Nature du retour d'information demandé par l'ordonnateur (informatif). Le type de
retour d'information est paramétré dans l'application. La valeur est « 0 » pour le
stock détaillé, ou "2" pour le flux détaillé (retours périodiques).
Les éléments renvoyés dans le cadre du PESRetour Recette sont : - Les éléments du référentiel Tiers Hélios dans le cas où la pièce a été rattachée
à un Tiers Hélios. Il s’agit des informations du Tiers sur lequel la pièce a été rattachée
s'il est isolé, sinon du tiers de référence de son groupe de consolidation. Dans ce cas, les balises NatIdTiers et IdTiers ne sont pas servies si elles représentent
un NIR (NatIdTiers = 04 valeur HELIOS = 4 NUMERO_SS). - Les éléments du Tiers de la pièce ( tiers de l'encaissement) pour les pièces créées
par le comptable (pièces à régulariser). Dans ce cas, les balises NatIdTiers et IdTiers
ne sont pas servies si elles représentent un NIR (NatIdTiers = 04 valeur HELIOS =
4 NUMERO_SS). - Les éléments du Tiers de la pièce (débiteur), pour les pièces rejetées ou mise en
instance (dans ce cas en effet, aucun rattachement n’est effectué).
Ce bloc est présent pour les lignes de pièces du flux récurrent, dès lors qu'il y
a une réalité d'émargement non neutralisée. Il y a autant de bloc que d'encaissement/émargement. Ce bloc est absent des lignes de pièces du retour quotidien (titres rejetés/mis en
instance).
Identifiant du bordereau récapitulatif des titres. Pour les bordereaux de type 05
«P503 » et 04 «Bordereau de régularisation», le système dans Hélios attribue une valeur
unique.
Type de bordereau. Le types de bordereau 05 « P503 » et 04 «Bordereau de régularisation»
sont utilisés afin de transmettre à l’ordonnateur des demandes de régularisation.
Identifiant de la pièce. Pour le contexte « Type de bordereau = 05 _ P503 » ou Type
de Bordereau = 04_ Bordereau de régularisation » cette balise renvoie l'identifiant
de l' encaissement avant émission de titre.
Type de pièce. Pour le contexte « Type de bordereau = 05_P503 » ou « Type de bordereau
= 04_Bordereau de régularisation » cette balise renvoie au type de pièce 13- Demande
émission de titre
Note : dans le cas d’un TypPiece = 13 dans un flux retour, la valeur de la balise
IdPiece transmise devra être reprise dans le flux ALLER de régularisation émis par
l’ordonnateur ( balise IdPceOrig)
Date de prise en charge de la pièce. Remarque : - Un titre vérifiant DtePcePec et DtePceRej renseignées est un titre qui a été rejeté
suite à annulation de prise en charge dans Hélios ; dans ce cas, le titre ne pourra
pas être ré-émis par l’ordonnateur avec le même identifiant de pièce (IdPce). - Un titre vérifiant DtePcePec non renseignée et DtePceRej renseignée est un titre
qui a été rejeté en Visa Recette depuis la bannette dans Hélios ; dans ce cas, après
correction par l’ordonnateur le titre pourra être ré-émis par l’ordonnateur avec le
même identifiant de pièce (IdPce).
Observation sur l’état de la pièce : codification des motifs. Possibilité de transmettre
une pluralité de codification, avec le « - » tiret comme caractère séparateur.
Code produit local : Information destinée à identifier la nature du produit chez l'ordonnateur.
Non renseigner pour les lignes de pièces à régulariser.
Finess géographique. Zone facultative concernant uniquement les hôpitaux. Cette donnée permet d’affiner
le Finess juridique. Elle reste purement facultative.
Observation sur l’état de la ligne de pièce : codification des motifs (si codification,
il est possible de transmettre une pluralité de motifs). Remarque :En cas de pluralité, si le contenu contient une liste énumérée finie de
code motif, il conviendra de définir un caractère séparateur (« - » le tiret par exemple)
Compte de tiers et financier transmis uniquement pour les pièces à régulariser. Ce
compte doit être repris par l'ordonnateur lors de l'émission du titre de recette correspondant.
Bloc valorisé pour les titres ORMC correspondant à un produit référencé dans une convention
sur rôle multi collectivité, avec un budget bénéficiaire et un SIRET associé.
Nature de la pièce d'origine à rattacher, pour le PES retour Recette cette balise
correspondrait à la nature du mandat d'admission en non valeur. ( 02)
Il s’agit d’un bloc d'information sur les sommes concernées par le contentieux. Ce
bloc est renvoyé dès qu'un acte existe pour la ligne de pièce considérée.
Les éléments renvoyés dans le cadre du PESRetour Recette sont :
les éléments du référentiel Tiers Hélios dans le cas où la pièce a été rattachée
à un Tiers Hélios. Il s’agit des informations du Tiers sur lequel la pièce a été rattachée
s'il est isolé, sinon du tiers de référence de son groupe de consolidation. Dans ce
cas, les balises NatIdTiers et IdTiers ne sont pas servies si elles représentent un
NIR (NatIdTiers = 04 valeur HELIOS = 4 NUMERO_SS). - Les éléments du Tiers de la pièce ( tiers de l'encaissement) pour les pièces créées
par le comptable (pièces à régulariser). Dans ce cas, les balises NatIdTiers et IdTiers
ne sont pas servies si elles représentent un NIR (NatIdTiers = 04 valeur HELIOS =
4 NUMERO_SS). - Les éléments du Tiers de la pièce (débiteur), pour les pièces rejetées ou mise en
instance (dans ce cas en effet, aucun rattachement n’est effectué).
Identifiant national du tiers : Identifiant stable et national d’une personne de type
SIREN, SIRET, FINESS, NIR, TVAIntraCo, Hors UE,TAHITI, RIDET ou EnCoursImm.
Référence attribuée au tiers par l’ordonnateur : Zone destinée à recevoir une référence
ou un identifiant, éventuellement géré par l'ordonnateur, autorisant le regroupement
des pièces comptables.