TYPE TCodAssDeb | |
Type | Description |
Code égalité assuré / débiteur. Information reconduite du protocole Htitre (hôpitaux). Si l'assuré est le débiteur du titre hospitalier alors le code est égal à 1. Si l'assuré n'est pas le débiteur du titre hospitalier alors le code est égal à 2. Dans les autres cas, le code est égal à 3. Zone concernant uniquement les instructions M21et M22. Toute présence de la balise hors M21ou M22 aboutit au rejet du bordereau. |
|
String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
|
TYPE TCodAyantDroit | |
Type | Description |
Code permettant de déterminer la nature de l'ayant droit. Zone concernant uniquement
les instructions M21et M22. Toute présence de la balise hors M21ou M22 aboutit au rejet du bordereau. |
|
String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
|
TYPE TEdition | |
Type | Description |
Code permettant de déterminer le type de traitement de l'Avis des Sommes A Payer par les services DGFIP | |
String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
|
TYPE TModRegl | |
Type | Description |
Moyen de règlement. | |
String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
|
TYPE TNatPce | |
Type | Description |
Nature du titre. A utiliser en fonction du TypBord et de TypPce (cf grille des triplets en annexe). Toute autre nature aboutit à un rejet du flux. Si elle est servie, rejet du bordereau. Le triplet du PESV2 fonctionne avec l’association TypBord TypPce NatPce. Le tableau des triplets doit être respecté. Toute valorisation non prévue dans le tableau doit aboutir à un rejet du bordereau concerné ou de l’ensemble des PPEM du bordereau. |
|
String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
|
TYPE TNatPceOrig | |
Type | Description |
Nature de la pièce d'origine. Eléments du Bloc RattachPiece. Attention, en dépense : les natures 01 et 02 sont inversées. Attention la valeur 04 liste de non valeur n’est pas possible en recette si valeur 04 en recette, rejet du bordereau. La valeur 05 n’est autorisée qu’avec le triplet 01 09 01. |
|
String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
|
TYPE TNatPrel | |
Type | Description |
Mode de prélèvement. Balise obligatoire si le bloc InfoPrelevement est ouvert. |
|
String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
|
TYPE TPerPrel | |
Type | Description |
Périodicité du prélèvement. Balise obligatoire si le bloc InfoPrelevement est ouvert. |
|
String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
|
TYPE TSequencePres | |
Type | Description |
Séquence de présentation. | |
String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
|
TYPE TTypBordAller | |
Type | Description |
Informations destinées à déterminer le type de bordereau transmis par l'ordonnateur. A utiliser en fonction du TypPce et de NatPce (cf grille des triplets en annexe). Les types 01 02 sont ceux utilisés dans Hélios et pour lesquels les éditeurs au PESV2 ont réalisé les développements. Le type 04 ne fonctionne pas en PES Aller : s’il est utilisé , rejet du bordereau. Toute valeur différente de celles prévues= rejet du flux. |
|
String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
|
TYPE TTypFlux | |
Type | Description |
Type de flux. | |
String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
|
TYPE TTypPce | |
Type | Description |
Informations destinées à déterminer le type de pièce transmis par l'ordonnateur. Cette
zone permet d'effectuer des contrôles avec le type de bordereau. Le type de pièce : « Demande d’émission de titre » n’est utilisé qu’en retour d’information (du comptable vers l’ordonnateur). Il est utilisé pour transmettre des demandes d’émission de titres lors d’un encaissement avant émission de titre. Tout autre type que les valeurs 01 à 07, 09 à 12 et 14 et 15 aboutit au rejet du flux. A utiliser en fonction du TypBord et de NatPce (cf grille des triplets en annexe) sinon rejet du bordereau ou de l’ensemble des PPEM du bordereau. |
|
String |
Enumération avec les valeurs suivantes :
|