Archives de la M14

L'instruction M14 au 1er janvier 2015

  • Arrêté du 9 décembre 2014 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif

Instruction

Autres textes

Maquettes consolidées 2015

Plans de comptes

L'instruction M14 au 1er janvier 2014

  • Arrêté du 16 décembre 2013 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif
  • Arrêté du 17 décembre 2013 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes de Nouvelle-Calédonie et à leurs établissements publics administratifs
  • Arrêté du 17 décembre 2013 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes de Polynésie française et à leurs établissements publics administratifs
Maquettes consolidées 2014

Les maquettes des services assujettis à la TVA

L'instruction M14 au 1er janvier 2013

  • Arrêté du 12 décembre 2012 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif

Instruction

Autres textes

Maquettes consolidées 2013

Les maquettes des services assujettis à la TVA

Dernière modification  : 04/01/2019