Le référentiel budgétaire et comptable M57

• Arrêté du 17 décembre 2020 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 57 applicable aux collectivités territoriales uniques, aux métropoles et à leurs établissements publics administratifs

L'instruction

• Tome 1 - Le cadre comptable
• Annexes du tome 1
• Tome 2 - Le cadre budgétaire
• Tome 4 - Les états financiers

Modifications de l'instruction M57 au 1er janvier 2021

 Maquettes consolidées 2021

• budget primitif par fonction
• budget supplémentaire par fonction
• compte administratif par fonction
• décision modificative par fonction
• budget primitif par nature
• budget supplémentaire par nature
• compte administratif par nature
• décision modificative par nature

Les tables de transposition et de correspondance

• M14-M57 - Table de transposition
• M52-M57 - Table de transposition
• M71-M57 - Table de transposition

Fiches et projets de tables de transpositions vers les plans de comptes M57

• Règles budgétaires et comptables applicables aux centres communaux et intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) et caisses des écoles (CDE) au 1er janvier 2022

Communes de moins de 3500 habitants

• M14 - 500 habitants - M57 abrégé -Table de transposition
• M14 + 500 habitants - M57 abrégé - Table de transposition

Services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)

• M61 - M57 développé - Table de transposition

Centres communaux et intercommunautaires d'action sociale (CCAS/CIAS)

• M14CCAS - M57A - Table de transposition
• M14CCAS - M57D - Table de transposition

Caisses des écoles

• M14CDE - M57A - Table de transposition
• M14CDE - M57D - Table de transposition

Ces projets de tables de transposition sont communiqués en vue de préparer l'adoption du référentiel M57 par les collectivités de moins de 3 500 habitants, les Services départementaux d'incendie et de secours, les centres communaux et intercommunautaires d'action sociale (CCAS/CIAS) et les caisses des écoles. Elles sont susceptibles de modification et seront alors mises à jour sur notre site.

• Arrêté du 23 décembre 2019 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 57 applicable aux collectivités territoriales uniques, aux métropoles et à leurs établissements publics administratifs

L'instruction

• Tome 1 - Le cadre comptable
• Annexes du tome 1
• Tome 2 - Le cadre budgétaire
• Tome 4 - Les états financiers

Modifications de l'instruction M57 au 1er janvier 2020

Les tables de transposition et de correspondance

• M14-M57 - Table de transposition
• M14-M57 - Table de transposition (au format tableur)
• M52-M57 - Table de transposition
• M52-M57 -Table de transposition (au format tableur)
• M71-M57 - Table de transposition
• M71-M57 - Table de transposition (au format tableur)

Maquettes consolidées 2020

• budget primitif par fonction
• budget supplémentaire par fonction
• compte administratif par fonction
• décision modificative par fonction
• budget primitif par nature
• budget supplémentaire par nature
• compte administratif par nature
• décision modificative par nature