TYPE TCodActu | |
Type | Description |
Code indiquant l'état d'un acte de poursuite | |
String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
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TYPE TCodeSuspPour | |
Type | Description |
String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
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TYPE TEtapePce | |
Type | Description |
String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
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TYPE TEtatLigPce | |
Type | Description |
Information retour sur l'état de la ligne de pièce | |
String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
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TYPE TEtatPce | |
Type | Description |
Information retour sur l'état de la pièce | |
String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
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TYPE TNatInf | |
Type | Description |
Nature du retour d'information demandé par l'ordonnateur. La valeur 2 'flux détaillé' est utilisée pour les flux périodiques et les flux de rejets ( titres ou ORMC). La valeur 1 'stock détaillé' est utilisée pour les stocks ( titres ou ORMC). | |
String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
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TYPE TNatPce | |
Type | Description |
Nature du titre pour les retours | |
String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
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TYPE TNatPceOrig | |
Type | Description |
Nature de la pièce d'origine | |
String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
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TYPE TObsEtat | |
Type | Description |
Motif de rejet ou de mise en instance. Les motif (s) d'erreur (1 à n) sont sélectionnable(s) par le Comptable pour une décision de rejet ou de mise en instance d'un titre. | |
String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
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TYPE TOrgEma | |
Type | Description |
Nouvelle codification pour le domaine Recette dédiée à la définition de l'origine de l'émargement portant sur une ligne dont le titre doit être pris en compte dans les retours PES périodiques. | |
String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
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TYPE TTypBord | |
Type | Description |
Type de bordereau. | |
String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
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TYPE TTypConv | |
Type | Description |
Types de convention exploitées dans le domaine Recette. | |
String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
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TYPE TTypPce | |
Type | Description |
Informations destinées à déterminer le type de pièce. | |
String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
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TYPE TTypRestit | |
Type | Description |
Type de restitution offerte par le flux retour. Il s'agit du type de flux qui est
généré. Rejet =titres ou ORMC rejetés et mis en instance. Périodique = titres ou ORMC ayant eu des événements sur la période et recettes à régulariser sur la période Stock = titres ou ORMC |
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String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
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