Archives de la M52

L'instruction M52 au 1er janvier 2013

  • Arrêté du 14 décembre 2012 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M52 des départements et de leurs établissements publics administratifs
  • Arrêté du 10 avril 2013 relatif à l'expérimentation par la collectivité de Nouvelle-Calédonie, les provinces et leurs établissements publics administratifs de l'instruction budgétaire et comptable définie par l'arrêté du 22 avril 2011
Le plan de comptes Les maquettes

Maquettes consolidées 2013

Tome I - Le cadre comptable Tome II - Le cadre budgétaire Autres textes
  •  Arrêté du 10 avril 2013 relatif à l'expérimentation par la collectivité de Nouvelle-Calédonie, les provinces et leurs établissements publics administratifs de l'instruction budgétaire et comptable définie par l'arrêté du 22 avril 2011

L'instruction M52 au 1er janvier 2012

  • Arrêté du 29 décembre 2011 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M52 des départements et de leurs établissements publics administratifs
Le plan de comptes Maquettes consolidées 2012 Textes
  • Arrêté du 24 avril 2012 relatif à l'expérimentation par la collectivité de Nouvelle-Calédonie, les provinces et leurs établissements publics administratifs, de l'instruction budgétaire et comptable définie par l'arrêté du 22 avril 2011

L'instruction M52 au 1er janvier 2011

  • Arrêté du 22 avril 2011 relatif à l'expérimentation par la collectivité de Nouvelle-Calédonie, les provinces et leurs établissements publics administratifs de l'instruction budgétaire et comptable M52 applicable aux départements et à leurs établissements
  • Arrêté du 16 décembre 2010 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M52 des départements et de leurs établissements publics administratifs
Le plan de comptes
Dernière modification  : 08/01/2018