Les finances 2010 des communes de moins de 10 000 habitants

Sommaire détaillé

Tableaux financiers   (58 pages, fichier PDF de 402 KO)

T 1.1 - Répartition des communes de moins de 10 000 habitants par strate de population en 2010
T 1.2 - Répartition des communes de moins de 10 000 habitants par région en 2010
T 1.3 - Répartition des communes de moins de 10 000 habitants appartenant à un groupement à fiscalité propre
        au 01/01/2010
T 1.4 - Répartition des communes de moins de 10 000 habitants selon leurs disparités thématiques en 2010
T 2.1 - Volume des dépenses et recettes des communes de moins de 10 000 habitants en 2010 (métropole)
T 2.2 - Les dépenses et recettes par habitant des communes de moins de 10 000 habitants en 2010 (métropole)
T 2.3 - Données financières par strate des communes de moins de 10 000 habitants (métropole)
T 2.4 - Evolution des données budgétaires 2009-2010 par strate de population des communes de moins de
        10 000 habitants (métropole)
T 3 - Données financières des communes de moins de 10 000 habitants selon leurs disparités thématiques en
       2010 (métropole)
T 4.1 - Données financières des communes touristiques en 2010 (métropole)
T 4.2 - Données financières des communes touristiques du littoral maritime en 2010 (métropole)
T 4.3 - Données financières des communes touristiques "supports de stations de sports d'hiver" en 2010
        (métropole)
T 4.4 - Données financières des autres communes touristiques de montagne en 2010 (métropole)
T 4.5 - Données financières des autres communes touristiques en 2010 (métropole)
T 4.6 - Données financières des communes "rurales" en 2010 (métropole)
T 4.7 - Données financières des communes "urbaines" en 2010 (métropole)
T 4.8 - Données financières des communes de montagne non touristiques en 2010 (métropole)

T 5.1 - Ratios financiers 2010: volume du budget communal
1 – Dépenses réelles totales hors gestion active de la dette / population

T 5.2 - Ratios financiers 2010 : dépenses de fonctionnement
1 – Dépenses réelles de fonctionnement / population
1 bis – Dépenses réelles de fonctionnement hors travaux en régie / population
2 – Charges de gestion générale / dépenses réelles de fonctionnement
3 – Frais de personnel / dépenses réelles de fonctionnement
4 - Charges d'intérêts / dépenses réelles de fonctionnement
5 - Autres charges de gestion courante / dépenses réelles de fonctionnement

T 5.3 - Ratios financiers 2010 : recettes de fonctionnement et capacité d'épargne
1 - Recettes réelles de fonctionnement / population
2 - Ventes de produits, prestations de services, marchandises / recettes réelles de fonctionnement
3 - Dotations, participations / recettes réelles de fonctionnement
4 - Dotation globale de fonctionnement / population
5 - Impôts et taxes / recettes réelles de fonctionnement
6 -  Impôts et taxes / population
7 - Impôts locaux / population
7 bis - Produit au titre des 4 taxes / population
7 ter - Produit au titre des 4 taxes y compris la fiscalité reversée du groupement à FPU / population
8 – Potentiel fiscal / population DGF
8 bis – Potentiel financier / population DGF
9 – Produit au titre des 4 taxes / potentiel fiscal "corrigé"
9 bis – Produit des 3 taxes / potentiel fiscal 3 taxes
10 – Taux d'épargne : épargne brute / recettes réelles de fonctionnement

T 5.4 - Ratios financiers 2010 : effort d'équipement et financement
1 – Dépenses réelles d'investissement hors gestion active de la dette / population
2– Remboursements de dette hors gestion active de la dette / population
3 – Dépenses d'équipement brut / population
3 bis – Dépenses d’équipement brut y compris travaux en régie / population
4–Taux d'équipement : dépenses d'équipement brut / recettes réelles de fonctionnement
5 – Dotations et subventions d'investissement / dépenses d'équipement brut
6 – Emprunts réalisés hors gestion active de la dette / population
7 – Emprunts réalisés hors gestion active de la dette / dépenses d'équipement brut

T 5.5 - Ratios financiers 2010 : charge de la dette et marge de manœuvre
1 – Encours de la dette au 31/12/2010 / population
2 – Annuité de la dette hors gestion active de la dette / population
3 – Encours de la dette au 31/12/2010 / recettes réelles de fonctionnement
4 – Encours de la dette au 31/12/2010 / épargne brute
5 – Dépenses réelles de fonctionnement et remboursements de dette hors gestion active de la dette/recettes réelles de fonctionnement
5 bis – Dépenses réelles de fonctionnement hors travaux en régie et remboursements de dette hors gestion active de la dette / recettes réelles de fonctionnement
6 – Produit au titre des 4 taxes / recettes réelles totales de l'exercice hors gestion active de la dette
7 – Intérêts / encours de la dette au 31/12/2010

Représentations régionales 2010

Sources et définitions des grandeurs comptables utilisées

Tableaux financiers au format excel  (25 onglets)    fichier de 487 KO)

 

Dernière modification  : 29/09/2016