Archives de la M14

L'instruction M14 au 1er janvier 2018

L'instruction

Maquettes consolidées 2018

L'instruction M14 au 1er janvier 2016

L'instruction

Maquettes consolidées 2016

Plans de comptes

L'instruction M14 au 1er janvier 2015

  • Arrêté du 9 décembre 2014 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif

Instruction

Autres textes

Maquettes consolidées 2015

Plans de comptes

L'instruction M14 au 1er janvier 2014

  • Arrêté du 16 décembre 2013 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif
  • Arrêté du 17 décembre 2013 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes de Nouvelle-Calédonie et à leurs établissements publics administratifs
  • Arrêté du 17 décembre 2013 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes de Polynésie française et à leurs établissements publics administratifs
Maquettes consolidées 2014

Les maquettes des services assujettis à la TVA

L'instruction M14 au 1er janvier 2013

  • Arrêté du 12 décembre 2012 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif

Instruction

Autres textes

Maquettes consolidées 2013

Les maquettes des services assujettis à la TVA

Dernière modification  : 02/01/2020