Système d'échange des données du PES
PROTOCOLE D'ECHANGES STANDARD
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Table des matières
Objet
Principes généraux des échanges
Canaux de communication Ordonnateur / HELIOS
Flux de communication
Flux Aller
Principes de base
Mode de délivrance des messages d'acquit
Flux retour
Sécurité des échanges
Principes d'organisation des schémas XML du PES V2
Dictionnaire des données du PES Aller
Représentation des données élémentaires
Généralités
Bloc de déclaration des types élémentaires
Types de données de base
Base String
Base Alphanum
Types de données
Variable de type alphanumérique
Variable de type alphanumérique libre
Variable de type numérique positif
Variable de type numérique
Variable de type décimal montant
Variable de type décimal montant libre
Variable de type décimal taux
Variable de type décimal taux libre
Variable de type texte
Variable de type texte SEPA
Variable de type Nom PJ
Variable de type Alphanumérique Tiers
Variable de type Alphanumérique CP
Variable de type Id Ligne Orig
Variable Année
Variable booléen
Variable Date
Détail des types Simples
Dictionnaire des données du PES Retour
Représentation des données élémentaires
Généralités
Bloc de déclaration des types élémentaires
Types de données
Variable de type alphanumérique
Variable de type numérique
Variable de type décimal montant
Variable de type texte
Variable de type Alphanumérique Tiers
Variable Année
Variable booléen
Variable Date
Détail des types Simples
Domaine Global du PES Aller
Class_SchemasCommuns
Simple_Type
Codification des domaines du PES
Class_Enveloppe
En-tête PES
Bloc Adresse
Compte bancaire
Bloc référence de pièce jointe
Détail des blocs communs
Détail des codes communs
Domaine Global du PES Retour
Class_SchemasCommuns_Retour
Simple_Type_Retour
Codification des domaines du PES Retour
Class_Enveloppe_Retour
En-tête PES Retour
Bloc Adresse Retour
Compte bancaire Retour
Détail des blocs communs
Détail des codes communs
Bloc signature électronique
Format de signature et espace de noms
Génération de l'élément ds:signature
Génération des éléments références
Génération de la première réference
Génération de la seconde réference
Elément xad:QualifyingProperties
Element SignedSignatureProperties
Element SigningTime
Element SigninGCertificate
Element SignaturePolicyIdentifier
Element Signatureproductionplace
Element Signerrole
Element UnsignedSignatureProperties
Element SignatureTimeStamp
Bloc chiffrement
Informations obligatoires pour la signature électronique
Liste des certificats de signature
Domaines PES Aller
Présentation du PES Aller
Détails
Détails communs aller
Détail des blocs
PES Dépense Aller
Schéma XML
Détails
Détail des blocs
Détail des codes
PES Recette Aller
Schéma XML
Détails
Détail des blocs
Détail des codes
PES Facture
Schéma XML
Détails
Détail des blocs
Détail des codes
PES PJ
Schéma XML
Détails
Détail des blocs
Domaines PES Retour
Présentation du PES Retour
Détails
Détails communs retour
PES Dépense Retour
Schéma XML
Détails
Détail des blocs
Détail des codes
PES Recette Retour
Schéma XML
Détails
Détail des blocs
Détail des codes
Document Budgétaire
Présentation
Schéma XML
Détails
Détail des blocs
Détail des codes
Détail des types Simples
Présentation et définition de l'acquittement
Présentation
Schéma XML
Détails
Détail des blocs
Détail des codes
Annexes
Annexe 1 - Correspondance Type de bordereau / Type de pièce / Nature de pièce en Dépense
Annexe 2 - Correspondance Type de bordereau / Type de pièce / Nature de pièce en Recette
Annexe 3 - Correspondance catégorie de tiers et nature juridique des tiers
+ détail des annexes