Archives de la M4

 

L'instruction M4 au 1er janvier 2018

  • Arrêté du 21 décembre 2017 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 4 applicables aux services publics industriels et commerciaux

L'instruction

Plans comptables

Annexes

Maquettes consolidées 2018

L'instruction M4 au 1er janvier 2017

L'instruction

Plans comptables

Annexes

Maquettes consolidées 2017

L'instruction M4 au 1er janvier 2016

  • Arrêté du 23 décembre 2015 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M4 applicable aux services publics locaux industriels et commerciaux

L'instruction

Plans comptables

  • Plan comptable M4 applicable aux services publics locaux à caractère industriel et commercial au 1er janvier 2016
  • Plan comptable M41 applicable aux services publics de distribution d'énergie électrique et gazière au 1er janvier 2016
  • Plan comptable M42 applicable aux services publics des abattoirs au 1er janvier 2016
  • Plan comptable M43 abrégé applicable aux services publics locaux de transport de personnes au 1er janvier 2016
  • Plan comptable M43 développé applicable aux services publics locaux de transport de personnes au 1er janvier 2016
  • Plan comptable M44 applicable aux établissements publics fonciers locaux au 1er janvier 2016
  • Plan comptable M49 développé  applicable aux services publics d'assainissement et de distribution d'eau potable au 1er janvier 2016
  • Plan comptable M49 abrégé applicable aux services publics d'assainissement et de distribution d'eau potable au 1er janvier 2016

Annexes

Maquettes consolidées 2016

L'instruction M4 au 1er janvier 2015

Autres textes

Instruction NOR INTB1501664J du 27 mars 2015 relative aux modalités de recensement des immobilisations et à la tenue de l'inventaire et de l'état de l'actif pour les instructions budgétaires et comptables M14, M52, M57, M71 et M4
Annexe - Le guide des opérations d'inventaire - Juin 2014

L'instruction M4

Sommaire

Titre 1 - Présentation générale

Titre 2 - Le cadre comptable

Titre 3 - Le cadre budgétaire

Plans comptables

  • Plan comptable M4 applicable aux services publics locaux à caractère industriel et commercial au 1er janvier 2015
  • Plan comptable M41 applicable aux services publics de distribution d'énergie électrique et gazière au 1er janvier 2015
  • Plan comptable M42 applicable aux services publics des abattoirs au 1er janvier 2015
  • Plan comptable M43 abrégé applicable aux services publics locaux de transport de personnes au 1er janvier 2015
  • Plan comptable M43 développé applicable aux services publics locaux de transport de personnes au 1er janvier 2015
  • Plan comptable M44 applicable aux établissements publics fonciers locaux au 1er janvier 2015
  • Plan comptable M49 développé  applicable aux services publics d'assainissement et de distribution d'eau potable au 1er janvier 2015
  • Plan comptable M49 abrégé applicable aux services publics d'assainissement et de distribution d'eau potable au 1er janvier 2015

Annexes

Maquettes consolidées 2015

L'instruction M4 au 1er janvier 2014

  • Arrêté du 18 décembre 2013 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M4 applicable aux services publics locaux industriels et commerciaux

L'instruction M4

Plans comptables

  • Plan comptable M4 applicable aux services publics locaux à caractère industriel et commercial au 1er janvier 2014
  • Plan comptable M41 applicable aux services publics de distribution d'énergie électrique et gazière au 1er janvier 2014
  • Plan comptable M42 applicable aux services publics des abattoirs au 1er janvier 2014
  • Plan comptable M43 abrégé applicable aux services publics locaux de transport de personnes au 1er janvier 2014
  • Plan comptable M43 développé applicable aux services publics locaux de transport de personnes au 1er janvier 2014
  • Plan comptable M44 applicable aux établissements publics fonciers locaux au 1er janvier 2014
  • Plan comptable M49 abrégé applicable aux services publics d'assainissement et de distribution d'eau potable au 1er janvier 2014
  • Plan comptable M49 développé applicable aux services publics d'assainissement et de distribution d'eau potable au 1er janvier 2014

Annexes

Autre texte

  • Arrêté du 10 décembre 2013 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M4 applicable aux services publics industriels et commerciaux de Nouvelle Calédonie

Maquettes consolidées 2014

L'instruction M4 au 1er janvier 2013

  • Arrêté du 13 décembre 2012 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M4 applicable aux services publics locaux industriels et commerciaux

  • Arrêté du 11 décembre 2012 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M4 applicable aux services publics industriels et commerciaux de Nouvelle-Calédonie

Plans comptables

  • Plan comptable M4 applicable aux services publics locaux à caractère industriel et commercial au 1er janvier 2013

  • Plan comptable M41 applicable aux services publics de distribution d'énergie électrique et gazière au 1er janvier 2013

  • Plan comptable M42 applicable aux services publics des abattoirs au 1er janvier 2013

  • Plan comptable M43 abrégé applicable aux services publics locaux de transport de personnes au 1er janvier 2013

  • Plan comptable M43 développé applicable aux services publics locaux de transport de personnes au 1er janvier 2013

  • Plan comptable M44 applicable aux établissements publics fonciers locaux au 1er janvier 2013

  • Plan comptable M49 abrégé applicable aux services publics d'assainissement et de distribution d'eau potable au 1er janvier 2013

  • Plan comptable M49 développé applicable aux services publics d'assainissement et de distribution d'eau potable au 1er janvier 2013

L'instruction M4

Annexes

Les annexes 1 à 8 reprennent les plans comptables présents ci-dessus.

Les maquettes budgétaires 2013

Dernière modification  : 04/01/2019