Collection " Cap sur..." de l'OFGL

« CAP » comme « Collecter, Analyser et Partager », cette collection présente les productions publiques de l'Observatoire des finances et de la gestion publique locale (OFGL). Elle constitue un trait d’union entre les travaux menés et l’ensemble des acteurs concernés, qu’ils soient locaux ou nationaux.

Cap sur les coûts locaux de l’éducation, enseignement et périscolaire - n°10, novembre 2019

Cette étude propose, dans une première partie, une analyse des coûts de la compétence obligatoire d’enseignement pour les communes. Elle se penche, ensuite, sur les activités périscolaires en s’appuyant sur les données financières de leurs gestionnaires. Ce numéro de Cap sur offre ainsi aux acteurs des références utiles à l’évaluation des situations locales, évaluation qui doit, par ailleurs, tenir compte des choix opérés et de la qualité de service constatée.

Cap sur la réforme de la fiscalité locale - n°9, actualisation janvier 2020 (VIDEO)

Ce numéro a été réalisé à partir des éléments contenus dans la loi de finances initiale 2020.
Il est publié sous le format d’une vidéo, à visionner avec le son. Il présente de façon pédagogique les principaux impacts de la réforme fiscale pour une commune, une intercommunalité et un département sans pour autant être exhaustif de l’ensemble des mesures décrites dans l’article 16 de la LFI 2020.

Cap sur les choix locaux en matière de redistribution des ressources - n°8, octobre 2019

Après avoir recensé les indicateurs de ressources et de charges utilisés dans les dotations et mécanismes de péréquation répartis de manière nationale (Cap sur n°7), cette publication se penche sur les principaux mécanismes locaux de redistribution des ressources, qu’ils soient pilotés par les départements ou par les groupements à fiscalité propre. Voir également le communiqué de presse de ce numéro

Cap sur les indicateurs utilisés dans la répartition des ressources - recensement 2019 - n°7, avril 2019

Ce document établit un recensement des indicateurs de ressources et de charges utilisés dans les dotations et mécanismes de péréquation. Il propose plusieurs onglets résumant les principaux aspects des indicateurs utilisés et un onglet « Recensement_global » permettant à chaque utilisateur de filtrer ses recherches (catégories de collectivités, indicateurs, type d’utilisation,…).

Cap sur l’investissement des communes et des intercommunalités depuis 2014 - n°6, janvier 2019

Cette note dresse un état des lieux de l’investissement du bloc communal sur le mandat en cours : quels sont les acteurs de l’investissement communal ? Quel est son niveau et sa dynamique ? Quelles sont les disparités territoriales des dépenses d’équipement et comment les comprendre ? Les principaux résultats sont également accessibles en vidéo.

Cap sur l'utilisation du levier fiscal sur le taux de taxe d'habitation - n° 5, novembre 2018

Cette note apporte des éléments chiffrés sur l’évolution entre 2017 et 2018 des taux de taxe d’habitation du bloc communal (communes et groupements à fiscalité propre) et permet une comparaison avec l’année 2012 (année comparable du mandat précédent).

Cap sur le rapport 2018 de l’Observatoire sur les finances locales - n°4, juillet 2018

Le 17 juillet 2018 était publié le 23e rapport de l’OFGL qui dresse un état des lieux des finances des collectivités en 2017 et introduit des premiers résultats ou anticipations pour 2018. Ce numéro de « cap sur » présente ce rapport : structure, nouveautés et principaux résultats.

Cap sur la data de l’investissement public local - n°3, actualisation juillet 2019

Cette application permet d’accéder à un portrait financier de l’investissement public local pour un groupe de collectivités défini sur mesure par l’utilisateur, ainsi qu’à leurs données individuelles. Il fournit ainsi aux décideurs locaux et à leurs partenaires des éléments qui peuvent les accompagner dans le développement des politiques publiques locales.

Cap sur les allégements de fiscalité locale et leurs compensations - n°2, avril 2018

Cette note dresse un état des lieux d’un sujet complexe mais pour lequel le besoin d’informations est essentiel pour tous décideurs locaux : les allégements de fiscalité directe locale (dégrèvements, abattements et exonérations) et leurs compensations.

Cap sur les subventions d’équipement versées entre collectivités locales - n°1, mars 2018

Cette publication apporte un éclairage sur un phénomène majeur de l’investissement public local puisque les cofinancements sont au cœur de nombreux projets de territoire.

Dernière modification  : 08/01/2020