Les finances des collectivités locales en 2001


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SOMMAIRE


Premières pages

Introduction et avertissements

Une évolution contrastée des dépenses de gestion
    Evolutions modérées pour des dépenses réorganisées
    Des frais de personnel de plus en plus importants

Evolution de structure pour des recettes de fonctionnement solides
    Une fiscalité locale transformée qui ménage le contribuable
    Des concours financiers favorables

Une épargne toujours importante, objectif prioritaire pour les collectivités locales
    Des intérêts de la dette faibles, résultats d'une gestion attentive aux évolutions favorables du marché
    Une épargne solide, fruits des efforts de gestion
    Les recettes d'investissement reprennent de l'ampleur

Des investissements dynamiques souvent financés sur fonds propres
    Des investissements de nouveau sous influence du cycle électoral
    Le désendettement : plus qu'une opportunité, un objectif

Conclusion


ANNEXES

1 - Les comptes des administrations locales en 2000. (1 page)

2 - Les finances des collectivités locales (9 pages)
    A - Ensemble des collectivités territoriales
    B - Communes - Détails par strate pour 2000
    C - Départements
    D - Régions
    E - Groupements à fiscalité propre. Détails par catégorie pour 2000
    F - Ensemble des collectivités territoriales et leurs groupements à fiscalité propre

2bis - Trésorerie des collectivités locales et des établissements publics locaux (3 pages)

3 - Les départements d'Outre-Mer (2 pages)

4 - Spécificités des départements et régions (2 pages)

5 - Disparités des situations communales (4 pages)
    A - Comparaison entre communes de moins et de plus de 10 000 habitants.
    B - Etude des disparités financières au sein des communes de plus de 10 000 habitants.

6 - Démographie et géographie des EPCI (6 pages)
    A - Les EPCI depuis la loi du 12 juillet 1999.
    B - Les EPCI : dénombrement et répartition géographique.
 
7 - Finances des groupements à fiscalité propre et autres EPL (22 pages)
    A - Premiers éléments financiers sur CA et CU 2001. (2 pages)
    B - Les finances des groupements à fiscalité propre en 1999. (16 pages)
    C - Les EPL en 1999. (4 pages)

8 - Dossier fiscalité (8 pages)
    A - Evolution des bases d'imposition des 4 taxes de 1990 à 2001.
    B - Produits et taux de la fiscalité locale depuis 1995.
    C - Réforme de la taxe professionnelle.
    D - Taxe et redevance d'enlèvement des ordures ménagères
    E - Fiscalité directe et indirecte

9 - Les concours financiers de l'Etat (6 pages)
    A - Contributions versées par l'État au titre des 4 taxes directes locales jusqu'en 2000.
    B - Charge pour l'État de la fiscalité directe locale par taxe et par nature d'allégement fiscal correspondant.
    C - Evolution des concours financiers de l'État aux collectivités locales.
    D - Règles d'évolution des principaux concours financiers de l'Etat.

10 - Fonction publique territoriale et frais de personnel (7 pages)
    A - Evolution des effectifs des collectivités locales.
    B - Les emplois jeunes.
    C - Evolution des frais de personnel.
    D - Les 35 heures dans les collectivités locales : premiers éléments.

10 bis - CNRACL.

11 - L'eau et les collectivités locales. (5 pages)


 

Dernière modification  : 29/09/2016