Détail des blocs

TYPE TPES_RecetteRetour
Nom zone Card(1) Type Description
EnTeteRecette 1..1 TEnTeteRecette Description de l'entête du PES retour Recette
Bordereau 1..∞ TBordereau Bordereau. Un bordereau comprend n pièces, constituées elle même de n lignes de pièces.


TYPE TEnTeteRecette
Nom zone Card(1) Type Description
TypRestit 1..1 Base_Texte2 Information permettant de préciser le type de restitution effectué par le flux retour
IdVer 1..1 Base_Num2 N° de version du PES Recette – Mettre à « 2 »
NatInf 1..1 TNatInf Nature du retour d'information demandé par l'ordonnateur (informatif). Le type de retour d'information est paramétré dans l'application. La valeur est « 0 » pour le stock détaillé, ou "2" pour le flux détaillé (retours périodiques).


TYPE TBordereau
Nom zone Card(1) Type Description
Bordereau. Un bordereau comprend n pièces, constituées elle même de n lignes de pièces.
BlocBordereau 1..1 TBlocBordereau Caractéristiques du bordereau.
Piece 1..∞ TPiece


TYPE TPiece
Nom zone Card(1) Type Description
BlocPiece 1..1 TBlocPiece
LigneDePiece 1..∞ TLigneDePiece


TYPE TLigneDePiece
Nom zone Card(1) Type Description
BlocLignePiece 1..1 TBlocLignePiece
Tiers 0..1 TTiers Bloc Tiers.
EncaissementEmargement 0..∞ TEncaissementEmargement Bloc EncaissementEmargement.


TYPE TTiers
Nom zone Card(1) Type Description
Bloc Tiers.
InfoTiers 1..1 TInfoTiersRecette Les éléments renvoyés dans le cadre du PESRetour Recette sont :
- Les éléments du référentiel Tiers Hélios dans le cas où la pièce a été rattachée à un Tiers Hélios. Il s’agit des informations du Tiers sur lequel la pièce a été rattachée s'il est isolé, sinon du tiers de référence de son groupe de consolidation.
Dans ce cas, les balises NatIdTiers et IdTiers ne sont pas servies si elles représentent un NIR (NatIdTiers = 04 valeur HELIOS = 4 NUMERO_SS).
- Les éléments du Tiers de la pièce ( tiers de l'encaissement) pour les pièces créées par le comptable (pièces à régulariser). Dans ce cas, les balises NatIdTiers et IdTiers ne sont pas servies si elles représentent un NIR (NatIdTiers = 04 valeur HELIOS = 4 NUMERO_SS).
- Les éléments du Tiers de la pièce (débiteur), pour les pièces rejetées ou mise en instance (dans ce cas en effet, aucun rattachement n’est effectué).
Adresse 0..1 TAdresse Adresse du tiers.
Si l'adresse principale du tiers a pour origine La Poste via les référentiels DGFIP, alors le bloc adresse n'est pas renseigné.
CpteBancaire 0..1 TCpteBancaire Compte bancaire du tiers.


TYPE TEncaissementEmargement
Nom zone Card(1) Type Description
Ce bloc est présent pour les lignes de pièces du flux récurrent, dès lors qu'il y a une réalité d'émargement non neutralisée.
Il y a autant de bloc que d'encaissement/émargement.
Ce bloc est absent des lignes de pièces du retour quotidien (titres rejetés/mis en instance).
OrgEma 1..1 TOrgEma Origine de l’émargement.
DteReco 1..1 Base_Date Date du recouvrement ou de l'émargement.
MtReco 1..1 Base_Montant Montant du recouvrement ou de l'émargement réalisé au niveau de la ligne de pièce.


TYPE TBlocBordereau
Nom zone Card(1) Type Description
Exer 1..1 Base_Annee Millésime de l'exercice de rattachement budgétaire
IdBord 1..1 Base_Num12 Identifiant du bordereau récapitulatif des titres. Pour les bordereaux de type 05 «P503 » et 04 «Bordereau de régularisation», le système dans Hélios attribue une valeur unique.
TypBord 1..1 TTypBord Type de bordereau. Le types de bordereau 05 « P503 » et 04 «Bordereau de régularisation» sont utilisés afin de transmettre à l’ordonnateur des demandes de régularisation.


TYPE TBlocPiece
Nom zone Card(1) Type Description
CodServ 0..1 Base_Texte10 Code d’identification du service de l’ordonnateur.
IdPce 1..1 Base_Num13 Identifiant de la pièce. Pour le contexte « Type de bordereau = 05 _ P503 » ou Type de Bordereau = 04_ Bordereau de régularisation » cette balise renvoie l'identifiant de l' encaissement avant émission de titre.
TypPce 1..1 TTypPce Type de pièce. Pour le contexte « Type de bordereau = 05_P503 » ou « Type de bordereau = 04_Bordereau de régularisation » cette balise renvoie au type de pièce 13- Demande émission de titre

Note : dans le cas d’un TypPiece = 13 dans un flux retour, la valeur de la balise IdPiece transmise devra être reprise dans le flux ALLER de régularisation émis par l’ordonnateur ( balise IdPceOrig)
NatPce 1..1 TNatPce Nature de la pièce.
Obj 0..1 Base_Texte160 Zone libre décrivant l’objet de la pièce : correspond à l'objet du titre, ou à l'identification du règlement pour les encaissements à régulariser.
DtePcePec 0..1 Base_Date Date de prise en charge de la pièce.
Remarque :
- Un titre vérifiant DtePcePec et DtePceRej renseignées est un titre qui a été rejeté suite à annulation de prise en charge dans Hélios ; dans ce cas, le titre ne pourra pas être ré-émis par l’ordonnateur avec le même identifiant de pièce (IdPce).
- Un titre vérifiant DtePcePec non renseignée et DtePceRej renseignée est un titre qui a été rejeté en Visa Recette depuis la bannette dans Hélios ; dans ce cas, après correction par l’ordonnateur le titre pourra être ré-émis par l’ordonnateur avec le même identifiant de pièce (IdPce).
EtatPce 1..1 TEtatPce Information retour sur l’état de la pièce.
ObsEtat 0..1 Base_Texte100 Observation sur l’état de la pièce : codification des motifs. Possibilité de transmettre une pluralité de codification, avec le « - » tiret comme caractère séparateur.
Commentaire 0..1 Base_Texte400 Commentaire saisi par le Comptable lors du visa.
DtePceRej 0..1 Base_Date Date du rejet de la pièce de recette.
DtePceInst 0..1 Base_Date Date de la mise en instance de la pièce de recette.
InfoORMC 0..1 TInfoORMC


TYPE TInfoORMC
Nom zone Card(1) Type Description
NumDette 0..1 Base_Texte15 Numéro de dette attribué au débiteur par l'ordonnateur – ce numéro correspond au NuméroFacture de l'article de rôle dans Hélios.
Per 0..1 Base_Num1 Complément au numéro de dette attribué au débiteur.
Cle1 0..1 Base_Num1 Clé de contrôle de l'article de rôle. Réservée aux titres ORMC et restituée telle que fournie à l'aller.
Cle2 0..1 Base_Num1 Clé de contrôle de l'article de rôle. Réservée aux titres ORMC et restituée telle que fournie à l'aller.


TYPE TBlocLignePiece
Nom zone Card(1) Type Description
InfoLignePiece 1..1 TInfoLignePiece Identification de la ligne de pièce.
InfoRecouvrement 0..1 TInfoRecouvrement Bloc émargement recouvrement
InfoEcheancier 0..1 TInfoEcheancier
RattachPiece 0..1 TRattachPiece
LiensIdent 0..1 TLiensIdent Identifiants complémentaires : régie, n° d'inventaire, n° emprunt, marché…)
InfoSuspPour 0..1 TInfoSuspPour
InfoContentieux 0..1 TInfoContentieux
InfoAmiableContentieux 0..1 TInfoAmiableContentieux


TYPE TInfoLignePiece
Nom zone Card(1) Type Description
Bloc restitué pour les retours détaillés
IdLigne 1..1 Base_Num6 Numéro de la ligne de pièce.
CodProdLoc 0..1 Base_Alphanum4 Code produit local : Information destinée à identifier la nature du produit chez l'ordonnateur.
Non renseigner pour les lignes de pièces à régulariser.
FinGeo 0..1 Base_Alphanum9 Finess géographique.
Zone facultative concernant uniquement les hôpitaux. Cette donnée permet d’affiner le Finess juridique.
Elle reste purement facultative.
CodeEtGeo 0..1 Base_Texte3 Code établissement géographique.
Cette zone concerne uniquement les hôpitaux. Elle reste purement facultative.
EtatLigPce 1..1 TEtatLigPce Information retour sur l’état de la ligne de pièce.
ObsEtat 0..1 Base_Texte100 Observation sur l’état de la ligne de pièce : codification des motifs (si codification, il est possible de transmettre une pluralité de motifs).
Remarque :En cas de pluralité, si le contenu contient une liste énumérée finie de code motif, il conviendra de définir un caractère séparateur (« - » le tiret par exemple)
Commentaire 0..1 Base_Texte400 Commentaire saisi par le Comptable lors du visa.
CpteTiers 0..1 Base_Texte12 Compte de tiers et financier transmis uniquement pour les pièces à régulariser. Ce compte doit être repris par l'ordonnateur lors de l'émission du titre de recette correspondant.
MtHT 1..1 Base_Montant Montant HT.
MtTVA 0..1 Base_Montant Montant TVA.
InfoCollBen 0..1 TInfoCollBen Bloc restitué dans le cadre des titres ORMC


TYPE TInfoCollBen
Nom zone Card(1) Type Description
Bloc valorisé pour les titres ORMC correspondant à un produit référencé dans une convention sur rôle multi collectivité, avec un budget bénéficiaire et un SIRET associé.
IdCollBen 1..1 Base_Num14 Identifiant national de la collectivité bénéficiaire du produit (SIRET)
CodCollBen 1..1 Base_Alphanum3 Identifiant de la collectivité bénéficiaire du produit
CodBudBen 0..1 Base_Alphanum2 Identifiant du budget collectivité bénéficiaire du produit


TYPE TInfoRecouvrement
Nom zone Card(1) Type Description
Il s’agit d’un bloc Recouvrement lié aux émargements/encaissements.
NbrReco 1..1 Base_Num4 Nombre total des encaissements ou des émargements effectués sur la ligne de pièce.
MtRecoTot 1..1 Base_Montant Montant total des émargements ou des encaissements effectués sur la lignes de pièce recouvrements effectués sur la ligne de pièce.


TYPE TInfoEcheancier
Nom zone Card(1) Type Description
Il s’agit d’un bloc échéancier.
DteDerPai 1..1 Base_Date Date du dernier paiement enregistré sur une pièce de l'échéancier.
NbrePaiRest 1..1 Base_Num4 Nombre de paiements restants: nombre d'échéances non soldées de l'échéancier.


TYPE TRattachPiece
Nom zone Card(1) Type Description
Identifiants de rattachement à un mandat d'ANV
NatPceOrig 1..1 TNatPceOrig Nature de la pièce d'origine à rattacher, pour le PES retour Recette cette balise correspondrait à la nature du mandat d'admission en non valeur. ( 02)
ExerRat 1..1 Base_Annee Exercice de rattachement : Exercice d'origine du mandat d'admission en non valeur
IdPceOrig 1..1 Base_Num13 N° de la pièce d'origine : Numéro du mandat d'admission en non valeur
IdLigneOrig 0..1 Base_Num6 N° de ligne de pièce : Numéro de ligne du mandat d'admission en non valeur.
DteRattach 1..1 Base_Date Date de prise en charge du mandat d'admission en non valeur.


TYPE TLiensIdent
Nom zone Card(1) Type Description
Identifiants complémentaires : N°régie, n° d'inventaire, n° emprunt, N°marché, Convention
IdConv 0..1 Base_Texte25 N° de convention : Cette zone permet de faire le lien entre une ligne de pièce et une fiche convention.
TypConv 0..1 TTypConv Type de convention : Cette zone permet d'identifier la nature de la convention
ObjConv 0..1 Base_Texte255 Objet de convention : Cette zone permet de connaître la finalité de la convention.
IdMarche 0..1 Base_Texte30 Numéro de marché: cet identifiant permet de déterminer les marchés contractés et suivis par la collectivité.
IdEmpruntOrdo 0..1 Base_Texte24 N° d'emprunt ordonnateur : Cette zone permet de faire le lien entre une ligne de pièce et une fiche emprunt.
IdActif 0..1 Base_Texte25 N° d'inventaire : Cette zone permet de faire le lien entre une ligne de pièce et une fiche inventaire.
IdRegie 0..1 Base_Texte10 N° de régie ordonnateur: Cette zone permet de faire le lien entre une ligne de pièce et une fiche régie.


TYPE TInfoSuspPour
Nom zone Card(1) Type Description
Il s’agit d’un bloc d'information sur les suspensions de poursuites.
CodeSuspPour 1..1 TCodeSuspPour Code indiquant le motif de la suspension des poursuites par le comptable
DteSuspPour 1..1 Base_Date Date à laquelle les poursuites ont été suspendues par le comptable
DteRepPour 0..1 Base_Date Date à laquelle les poursuites sont reprises par le comptable, suite à suspension de poursuites.


TYPE TInfoContentieux
Nom zone Card(1) Type Description
Il s’agit d’un bloc d'information sur les sommes concernées par le contentieux. Ce bloc est renvoyé dès qu'un acte existe pour la ligne de pièce considérée.
MtCtxTot 0..1 Base_Montant Montant total des prises en charge incluant les frais de poursuites sur la ligne de pièce (principal + majoration + frais)
SldPrinc 0..1 Base_Montant Reste à recouvrer sur le principal
SldFrais 0..1 Base_Montant Reste à recouvrer sur les frais


TYPE TInfoAmiableContentieux
Nom zone Card(1) Type Description
Il s’agit d’un bloc d'information sur les procédures amiables et contentieuses. Seul l'acte et l'étape courants sont renvoyés.
EtapePce 1..1 TEtapePce Acte courant.
DteEtapePce 1..1 Base_Date Date de l'acte.
IdAct 0..1 Base_Texte15 Identifiant métier de l'acte courant.
CodActu 0..1 TCodActu Code actualité porté par l'acte courant.
DteActu 0..1 Base_Date Date de saisie du code actualité porté par l'acte courant.
MtFrais 0..1 Base_Montant Montant des frais de l'acte
DteEnvoi 0..1 Base_Date Date d'envoi de l'acte


TYPE TInfoTiersRecette
Nom zone Card(1) Type Description
Les éléments renvoyés dans le cadre du PESRetour Recette sont :

les éléments du référentiel Tiers Hélios dans le cas où la pièce a été rattachée à un Tiers Hélios. Il s’agit des informations du Tiers sur lequel la pièce a été rattachée s'il est isolé, sinon du tiers de référence de son groupe de consolidation. Dans ce cas, les balises NatIdTiers et IdTiers ne sont pas servies si elles représentent un NIR (NatIdTiers = 04 valeur HELIOS = 4 NUMERO_SS).
- Les éléments du Tiers de la pièce ( tiers de l'encaissement) pour les pièces créées par le comptable (pièces à régulariser). Dans ce cas, les balises NatIdTiers et IdTiers ne sont pas servies si elles représentent un NIR (NatIdTiers = 04 valeur HELIOS = 4 NUMERO_SS).
- Les éléments du Tiers de la pièce (débiteur), pour les pièces rejetées ou mise en instance (dans ce cas en effet, aucun rattachement n’est effectué).
IdTiers 0..1 Base_Texte18 Identifiant national du tiers : Identifiant stable et national d’une personne de type SIREN, SIRET, FINESS, NIR, TVAIntraCo, Hors UE,TAHITI, RIDET ou EnCoursImm.
DteNaissance 0..1 Base_Date
NatIdTiers 0..1 TNatIdTiers Type d’identifiant.
DteIdTiers 0..1 Base_Date Date de mise à jour de l’identifiant stable par le comptable.
RefTiers 0..1 Base_Texte30 Référence attribuée au tiers par l’ordonnateur : Zone destinée à recevoir une référence ou un identifiant, éventuellement géré par l'ordonnateur, autorisant le regroupement des pièces comptables.
CatTiers 1..1 TCatTiers Information destinée à identifier la catégorie du tiers.
NatJur 1..1 TNatJur Information destinée à identifier la nature juridique du tiers.
Civilite 0..1 Base_Texte10 Civilité du tiers.
Nom 1..1 Base_Texte38 Raison sociale / Nom : Norme postale.
ComplNom 0..1 Base_Texte38 Complément de nom : Norme postale.
Prenom 0..1 Base_Texte38 Prénom.
AdrMel 0..1 Base_Texte256 Adresse de courrier électronique



(1) Cardinalités : 1..1 : Obligatoire
0..1 : Facultatif
0..∞ : Facultatif Multiple
1..∞ : Obligatoire Multiple