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Les rapports et études sur l'environnement et le développement durable

Autorisation et évaluation environnementales

Ministère de la Transition écologique et solidaire - Évaluation environnementale : le guide d’interprétation de la réforme du 3 août 2016 - Étude - Août 2017
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n°2017-80 du 26 janvier 2017 relative à l'autorisation environnementale

Déchets

ADEME - La nouvelle édition "#Déchets, chiffres-clés, l’essentiel 2019" est disponible - Rapport - 29 avril 2020
ADEME - #AMI Collecte innovante : 14 projets retenus pour une collecte innovante, performante et solidaire - Communiqué - 16 juillet 2019
ADEME - #MODECOM 2017 : Publication des 1ers résultats sur les ordures ménagères résiduelles - Étude - 27 mai 2019
ADEME - Chiffres clés des déchets édition 2018 - 10 avril 2019
Défenseur des Droits - Déchets ménagers : garantir le droit à la salubrité publique, préserver l’environnement et assurer l’égalité des usagers - Dossier de presse - 21 novembre 2018
ADEME - #Air : Guide pour les #collectivités sur les alternatives au brûlage des déchets verts - Guide pratique - 19 septembre 2018
ADEME - Tarification incitative : ça fonctionne ! - Ademe&Vous - 6 mars 2018
Défenseur des droits - Le Défenseur des droits lance un appel à témoignages pour une collecte des ordures ménagères respectueuse de l’environnement et des droits des personnes - Communiqué de presse - 20 juillet 2017
ADEME - Les Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) en France - Infographie - 5 mai 2017
ADEME - [Biodéchets] Collectivités, comment réussir la mise en œuvre du tri à la source ? - Rapport - 5 mai 2017

Développement durable, pesticides, pollution

Sénat - Rapport sur la politique de la lutte contre la pollution de l'air - Rapport d'information - 5 octobre 2020
Sénat - Rapport CE Pollutions des sols - Rapport - 10 septembre 2020
ADEME - L’ADEME publie sa "Stratégie collectivités" - Rapport - 12 novembre 2018
ADEME - S'adapter au changement climatique - Ademe&Vous - 3 juillet 2018
ADEME - Quelles perspectives pour l’écologie industrielle territoriale ? - Ademe&Vous - 30 mars 201
Sénat - Rapport n°243 relatif au développement durable des territoires littoraux - 26 janvier 2018
Ministère de l'Environnement - Ma commune sans pesticides : le guide des solutions - Guide pratique - Janvier 2017
Assemblée Nationale - Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables - Rapport législatif - 27 octobre 2016

Énergie et transition énergétique

CGET - Villes moyennes et transition écologique - Des actions locales, une attente de cadre national - Synthèse - 27 mai 2019
Direction du Budget - Rapport sur le financement de la transition énergétique - Jaune budgétaire annexé au projet de loi de finances pour 2019 - Octobre 2018
ADEME - Transition énergétique et emplois au niveau local : une opportunité pour les territoires - Étude - 7 septembre 2018
Cour des comptes - Le soutien aux énergies renouvelables - Rapport - 18 avril 2018
France Stratégie - Renforcer le dialogue entre collectivités territoriales et État dans le cadre de l’élaboration de la Programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) - Rapport - 28 mars 2018
CESE - Comment accélérer la transition énergétique ? - Rapport - 28 février 2018
ADEME - L'éolien : une carte à jouer pour les territoires - Étude - Mai 2017
ADEME - Les monnaies complémentaires : un outil de la transition écologique et énergétique - Communiqué et accès au rapport - 24 janvier 2017
ADEME - Projets participatifs et citoyens d’énergies renouvelables - Guide pratique pour les collectivités - Accès au guide et à la brochure - 25 janvier 2017

Transition écologique

ANCT - La transition écologique, moteur de la cohésion des territoires - Ouvrage - 24 septembre 2020
ANCT - « Les collectivités sont au cœur de la transition écologique » - Interview d''Arnaud Leroy, président de l'Ademe

Dernière modification : 14/10/2020