Détail des codes

TYPE TTypeFacture
Type Description
Type de Facturation.
Le TypeFact ASAP=09 est nécessaire et obligatoire pour permettre l’édition centralisée des ASAP.
String Enumération avec les valeurs suivantes :
  • 01 : FACTURE une facture
  • 02 : COMMANDE une commande
  • 03 : AVOIR un avoir
  • 04 : DEVIS un devis
  • 05 : PRO FORMA une facture pro forma
  • 06 : CARTE ACHAT un relevé de carte achat
  • 07 : AVIS ECHEANCE un avis d'échéance
  • 08 : QUITTANCE une quittance
  • 09 : ASAP Avis des sommes à payer


TYPE TAdresseFacture
Nom Card(1) Type Description
Adresse du Tiers.
Obligatoire pour les Tiers du PES_Facture ASAP, à défaut rejet du PES_Facture ASAP.
Ce bloc est commun aux blocs
- PES_Facture Emetteur
- PES_Facture FactureIndiv Tiers
- PES_Facture FactureIndiv Debiteur
TypAdr 1..1 TTypAdr Type d'adresse.
Par défaut à valoriser à 1.
Adr1 0..1 Base_Texte38 Complément distribution : norme postale.
- Contrainte pour le bloc parent Tiers : PES_Facture ASAP : Adr1 ne doit pas être renseignée si TypeTiers = 25. Si renseignée, rejet du PES_Facture ASAP.
Adr2 0..1 Base_Texte38 Adresse du tiers: Norme postale.
(Numéro de voie, voie)
- Contrainte pour le bloc parent Emetteur : Obligatoire pour un PES_Facture ASAP. Sinon, rejet du PES_Facture ASAP.
- Contrainte pour le bloc parent Tiers : PES_Facture ASAP :
+ Adr2 ne doit pas être renseignée si TypeTiers = 25. Si renseignée, rejet du PESFacture ASAP.
+ Adr2 est obligatoire si TypeTiers=26. A défaut.
- Contrainte pour le bloc parent Debiteur : PES_Facture ASAP : Adr 2 obligatoire. A défaut, rejet du PES_Facture ASAP.
Adr3 0..1 Base_Texte38 Lieu dit ou complément d'adresse: Norme postale.
- Contrainte pour le bloc parent Tiers : PESFacture ASAP : pour TypeTiers = 25, à renseigner de l’éventuel TSA.
CP 1..1 Base_Texte5 Code postal : Norme postale.
Ou Numéro de CEDEX : Norme postale.
Ville 1..1 Base_Texte38 Localité de destination : Norme postale.
Ou Libellé CEDEX : Norme postale.
CodRes 1..1 Base_Booleen 0 pour résident en France 1 pour non résident.
- Contrainte pour le bloc parent Emetteur : Pour un PES_Facture ASAP, seule valeur autorisée = 0. Sinon, rejet du PES_Facture ASAP.
- Contrainte pour le bloc parent Tiers : Pour un PES_Facture ASAP, seule valeur autorisée = 0. Sinon, rejet du PES_Facture ASAP.
CodPays 0..1 Base_Num3 Référence Insee du pays Référence Insee du pays Obligatoire pour un tiers non résident.
- Contrainte pour le bloc parent Emetteur : Non repris sur l’édition ASAP.
- Contrainte pour le bloc parent Tiers : Non repris sur l’édition ASAP.
- Contrainte pour le bloc parent Debiteur : PES_Facture ASAP : CodPays obligatoire si CodRes = 1 ; à défaut, rejet du PESFacture ASAP. La balise CodPays est obligatoirement non valorisée ou valorisée à 100 si CodRes est à 0, sinon rejet du PESFacture ASAP.


TYPE TTypAdr
Type Description
Type d'adresse.
Par défaut, à valoriser à 1.
String Enumération avec les valeurs suivantes :
  • 0 : Non précisé.
  • 1 : Principal.
  • 2 : Secondaire.