Page de gestion

                         
Version Date Rédacteur(s) Nature de la modification
7.26 20/01/2023 BSI5 Livraison du dossier technique v5.21
§9.2 : Depense Aller
  • Bloc TVentilationMarche : création
  • Bloc TBlocLignePiece : ajout sous-bloc facultatif VentilatioMarche de type TVentilationMarche
§9.3 : Recette Aller
  • Bloc TBlocPiece : ajout balise facultative EnvRetour
  • Bloc TBlocPiece : modification commentaire balise NumeroEngagement
  • Bloc TVentilationMarche : création "
  • Bloc TBlocLignePiece : ajout sous-bloc facultatif VentilatioMarche de type TVentilationMarche
§10.2 Dépense Retour
  • Bloc TTiers : modification commentaire du sous-bloc Adresse
§10.3 Recette Retour
  • Bloc TTiers : modification commentaire du sous-bloc Adresse
  • Type complexe TObsEtat : enrichissement du domaine de valeur, modification des commentaires sur certaines des valeurs existantes
§10.5 : ASAP Retour
  • Type complexe TEtatPJComplt : ajout de la valeur 04
7.25 25/10/2022 BSI5 Livraison du dossier technique v5.20
§10.5 : ASAP Retour
  • Nouvelle branche du PES retour
§9.3 : Recette Aller
  • Bloc TBlocBordereau : balise DteBordEm >= "1900-01-01"
§9.4 : Facture Aller
  • Bloc TInfoSupplTiersFacture : balise AdresseMelCFP passe sur 60 caractères
7.24 25/10/2022 BSI5 Livraison du dossier technique v5.19
§9.2 : Depense Aller
  • Bloc InfoLignePce : ajout balise TVAImportation
§9.3 : Recette Aller
  • Bloc InfoLignePce : ajout balise TVAImportation
§9.5 : Marché :
  • Bloc Marche : ajout balises MontantHTActualise, MontantTVAActualise
  • Bloc VentilationAcheteur  : ajout balises MontantHTActualise, MontantTVAActualise
  • Bloc VentilationTitulaire : ajout balises MontantHTActualise, MontantTVAActualise
  • Bloc VentilationSousTraitantPaiementDirect : ajout balises MontantHTActualise, MontantTVAActualise
7.23 25/05/2022 P. VA Livraison du dossier technique v5.18
§11 : Budget Aller
  • CFU M57 Abrégée et Fonction-CFU M4X
    • Mise à jour de la balise Groupe Bloc Ligne Budget
§9.4 : Facture :
  • Adresse ASAP TIPI -> Payfip
    • En description des balises dédiées « Tipi » :
      Remplacement du terme Tipi par PayFip, avec le complément d'information « nouvelle appellation » pour la transition.
    • Balise <AdrTipit>
      modification de l'exemple donnée suite à élargissement des possibilités de renseignement
§9.5 : Marché :
  • Mise à jour des nouveaux CCAG publiés
7.22 15/03/2022 P. VA Livraison du dossier technique v5.17
Circularisation NFP Tiers IREP (taille IdTiers à 80 caractères)
  • §9.2 Dépense Aller
  • §9.3 Recete Aller
  • §10.2 Dépense Retour
  • §10.3 Recete Retour
Circularisation NFP Tiers IREP (NatIdTiers ajout IREP, NFP)
  • §9.2 Commun Aller
  • §10.2 Commun Retour
§9.5 : Marché : Commentaires
  • Bloc Conditions execution : ajout descriptif balise IdAccordCadre
  • Bloc Identifiant marché : ajout condition numéro de séquence pour marchés de type 05
7.21 07/12/2021 P. VA Livraison du dossier technique v5.16
7.20 15/07/2021 P. VA Livraison du dossier technique v5.15
§10.3 : Recette Retour : Evolution Démat SATD Pole emploi :
  • Modification commentaire : champ "CodeSuspPour" valeur 36 modifiée en « SATD Positive »

§11 : Budget : Evolution Gestion des doublons de groupes :
  • Modification commentaire : expliciter l'utilisation de la balise « InfoAPCP » et « OpBudg »

7.19 13/04/2021 P. VA Livraison du dossier technique v5.14
§11 : Budget : Evolution CFU  :
  • Modification de Ligne budget

§9.2 : Dépense Aller
  • Modification type CarteAchatNiveau1

7.18 05/11/2020 P. VA Livraison du dossier technique v5.13
§11 : Budget : Evolution CFU  :
  • MàJ NatDec (création 10 CFU)
  • ajout de nouvelles Ligne budget : Groupe, MtPrevCalcul, MtCumulDM,CredAnnules, MtCumul, MtCumulCA, MtdtTitreEmis, TypNumCpteTiers, TypNumCpteTiersCourt, FonctionOperation, ChapitreFonction, ChapitreNature, RegroupFonction, RegroupNature, InfoOpe, InfoAPCP, APCP, OperationEtAPCP
  • Ajout balises Code, TxReal3112,MtOpeCumul et ProdChaRat - Ajout balises NatVoteInv et NatVoteFonc
  • Ajout bloc Ano

§9.5 : Marcher Aller : Evolution PES Marché
  • PA hors Hélios, Marchés innovants : Ajout sous-bloc facultatif "PA" rattaché au bloc "Marche"

§9.3 : Recette Aller : Evolution Date de notification des actes déposés dans l'ENSU
  • Précision des commentaires

§9.4 : Facture Aller : Evolution ASAP :
  • Ajout "AdresseMelEmetteur", "AdresseMelCFP"
  • Ajout "MtAvance", "MtRestantDuApresAvance" pour ASAP Patients
  • Activation bloc "InfoTVAEmetteur pour factures ASAP
  • Correction balises "MtPecSecu", "MtPecCompl"," MtRestantDu"

§10.3 : Recette Retour : Evolution Démat SATD CAF
  • remplacement terme « OTD » par « SATD »
  • modification libellé pour valeurs 17, 18 et 19 de « EtapePce »
7.17 07/02/2020 P. VA Livraison du dossier technique v5.12
§9.6 : PJ : « ASAP ORMC » modif TypePJ, blocPJ, Domaine, TypeObjet, Identifiant, ComplementIdentifiant
§9.6 : PJ : « CFU » Création domaine CFU 07 et 2 nouveaux TypePJ 012 et 013
§9.3 : Recette Aller : « ASAP ORMC » nouveau type d'Edition
§6.1 : Schemas Communs Aller : « ASAP ORMC » ajout balise typePJ dans PJRef, nouveaux types de PJ : 010 et 011, modification du nom des PJ 007 et 008
§6.1 : Schemas Communs Aller : « CFU » MàJ Domaine (Création 07 CFU) et TypePJ (012 et 013)
7.16 26/06/2019 P. VA Livraison du dossier technique v5.11
§9.6 : PJ : « Avis des sommes à payer », « Document complémentaire à l'ASAP »
§9.6 : PJ : « CFU états ordonnateur », « CFU états annexes »
§9.5 : Marche :
7.15 04/04/2019 P. VA Livraison du dossier technique v5.9
§9.3 : Recette Aller : « ASAP Patients », Date de naissance
§9.4 : FactureAller : « ASAP Patients »
7.14 10/07/2018 P. VA Livraison du dossier technique v5.8
§9.5 : Marche Aller : Lot 2
7.13 31/10/2018 P. VA Livraison du dossier technique v5.7
§9.3 : Recette Aller : Modification type « NumeroFacture » pour facture CPP
7.12 05/03/2018 P. VA Livraison du dossier technique v5.6
§9.5 : Marche Aller : Création
§12.2 : Acquittement : Prise en compte du marché dans l'acquittement
§6.3, §7.3 : Ajout d'un nouvel identifiant du tiers « FRWF »
§9.4 : Facture Aller : Création du bloc « Destinataire »
§11.3.1 : Document Budgétaire : Changement de type NumDec en numérique
7.11 23/11/2017 P. VA Livraison du dossier technique v5.5
§9.3 : Recette Aller : ORMC_ATLAS_ORC_CDG-D : commentaire BlocPiece - IdRol
§6.1 : Schemas Commun Aller : Bloc Emetteur obligatoire
§6.1 : Schémas Communs Aller : Bloc Recepteur facultatif
7.10 23/02/2017 P. VA Livraison du dossier technique v5.4
§10.3 et 10.4 : Pes Retour Recette et Client : création
§13 : Acquittement Retour : création
§6.1 : Schémas Communs Aller : nouvelle règle pour le code postal (OTD CAF)
7.09 23/02/2017 P. VA Livraison du dossier technique v5.3
7.08 09/12/2016 P. VA Livraison du dossier technique v5.2
§9 : Facture Aller, Schémas communs aller et retour : Simplification des règles SEPA et IBAN uniquement : la balise BIC devient facultative
§9.3 : Recette Aller : modification de commentaires (SequencePres + InfoPrelevement + NatPrel)
§11 : Budget Aller : chapitres globalisés, comptes subdivisés, RAR (MtRARPrec, MtPropNouv, MtPrev et OpeCpteTiers de LigneBudget)
7.07 17/02/2016 P. VA Livraison du dossier technique v5.1
7.06 17/02/2016 P. VA Livraison du dossier technique v491
7.05 13/11/2015 P. VA Livraison du dossier technique v481
7.04 06/07/2015 P. VA Livraison du dossier technique v471
7.03 03/04/2015 P. VA Livraison du dossier technique v461
7.02 15/07/2014 F. NC Livraison Dostech V451
7.01 15/07/2014 P. VA Mise en place du PES Retour Dépense §10
6.1 25/11/2013 P. VA Mise à jour du domaine BUDGET §8 (Version v54 schéma DGCL)
5.21 13/06/2013 F. NC Mise à jour domaine FACTURE Facture individuelle §7.5
Type de données pour lignes 1 et 2 du talon optique : Chiffres de 0 à 9 autorisés et espaces autorisés. Lettres interdites.
5.20 28/05/2013 F. NC Mise à jour § 13 Acquittement 206382 EVL _GXML_Acquittement
Remplacement de l'ensemble du §13 par un renvoi à H1_3_ET_DOSTEC_ACQUIT_1.3.doc et H1_3_ET_DOSTEC_ACQUIT_2.0.doc
5.19 13/02/2013 V. BOUDELLAL Mise à jour du domaine Recette
Mise à jour du domaine Recette ORMC SEPA lot 3 199684 EVL
5.18 14/01/2013 V. BOUDELLAL Mise à jour selon les schèmas XSD du bloc Facture