Détail des codes communs
TYPE TCatTiers |
Type |
Description |
|
Catégorie du Tiers. |
String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
- 01 :
Personnes physiques.
- 02 :
Personnes morales de droit privé.
- 03 :
Personnes morales de droit public.
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TYPE TNatIdTiers |
Type |
Description |
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Identifiant du Tiers au niveau national. |
String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
- 01 :
Siret
- 02 :
Siren
- 03 :
Finess
- 04 :
NIR
- 05 :
TVAIntraCo
- 06 :
Hors UE
- 07 :
TAHITI
- 08 :
RIDET
- 09 :
EnCoursImm
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TYPE TNatJur |
Type |
Description |
|
Nature juridique du Tiers. |
String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
- 00 :
Inconnue.
- 01 :
Particuliers.
- 02 :
Artisan / Commerçant / Agriculteur.
- 03 :
Société.
- 04 :
CAM ou caisse appliquant les mêmes règles.
- 05 :
Caisse complémentaire.
- 06 :
Association.
- 07 :
Etat ou organisme d’Etat.
- 08 :
Etablissement public national.
- 09 :
Collectivité territoriale / EPL / EPS.
- 10 :
Etat étranger / ambassade.
- 11 :
CAF.
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TYPE TTypTiers |
Type |
Description |
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Type de Tiers. |
String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
- 01 :
Débiteur principal.
- 02 :
Débiteur appliquant des règles particulières et pouvant assumer la totalité des frais
de séjours.
- 03 :
Débiteur solidaire.
- 04 :
Co-débiteur.
- 05 :
Employeur.
- 06 :
Malade.
- 07 :
Assuré.
- 10 :
Client.
- 11 :
Acheteur.
- 12 :
Destinataire.
- 13 :
Facture.
- 14 :
Gestionnaire TVA.
- 15 :
Comptable ( Client).
- 20 :
Emetteur.
- 21 :
Vendeur.
- 22 :
Expéditeur.
- 23 :
Fabricant.
- 24 :
Fournisseur.
- 25 :
Destinataire Paiement.
- 26 :
Comptable ( Emetteur).
- 30 :
Logement
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