Le suivi de l'actif immobilisé

I - Le guide comptable et budgétaire des opérations patrimoniales - 2017

Préambule

Tome 1 - Les opérations non budgétaires

Index du tome 1


 

II – Le guide organisationnel sur le processus patrimonial - Octobre 2013


III – Exemples de régularisation de l’inventaire - Octobre 2013

Les procédures décrites ci-après ont permis de répondre à des cas particuliers qui ne peuvent en aucun cas être généralisés.

Transfert de biens culturels – Reconstitution de l’inventaire
Bail emphytéotique –  Traitement comptable des droits et des biens afférents
Affectation d’immobilisations à un EPIC - Reconstitution de l’inventaire

IV – Le recensement des immobilisations et la tenue de l'inventaire

Instruction NOR INTB1501664J du 27 mars 2015 relative aux modalités de recensement des immobilisations et à la tenue de l'inventaire et de l'état de l'actif pour les instructions budgétaires et comptables M14, M52, M57, M71 et M4

Annexe - Le guide des opérations d'inventaire - Juin 2014

Dernière modification  : 10/09/2018