Les finances des collectivités locales en 2010 : état des lieux

Le rapport de l'Observatoire des finances locales dresse depuis maintenant quinze ans un état des lieux des finances locales avec pour objectif de nourrir le débat entre les parties prenantes.
Ce document commence par une vue d'ensemble de l'évolution des principaux indicateurs pour 2009 et des perspectives pour 2010. Puis l'analyse détaillée des finances des collectivités suit classiquement la nature des opérations budgétaires. Viennent enfin les fiches thématiques qui permettent d'analyser en profondeur les sujets essentiels et d'en présenter les principaux chiffres. Certaines fiches reprennent et développent les points présentés dans le commentaire d'ensemble.
La lecture du rapport peut donc se faire par deux entrées distinctes : le commentaire d'ensemble ou les annexes.
Afin de faciliter la lecture, les fiches thématiques situées à la fin de ce rapport se présentent de manière assez proche de celles des rapports antérieurs. Cependant, selon l'actualité, elles ont vocation à évoluer.

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Sommaire détaillé

Première-page (3 pages, fichier PDF de 107 KO)

Sommaire-et-annexe (4 pages, fichier PDF de 66 KO)

Avant-propos (2 pages, fichier PDF de 33 KO)

Vue d’ensemble (9 pages, fichier PDF de 270 KO)

Analyse détaillée des finances locales (41 pages, fichier PDF de 752 KO)

Conclusion (3 pages, fichier PDF de 33 KO)

  • Annexes  - Plan des annexes(3 pages, fichier PDF de 52 KO)
  • Annexe 1 - Les comptes des administrations publiques locales en 2009 (4 pages, fichier PDF de 163 KO))
  • Annexe 2 - Les finances des collectivités locales (17 pages, fichier PDF de 212 KO)
  • Annexe 3 - Les collectivités locales d'Outre-Mer (7 pages, fichier PDF de 79 KO)
  • Annexe 4 - Les transferts, extensions et créations de compétences(53 pages, fichier PDF de 254 KO)
  • Annexe 5 - les disparités des situations communales, départementaleset régionales (8 pages, fichier PDF de 91 KO)
  • Annexe 6 - Démographie et géographie des EPCI (13 pages, fichier PDF de 2 629 KO)
  • Annexe 7 - Les finances des établissements publics locaux (EPL) en 2008(7 pages, fichier PDF de 85 KO)
  • Annexe 8 - Fiscalité locale (23 pages, fichier PDF de 362 KO)
  • Annexe 9 - Les concours financiers de l'État aux collectivités locales(24 pages, fichier PDF de 357 KO)
  • Annexe 10 - Les Effectifs des collectivités locales et les frais de personnel(2 pages, fichier PDF de 46 KO)
  • Annexe 10 bis - Les comptes de résultat de la CNRACL (1 page, fichier PDF de 39 KO)
Dernière modification  : 08/11/2016