Chapitre §
Détail des changements par rapport à la dernière version
§9.5
Marche Aller :
Bloc TConditionsExecution : ajout des balises facultatives : TechniquesAchat, ConsiderationsSociales, ConsiderationsEnvironnementales, MarcheInnovant, SousTraitanceDeclaree, AttributionAvance, TauxAvance, OrigineUE, OrigineFrance
§11
Document Budgétaire :
Bloc TBlocBudget : Modification commentaire balise NatDec
Type complexe TNatDec : Enrichissement du domaine de valeur