Chapitre § Détail des changements par rapport à la dernière version
§9.5 Marche Aller :
  • Bloc TConditionsExecution : ajout des balises facultatives : TechniquesAchat, ConsiderationsSociales, ConsiderationsEnvironnementales, MarcheInnovant, SousTraitanceDeclaree, AttributionAvance, TauxAvance, OrigineUE, OrigineFrance
§11 Document Budgétaire :
  • Bloc TBlocBudget : Modification commentaire balise NatDec
  • Type complexe TNatDec : Enrichissement du domaine de valeur