Système d'échange des données du PES
PROTOCOLE D'ECHANGES STANDARD

Table des matières

Objet

Principes généraux des échanges

Canaux de communication Ordonnateur / HELIOS

Flux de communication

Flux Aller

Principes de base

Mode de délivrance des messages d'acquit

Flux retour

Sécurité des échanges

Principes d'organisation des schémas XML du PES V2

Dictionnaire des données du PES Aller

Représentation des données élémentaires

Généralités

Bloc de déclaration des types élémentaires

Types de données de base

Base String

Base Alphanum

Types de données

Variable de type alphanumérique

Variable de type alphanumérique libre

Variable de type numérique positif

Variable de type numérique

Variable de type décimal montant

Variable de type décimal montant libre

Variable de type décimal taux

Variable de type décimal taux libre

Variable de type texte

Variable de type texte SEPA

Variable de type Nom PJ

Variable de type Alphanumérique Tiers

Variable de type Alphanumérique CP

Variable de type Id Ligne Orig

Variable Année

Variable booléen

Variable Date

Détail des types Simples

Dictionnaire des données du PES Retour

Représentation des données élémentaires

Généralités

Bloc de déclaration des types élémentaires

Types de données

Variable de type alphanumérique

Variable de type numérique

Variable de type décimal montant

Variable de type texte

Variable de type Alphanumérique Tiers

Variable Année

Variable booléen

Variable Date

Détail des types Simples

Domaine Global du PES Aller

Class_SchemasCommuns

Simple_Type

Codification des domaines du PES

Class_Enveloppe

En-tête PES

Bloc Adresse

Compte bancaire

Bloc référence de pièce jointe

Détail des blocs communs

Détail des codes communs

Domaine Global du PES Retour

Class_SchemasCommuns_Retour

Simple_Type_Retour

Codification des domaines du PES Retour

Class_Enveloppe_Retour

En-tête PES Retour

Bloc Adresse Retour

Compte bancaire Retour

Détail des blocs communs

Détail des codes communs

Bloc signature électronique

Format de signature et espace de noms

Génération de l'élément ds:signature

Génération des éléments références

Génération de la première réference

Génération de la seconde réference

Elément xad:QualifyingProperties

Element SignedSignatureProperties

Element SigningTime

Element SigninGCertificate

Element SignaturePolicyIdentifier

Element Signatureproductionplace

Element Signerrole

Element UnsignedSignatureProperties

Element SignatureTimeStamp

Bloc chiffrement

Informations obligatoires pour la signature électronique

Liste des certificats de signature

Domaines PES Aller

Présentation du PES Aller

Détails

Détails communs aller

Détail des blocs

PES Dépense Aller

Schéma XML

Détails

Détail des blocs

Détail des codes

PES Recette Aller

Schéma XML

Détails

Détail des blocs

Détail des codes

PES Facture

Schéma XML

Détails

Détail des blocs

Détail des codes

PES PJ

Schéma XML

Détails

Détail des blocs

Domaines PES Retour

Présentation du PES Retour

Détails

Détails communs retour

PES Dépense Retour

Schéma XML

Détails

Détail des blocs

Détail des codes

PES Recette Retour

Schéma XML

Détails

Détail des blocs

Détail des codes

Document Budgétaire

Présentation

Schéma XML

Détails

Détail des blocs

Détail des codes

Détail des types Simples

Présentation et définition de l'acquittement

Présentation

Schéma XML

Détails

Détail des blocs

Détail des codes

Annexes

Annexe 1 - Correspondance Type de bordereau / Type de pièce / Nature de pièce en Dépense

Annexe 2 - Correspondance Type de bordereau / Type de pièce / Nature de pièce en Recette

Annexe 3 - Correspondance catégorie de tiers et nature juridique des tiers