Détail des blocs communs

TYPE TEnveloppe
Nom zone Card(1) Type Description
L'enveloppe contient les éléments d'identification du flux (fichier, émetteur et récepteur).
Parametres 1..1 TParametres Caractéristiques du fichier.
Emetteur 1..1 TCarteVisite Carte de visite du partenaire émetteur.
Recepteur 0..1 TCarteVisiteRecepteur Carte de visite du partenaire récepteur.


TYPE TParametres
Nom zone Card(1) Type Description
Caractéristiques du fichier.
Version 1..1 Base_Num2 Numéro de version du message. Ce numéro est relatif à l'enveloppe. Doit être valorisé à 2.
TypFic 1..1 Base_Texte32 Code du type de fichier :
- PESALR1 pour le PES_Aller
- PESORMC pour l'ORMC
NomFic 1..1 Base_Texte100 Nom du fichier.


TYPE TCarteVisite
Nom zone Card(1) Type Description
Carte de visite du partenaire émetteur
Sigle 1..1 Base_Texte32 Nom de l'éditeur émetteur du flux
Adresse 1..1 Base_Texte38 Nom et version de l'application


TYPE TCarteVisiteRecepteur
Nom zone Card(1) Type Description
Carte de visite du partenaire récepteur
Sigle 0..1 Base_Texte32 Nom du récepteur du flux
Adresse 0..1 Base_Texte38 Adresse du récepteur du flux


TYPE TEnTetePES
Nom zone Card(1) Type Description
En-Tête du PES
DteStr 1..1 Base_Date Date d'émission de la structure.
IdPost 1..1 Base_TexteCodique7 Identification permanente du poste comptable (numéro codique). Le codique doit être sur 6 à 7 chiffres ou il doit commercer par 02A, 02B suivi de 3 à 4 chiffres. Les lettres doivent être en majuscule.
Le poste doit exister dans Hélios.
Valorisation erronée = rejet du flux
LibellePoste 0..1 Base_Texte38 Libelle «court» du poste.
IdColl 1..1 Base_Num14_Light Identification numérique permanente du budget collectivité / Identifiant national Siret.
FinJur 0..1 Base_Alphanum20_Light Finess juridique. Obligatoire dans le contexte M21 et M22.
Obligatoire si M21 ou M22 (doit correspondre à celui du BC dans Hélios). Interdit pour les autres nomenclatures (si présent pour une autre nomenclature= rejet du flux).
CodCol 1..1 Base_CodeCol3 Code collectivité. : identification de la collectivité ou du budget collectivité.
Le budget doit exister dans le poste et ne doit être ni inactif , ni dissous.
CodBud 1..1 Base_CodeBud2 Code budget.
Le budget doit exister dans le poste et ne doit être ni inactif , ni dissous.
LibelleColBud 0..1 Base_Texte38 Libellé du budget collectivité.


TYPE TAdresse
Nom zone Card(1) Type Description
Le bloc Adresse comprend l'adresse du tiers.
TypAdr 1..1 TTypAdr Type d'adresse. Cette zone permet de déterminer l'adresse principale d'un tiers et les éventuelles adresses secondaires.
Lorsque le type d'adresse est positionné dans le PES sur « non précisé », il sera entré dans Hélios en « principal » si la base ne contient aucune adresse principale ou sur « secondaire » si la base contient déjà une adresse principale.
Adr1 0..1 Base_Texte38 Complément distribution : norme postale.
Adr2 1..1 Base_Texte38 Adresse du tiers: Norme postale(Numéro de voie, voie).
Adr3 0..1 Base_Texte38 Lieu dit ou complément d'adresse: Norme postale.
CP 1..1 Base_Num5_Light Code postal : Norme postale ou Numéro de CEDEX : Norme postale.
Le code postal doit être numérique sur 5 caractères obligatoires, sinon rejet du bordereau.
Consigne : Lorsque le tiers réside à l'étranger, mettre « 99999 » dans code postal (le cas échéant le code postal du pays étranger devra être positionné dans la zone ville).
Ville 1..1 Base_Texte38 Localité de destination : Norme postale ou Libellé CEDEX : Norme postale.
CodRes 1..1 Base_Booleen Code résidence. Donnée permettant de déterminer si le tiers est résident en France. Valeurs : 0=résident, 1= non résident. Par défaut sur 0.

La balise CodRes à 1 ou non résident oblige à la valorisation de la balise CodPays. Si CodRes=1 et CodPays absent = rejet du bordereau.
La balise CodRes à 0, ou résident, oblige à la non valorisation ou à la valorisation à 100 de la balise CodPays. Sinon, rejet du bordereau.
CodPays 0..1 Base_Num3 Code du pays du tiers: cette information permet de déterminer le pays du tiers si celui-ci n'est pas résident. Cette zone utilise la codification de l'INSEE. Tout CodPays qui n'existe pas intègre Hélios mais aboutit à un traitement incidenté dans Hélios.

La balise CodPays est obligatoire si CodRes à 1 sinon rejet du bordereau.
La balise CodPays est obligatoirement non valorisée ou valorisée à 100 si CodRes est à 0, sinon rejet du bordereau.
DteAdr 0..1 Base_Date Date de mise à jour de la nouvelle adresse.


TYPE TTypAdr
Nom zone Card(1) Type Description
Type d'adresse.
Attribut V 1..1 String Enumération avec les valeurs suivantes :
  • 0 : Non précisé.
  • 1 : Principal.
  • 2 : Secondaire.


TYPE TBancaire
Nom zone Card(1) Type Description
Le bloc CpteBancaire représente les information bancaires.
CHOIX (du n°1 au n°2) 1..1
n°1 IdPayInt 0..1 Base_Alphanum4 Identification internationale du pays.
Cette zone permet d'obtenir les références bancaires internationales (IBAN).
Si valorisation la valeur doit être connue et valide sinon rejet du bordereau ou de l'ensemble des PPEM du bordereau.
La balise IdPayInt est obligatoirement valorisée si IdBancInt est servie. Si la balise IdPayInt n'est pas valorisée alors qu'IdBancInt l'est, rejet du bordereau contenant le RIB incomplet.
IdBancInt 0..1 Base_Alphanum11 Identification internationale de la banque.
Cette zone permet d'obtenir les références bancaires internationales (IBAN).
Si valorisation la valeur doit être connue et valide sinon rejet du bordereau ou de l'ensemble des PPEM du bordereau.
La balise IdBancInt est obligatoirement valorisée si IdPayInt est servie. Si la balise IdBancInt n'est pas valorisée alors qu'IdPayInt l'est, rejet du bordereau contenant le RIB incomplet.
CodeEtab 1..1 Base_Alphanum5 Code de l'établissement bancaire.
4 balises doivent être valorisées en même temps et RIB correct sinon rejet du bordereau qui comprend le tiers qui porte ce RIB incomplet ou erroné.
CodeGuic 1..1 Base_Alphanum5_Light Code du guichet de l'établissement bancaire.
4 balises doivent être valorisées en même temps et RIB correct sinon rejet du bordereau qui comprend le tiers qui porte ce RIB incomplet ou erroné.
IdCpte 1..1 Base_Texte11 Numéro du compte du client de l'établissement bancaire.
4 balises doivent être valorisées en même temps et RIB correct sinon rejet du bordereau qui comprend le tiers qui porte ce RIB incomplet ou erroné.
CleRib 1..1 Base_Num2_Light Clé RIB du compte client.
4 balises doivent être valorisées en même temps et RIB correct sinon rejet du bordereau qui comprend le tiers qui porte ce RIB incomplet ou erroné .
n°2 BIC 0..1 Base_Texte11BIC Bank International Code.
Tous les caractères alphabétiques du BIC doivent être en majuscules, sinon rejet du flux.
Doit être un code connu et valide
sinon rejet du bordereau ou de l'ensemble des PPEM du bordereau
La balise est obligatoire pour toute domiciliation à l'étranger, sinon rejet du bordereau.
IBAN 1..1 Base_Texte34IBAN International Bank Account Number
Tous les caractères alphabétiques de l'IBAN doivent être en majuscules, sinon rejet du flux.
Doit être complet et valide sinon rejet du bordereau ou de l'ensemble des PPEM du bordereau.
LibBanc 0..1 Base_Texte24 Libellé de l'établissement bancaire.
TitCpte 1..1 Base_Texte32 Nom du titulaire du compte client.
Cette zone reprend la désignation du titulaire du compte à créditer telle qu'elle est précisée sur le relevé d'identité bancaire.
DteBanc 0..1 Base_Date Date de mise à jour des éléments de la domiciliation bancaire.


TYPE TPJReference
Nom zone Card(1) Type Description
Support 1..1 TSupport Précise la forme de l'élément référencé.

Si absence en PJ Ref rejet du flux complet .
Les valeurs 02 ou 03 interdisent d'avoir un bloc PJ.
IdUnique 1..1 Base_Alphanum50 Identifiant unique de la pièce pour la CEPL quel que soit le domaine, l'objet comptable, l'exercice et le budget concerné.
Si absence en PJ Ref rejet du flux.
NomPJ 0..1 Base_Texte100 Nom de la PJ sur 100 caractères maximum – optionnel, destiné à préciser le référencement de PJ non électronique (i.e. qui ne sont pas "en ligne").
TypePJ 0..1 TPJ Type de la pièce référencée.
Pour un titre ORMC dont la balise Edition est valorisé à « 06 »  (Avis des sommes à payer ORMC ENSU à éditer) :
- la PJ de type « 010 » (Facture ASAP ORMC ENSU à éditer) doit être véhiculée dans un bloc PJ Reference avec son type afin qu'Hélios puisse identifier de façon explicite la PJ devant servir de facture. Il n'y a pas de rejet dans le guichet mais toutefois le comptable ne pourra pas enregistrer l'article de rôle correspondant.
- l'éventuelle PJ de type « 011 » (Document complémentaire à l'ASAP ENSU à éditer) devant être fusionné à la facture doit être véhiculée dans un bloc PJ Reference avec son type afin qu'Hélios puisse identifier de façon explicite cette PJ.
Pour un titre dont la balise Edition est valorisé à 01 (Avis des sommes à payer à éditer) ou 05 (Avis des sommes à payer Patients à éditer)
- l'éventuelle PJ de type « 011 » (Document complémentaire à l'ASAP ENSU à éditer) devant être fusionné avec la facture doit être véhiculée dans un bloc PJ Reference avec son type afin qu'Hélios puisse identifier de façon explicite cette PJ.
Pour les autres contextes, la balise est facultative.


TYPE TSupport
Nom zone Card(1) Type Description
Type de support.
Attribut V 1..1 String Enumération avec les valeurs suivantes :
  • 01 : Support électronique.
  • 02 : Support papier.
  • 03 : Support cdrom/dvdrom.



(1) Cardinalités : 1..1 : Obligatoire
0..1 : Facultatif
0..∞ : Facultatif Multiple
1..∞ : Obligatoire Multiple