TYPE TPES_PJ | ||||
Nom zone | Card(1) | Type | Description | |
Référence comptable de la pièce si celle ci n'est pas dématérialisée en même temps que l'objet comptable PES correspondant | ||||
Contenu | 1..1 | Contenu | Stockage du fichier PJ. Les fichiers d’origine correspondant aux pièces justificatives, qu’ils soient XML ou binaires devront être compressés avec Gzip puis convertis en Base64 : La compression Gzip sur un fichier d’origine XML réduira considérablement (au moins facteur 8 à 20) la taille du fichier. |
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IdUnique | 1..1 | Base_Alphanum50 | Identification unique de la pièce pour la CEPL quel que soit le domaine, l’objet comptable,
l’exercice et le budget concerné. Chaque CEPL fixe le format et la nomenclature de nommage (dans la limite des règles définies dans les conventions cadres nationales et du cadre nationale d'acceptation). Contrôle complémentaire : La valeur portée par cette balise doit être unique. Si une valeur identique a déjà été intégrée, la PJ doit être rejetée. |
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ServeurId | 0..1 | Base_Alphanum20 | Identifiant du serveur de stockage du document (en lien avec le paramétrage Helios) | |
NomPJ | 1..1 | Base_NomPJ | Nom du fichier correspondant à la pièce justificative. Une PJ qui ne dispose pas d'extension ou bien a une extension d'une longueur supérieur à 4 caractères doit être rejetée par le Guichet XML. |
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TypePJ | 0..1 | TPJ | Enumération sur 3 caractères : Type de la pièce transmise (optionnel en lien avec
le paramétrage HELIOS). La nomenclature du type de fichier est gérée par la DGFIP. Valeurs : 001 Document Budgétaire, 002 Recette, 003 Dépense, 004 Etat de Paye, 005 Etat d'Aide sociale, 006 PESFActure, 007 Facture ORMC et 008 Document complémentaire ASAP. Le type peut servir dans le cas de traitement centralisé, nécessaire sur certain fichier. Il ne s'agit en aucun cas d'une nomenclature destinée à référencer l'ensemble des PJ. S’il est valorisé le TypePj doit être cohérent avec le domaine servi dans le bloc RefCompta Ainsi si le bloc RefCompta est ouvert, TypePj 003 004 et 005 ne peuvent être associés si le bloc RefCompta est valorisé qu’avec Domaine 01 TypePJ 002 avec Domaine 02 TypePJ 001 avec Domaine 04 TypePJ 006 avec Domaine 01 ou 02 TypePJ 007 avec le Domaine 02 TypePJ 008 avec le Domaine 02 Sinon rejet de la PJ. |
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Description | 1..1 | Base_Texte250 | Description de la pièce justificative. | |
RefCompta | 0..∞ | TPES_RefCompta | Référence comptable de la pièce si celle ci n'est pas dématérialisée en même temps que l'objet comptable PES correspondant |
TYPE Contenu | ||||||||||||||||
Nom zone | Card(1) | Type | Description | |||||||||||||
Stockage du fichier PJ. Les fichiers d’origine correspondant aux pièces justificatives, qu’ils soient XML ou binaires devront être compressés avec Gzip puis convertis en Base64 : La compression Gzip sur un fichier d’origine XML réduira considérablement (au moins facteur 8 à 20) la taille du fichier. |
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Fichier | 1..1 |
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Fichier d’origine (binaire ou XML) compressé avec Gzip puis converti en base 64. Recette, Dépense et Budget concernés. SI fichier à vide, rejet de la PJ non accessible depuis le proxy ou Atlas (CQ 183950). Le fichier doit être lisible. |
TYPE TPES_PJs | ||||
Nom zone | Card(1) | Type | Description | |
EnTetePES_PJ | 1..1 | EnTetePES_PJ | Ce bloc définit la version du bloc PJ. | |
PJ | 0..∞ | TPES_PJ |
TYPE EnTetePES_PJ | ||||
Nom zone | Card(1) | Type | Description | |
Ce bloc définit la version du bloc PJ. | ||||
IdVer | 1..1 | Base_Num1 | Seule valeur possible= 1 Vide ou autre valeur= rejet PJ même dans le proxy. |
TYPE TPES_RefCompta | ||||
Nom zone | Card(1) | Type | Description | |
Référence comptable de la pièce si celle ci n'est pas dématérialisée en même temps que l'objet comptable PES correspondant | ||||
Domaine | 1..1 | TDomaine | Codification du domaine PES (pour cette version DEPENSE, RECETTE, ou BUDGET). 01 - Depense, / 02 – Recette, /, / 04 - Budget, / Avec le PESV2 dépense, seul le domaine 01 est accepté. Avec le PESV2 recette, seule la valeur 02 est possible. Toute autre valeur ou valorisation à vide aboutit au rejet de la PJ. S’il est valorisé le TypePj doit être cohérent avec Domaine servi dans le bloc RefCompta. Ainsi si le bloc RefCompta est ouvert, Domaine 01 ne peut être associé qu’à TypePj 003 004 et 005 ou Type PJ 006 Domaine 02 avec TypePJ 002,TypePJ 006, TypeP J007 ou Type PJ 008 Domaine 04 avec TypePJ 001 Sinon rejet de la PJ. |
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Exercice | 1..1 | Base_Annee | Exercice de la pièce comptable. Absence ou valeur erronée= rejet de la PJ. |
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TypeObjet | 1..1 | TObjet | Type de la pièce comptable. La valorisation de cet élément dépend du domaine. Se rapporter
au tableau ci-dessous. Absence ou valeur erronée= rejet de la PJ. Il correspond au type de bordereau de mandats : 01 bordereau ordinaire, 02 bordereau d’annulation correction. |
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Identifiant | 0..1 | Base_Alphanum20 | Pour le domaine DEPENSE : n° du mandat (IdPce), Pour le domaine RECETTE : n° du Titre (IdPce), Pour le domaine BUDGET : le numéro de décision lorsque le document budgétaire (TypePiece) est une DM, Balise obligatoire dans le cadre d’une RefCompta et associée à ComplementIdentifiant>= 1 ou absence mais aucune valorisation à vide n’est possible. Si absence dans bloc RefCompta = rejet PJ. |
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ComplementIdentifiant | 0..1 | Base_Alphanum20 | Optionnel - Pour les domaines DEPENSE ou RECETTE, le numéro de ligne, alors la PJ
peut être rattachée à une Ligne de pièce particulière sinon la PJ est visible depuis
toutes les lignes de mandat ou de titre servi dans la balise Identifiant. Si RefCompta et Identifiant, valeur en PESDépense et PESRecette forcément supérieure ou égale à 1 ou la balise est absente. Si la RefCompta est supérieure ou égale à 1, la pj est référencée et accessible pour les lignes RefCompta décrites. Si la balise est absente, la PJ est accessible sur toutes les lignes du mandat ou du titre référence dans la balise Identifiant au niveau de la pièce dans Hélios. |
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IdTiers | 0..1 | Base_Texte15 |