Les finances des départements en 2008

En 2008, les départements français ont dépensé 69 Md€. En neutralisant les effets induits par la gestion active de la dette, les dépenses de ces collectivités s’élèvent à 65,7 Md€.

Les dépenses de fonctionnement sont soumises à la croissance élevée des charges de personnel (+ 21 %), conséquence de la de la prise en charge progressive de nouveaux agents dans la fonction publique territoriale à la charge des conseils généraux. En plus des personnels techniciens, ouvriers et de service des collèges, le nombre d’agents des Directions départementales de l’Equipement qui rejoignent la fonction publique territoriale est particulièrement important (près de 22 000 en 2008).
Les dépenses sociales gardent une part prépondérante dans les comptes des départements. En 2008, elles représentent 62 % des budgets de fonctionnement. Ces dépenses évoluent en fonction de l’augmentation structurelle du nombre de bénéficiaires (de l’APA et de la PCH, notamment).

Les finances des départements en 2008 regroupe l’essentiel des données des comptes administratifs des départements pour l’année 2008 et permet d’apprécier l’activité de ces collectivités locales.
La première partie présente les opérations par nature des départements, et la seconde, les opérations par fonctions.

Ce document se veut également un outil d’analyse spécifique de la situation financière des départements. La mise à disposition de tableaux de synthèse par thèmes et de fiches financières individuelles permet d’avoir un aperçu du contexte global ou particulier. Elle permet de surcroit de mettre en perspective les évolutions particulières des finances départementales par rapport aux moyennes nationales.

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Sommaire détaillé

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      I - Les opérations de fonctionnement
          a. les dépenses de fonctionnement
          b. recettes de fonctionnement

II - L’épargne

      III - Les opérations d’investissement
           a. les dépenses d’investissement
           b. les recettes d’investissement

IV - L’équilibre financier

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      I. L’action sociale
            a. La prestation de compensation du handicap
            b. L’Allocation personnalisée d’autonomie
            c. Le Revenu minimum d’insertion
            Le dispositif du Revenu de solidarité active (RSA) applicable en 2009

      II. L’éducation
      III. Le transport scolaire
      IV. La voirie
      V. Les services d’incendie et de secours

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      I - Méthodologie : Les comptes administratifs des départements
      II - Cartographie
          a. Dépenses de fonctionnement allouées à l’Allocation personnalisée d’autonomie (en € / hab.)
          b. Répartition des personnes âgées de plus de 65 ans (en %)
          c. Dépenses de fonctionnement allouées au Revenu Minimum d’insertion (en € / hab.)
          d. Taux de chômage (en %)
          e. Dépenses de fonctionnement allouées au transport scolaire (en € / élève du secondaire.)
          f. Densité (en hab / km²)
          g. Voirie départementale (en km)

     III - Éléments de synthèse financière
          a. Éléments généraux
          b. L’endettement
          c. Éléments de synthèse financière : fiscalité
          d. Éléments de synthèse financière : ratios de gestion

IV - Les dotations de l’État en 2008

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        Tableau 1 : Les dépenses départementales (hors gestion active de la dette)
        Tableau 2 : Les recettes départementales (hors gestion active de la dette)
        Tableau 3 : Les dépenses de fonctionnement par poste
        Tableau 3 bis : Les dépenses de fonctionnement par poste
        Tableau 4 : Les recettes de fonctionnement par poste
        Tableau 4 bis : Les recettes de fonctionnement par poste
        Tableau 5 : La fiscalité départementale
        Tableau 5 bis : La fiscalité départementale
        Tableau 6 : Les dépenses d’investissement par poste (hors réaménagements de dette)
        Tableau 7 : Les recettes d’investissement par poste
        Tableau 8 : Epargne de gestion courante, brute et nette
        Tableau 9 : L’endettement
        Tableau 10 : Les dépenses de fonctionnement par fonctions
        Tableau 11: Les dépenses de fonctionnement d’aide sociale
        Tableau 11b : Les dépenses obligatoires* d’aide sociale
        Tableau 12: Les évolutions des dépenses d’investissement des collèges et de voirie
        Tableau 13 : Les dépenses pour les collèges
        Tableau 13b : Collèges : établissements, élèves et niveau de dépenses
        Tableau 14 : Les dépenses de fonctionnement des transports scolaires
        Tableau 15 : Les dépenses de voirie
        Tableau 16 : Les services départementaux d’incendie et de secours (SDIS)
        Tableau 17 : Les ratios financiers
        Tableau 17b : Les ratios financiers
        Tableau 18 : Caractéristiques physiques
        Tableau 19 : Caractéristiques démographiques
        Tableau 20 : Caractéristiques économiques et sociales des habitants