Détail des blocs

TYPE TPES_AsapRetour
Nom zone Card(1) Type Description
EnTeteAsap 1..1 TEnTeteAsap
Asap 1..∞ TAsap Bordereau. Un bordereau comprend n pièces, constituées elle même de n lignes de pièces.


TYPE TEnTeteAsap
Nom zone Card(1) Type Description
IdVer 1..1 Base_Num2 N° de version du PES ASAP – Mettre à « 2 »


TYPE TAsap
Nom zone Card(1) Type Description
Bloc ASAP
IdUniquePJASAP 1..1 Base_Alphanum50 Identification unique de la PJ ayant véhiculé la facture au format PES Facture pour les titres de recette ou la facture au format PDF pour les titres ORMC.
IdUniquePJCplt 0..1 Base_Alphanum50 Identification unique de la PJ ayant véhiculé le document complémentaire (format PDF) à l’ASAP d’un titre de recette.
Exer 1..1 Base_Annee Millésime de l'exercice de rattachement budgétaire
IdBord 1..1 Base_Num12 Identifiant du bordereau
TypBord 1..1 TTypBord Type du bordereau
IdPce 1..1 Base_Num13 Identifiant de la pièce
TypPce 1..1 TTypPce Type de pièce
EtatPJComplt 0..1 TEtatPJComplt Présent uniquement pour les titres de recette comportant une PJ complémentaire, indique si la PJ complémentaire a été adjointe dans la facture ou pas
CHOIX (du n°1 au n°3) 1..1
n°1 Postalisation 1..1 TPostalisation Bloc valorisé si l’ASAP a fait l’objet d’une postalisation
n°2 NotificationParMail 1..1 TNotificationParMail Bloc valorisé si l’ASAP a fait l’objet d’une notification par mail (redevables reconnus ayant opté pour la dématérialisation)
n°3 Rejet 1..1 TRejet Bloc valorisé si l’ASAP a fait l’objet d’un rejet de l’éditique ou du Pilote de Notification Par Mail


TYPE TPostalisation
Nom zone Card(1) Type Description
Bloc valorisé si l’ASAP a fait l’objet d’une postalisation
DatePostalisation 1..1 Base_Date Date de remise de l'ASAP à La Poste par le centre éditique de la DGFiP.


TYPE TNotificationParMail
Nom zone Card(1) Type Description
Bloc valorisé si l’ASAP a fait l’objet d’une notification par mail (redevables reconnus ayant opté pour la dématérialisation). A noter que dans le cas ou DateNotification et Date1ereLecture ne sont pas concomittantes (au regard de la périodicité du flux ) un PES retour ASAP sera produit pour chacune de ces dates, le deuxième comportant les 2 dates.
DateNotification 0..1 Base_Date Date de notification par mail indiquant à l'usager la disponibilité de l'ASAP dans son espace ENSU.
Date1ereLecture 0..1 Base_Date Date de première lecture indiquant que l'usager a pris connaissance du document à ladite date dans son espace ENSU.


TYPE TRejet
Nom zone Card(1) Type Description
Bloc valorisé si l’ASAP a fait l’objet d’un rejet de l’éditique ou du Pilote de Notification Par Mail (redevables reconnus ayant opté pour la dématérialisation)
DateRejet 1..1 Base_Date Date du rejet transmise par l’éditique
CHOIX (du n°1 au n°2) 1..1
n°1 MotifRejetPostalisation 1..1 TMotifRejetPostalisation Motif de rejet transmis par l’éditique
IndicRelanceAsap 0..1 Base_Booleen Présent et valorisé à 1, TRUE dans le cas où un titre de recette comporte une PJ complémentaire et que l’erreur éditique ne concerne pas l’adresse. En effet Hélios transmet alors à nouveau la facture à l’éditique sans y adjoindre la PJ complémentaire. A l’issue de cette deuxième présentation l’ASAP se retrouvera soit dans les ASAP postalisés (cas nominal, pas de raison que la facture Hélios soit non éditable) soit à nouveau dans les ASAP rejetés
n°2 MotifRejetNotificationParMail 1..1 TMotifRejetNotification Motif de rejet transmis par le Pilote de Notification Par Mail



(1) Cardinalités : 1..1 : Obligatoire
0..1 : Facultatif
0..∞ : Facultatif Multiple
1..∞ : Obligatoire Multiple