
InfoLignePiece 1..1 TInfoLignePiece Bloc restitué pour les retours détaillés
InfoPaiement 0..1 TInfoPaiement Il s'agit d'un bloc émargement/paiement.
Ce bloc est obligatoirement présent pour les lignes de pièces du flux récurrent.
Il est absent des lignes de pièces du retour quotidien (mandats rejetés/mis en instance).
LiensIdent 0..1 TLiensIdent Identifiants complémentaires : régie, n° d'inventaire, n° emprunt, marché…).


TYPE TInfoLignePiece
Nom zone Card(1) Type Description
Bloc restitué pour les retours détaillés
IdLigne 1..1 Base_Num6 Numéro de la ligne de pièce.
EtatLigPce 1..1 TEtatLigPce Information retour sur l'état de la ligne de pièce.
ObsEtat 0..1 Base_Texte100 Observation sur l'état de la ligne de pièce : codification des motifs (si codification, il est possible de transmettre une pluralité de motifs).
Remarque :En cas de pluralité, si le contenu contient une liste énumérée finie de code motif, il conviendra de définir un caractère séparateur (« - » le tiret par exemple)
Commentaire 0..1 Base_Texte400 Commentaire saisi par le Comptable lors du visa.
LibVir1 0..1 Base_Texte70 Libellé du virement en retour des pièces à régulariser.
LibVir2 0..1 Base_Texte70 Libellé du virement en retour des pièces à régulariser.
CpteTiers 0..1 Base_Texte12 Compte de tiers et financier en retour des pièces à régulariser.
MtHT 1..1 Base_Montant Montant HT.
MtTVA 0..1 Base_Montant Montant TVA.
CessOpp 0..1 TCessOpp Code cession de créance. Cette information permet d'indiquer à l'ordonnateur l'existence d'une cession ou d'une opposition sur une ligne de pièce.


TYPE TInfoPaiement
Nom zone Card(1) Type Description
Il s'agit d'un bloc émargement/paiement.
Ce bloc est obligatoirement présent pour les lignes de pièces du flux récurrent.
Il est absent des lignes de pièces du retour quotidien (mandats rejetés/mis en instance).
NbrPay 1..1 Base_Num4 Nombre total des paiements ou des émargements effectués sur la ligne de pièce.
Si pas d'émargement ou émargement neutralisé,la balise est renseignée à 0.
MtPayTot 1..1 Base_Montant Montant total des paiements ou des émargements effectués sur la ligne de pièce.
Il s'agit de la somme algébrique des paiements et émargements. Si les événements se sont neutralisés, la balise est renseignée à 0.


TYPE TLiensIdent
Nom zone Card(1) Type Description
Identifiants complémentaires : régie, n° d'inventaire, n° emprunt, marché…).
IdConv 0..1 Base_Texte25 N° de convention : Cette zone permet de faire le lien entre une ligne de pièce et une fiche convention.
Exemple : Convention sur mandat global, autorisation de paiement.
TypConv 0..1 TTypConv Type de convention : Cette zone permet de caractériser la convention.
ObjConv 0..1 Base_Texte255 Objet de convention : Cette zone permet de connaître la finalité de la convention.
IdMarche 0..1 Base_Texte30 Numéro de marché: cet identifiant permet de déterminer les marchés contractés et suivis par la collectivité.
IdEmpruntOrdo 0..1 Base_Texte24 N° d'emprunt ordonnateur : Cette zone permet de faire le lien entre une ligne de pièce et une fiche emprunt.
NumEchEmprunt 0..1 Base_Num5 Numéro d'échéance d'emprunt pour lequel le paiement avant mandatement a été effectué par le comptable et qui nécessite une régularisation par l'Ordonnateur via l'émission d'un mandat émis après paiement.
DteEchEmprunt 0..1 Base_Date Date d'échéance pour le remboursement de l'emprunt.
IdActif 0..1 Base_Texte25 N° d'inventaire : Cette zone permet de faire le lien entre une ligne de pièce et une fiche inventaire.
IdRegie 0..1 Base_Texte10 N° de régie : Cette zone permet de faire le lien entre une ligne de pièce et une fiche régie.


TYPE TInfoTiersDepense
Nom zone Card(1) Type Description
Les éléments renvoyés dans le cadre du PESRetour Dépense sont :
les éléments du référentiel Tiers Hélios dans le cas où la pièce a été rattachée à un Tiers Hélios. Il s'agit des informations du Tiers sur lequel la pièce a été rattachée s'il est isolé, sinon du tiers de référence de son groupe de consolidation. Dans ce cas, les balises NatIdTiers et IdTiers ne sont pas servies si elles représentent un NIR (NatIdTiers = 04 valeur HELIOS = 4 NUMERO_SS).
- Les éléments du Tiers de la pièce pour les pièces créées par le comptable (pièces à régulariser). Dans ce cas, les balises NatIdTiers et IdTiers ne sont pas servies si elles représentent un NIR (NatIdTiers = 04 valeur HELIOS = 4 NUMERO_SS).
- Les éléments du Tiers de la pièce (créancier), pour les mandats rejetés ou mis en instance (dans ce cas en effet, aucun rattachement n'est effectué).
IdTiers 0..1 Base_Texte80 Identifiant national du tiers : Identifiant stable et national d'une personne de type siret, siren ,finess, NFP,TVAIntraCo, Hors UE,TAHITI, RIDET, FRWF, EnCoursImm. ou IREP.
Le NFP,si disponible dans Hélios,sera privilégié dans le PES Retour pour les tiers « personne physique »
NatIdTiers 0..1 TNatIdTiers Type d'identifiant national 01 02 03 05 06 07 08 09 10 11 12.
DteIdTiers 0..1 Base_Date Date de mise à jour de l'identifiant stable par le comptable.
RefTiers 0..1 Base_Texte30 Référence attribuée au tiers par l'ordonnateur : Zone destinée à recevoir une référence ou un identifiant, éventuellement géré par l'ordonnateur, autorisant le regroupement des pièces comptables.
CatTiers 1..1 TCatTiers Information destinée à identifier la catégorie du tiers.
NatJur 1..1 TNatJur Information destinée à identifier la nature juridique du tiers.
Civilite 0..1 Base_Texte10 Etat civil du tiers.
Nom 1..1 Base_Texte38 Raison sociale / Nom : Norme postale.
ComplNom 0..1 Base_Texte38 Complément de nom : Norme postale.
Prenom 0..1 Base_Texte38 Prénom.



(1) Cardinalités : 1..1 : Obligatoire
0..1 : Facultatif
0..∞ : Facultatif Multiple
1..∞ : Obligatoire Multiple