Le référentiel budgétaire et comptable M57

L'instruction budgétaire et comptable M57 au 1^er janvier 2023

• Arrêté du 21 décembre 2022 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 57 applicable aux collectivités territoriales uniques, aux métropoles et à leurs établissements publics administratifs

L'instruction

• Tome 1 - Le cadre comptable
• Annexes du tome 1
• Tome 2 - Le cadre budgétaire
• Tome 3 - Les protocoles informatiques
• Tome 4 - Les états financiers (les modifications apparaissent en bleu sur le document)
• Tome 5 - Les règles particulières applicables aux établissements publics communaux et de coopération intercommunale

Modifications de l'instruction M57 au 1er janvier 2023

Maquettes consolidées 2023

M57 développé

• Budget primitif par fonction
• Budget supplémentaire par fonction
• Compte administratif par fonction
• Décision modificative par fonction
• Budget primitif par nature
• Budget supplémentaire par nature
• Décision modificative par nature
• Compte administratif par nature

M57 abrégé

• Budget primitif par nature
• Budget supplémentaire par nature
• Compte administratif par nature
• Décision modificative par nature

Plan de comptes 2023

• Plan de comptes M57 développé au 1^er janvier 2023
• Plan de comptes M57 abrégé au 1^er janvier 2023

Les tables de transposition et de correspondance vers les plans de comptes M57

• M14 - M57 - Table de transposition
• M52 - M57 - Table de transposition
• M71 - M57 - Table de transposition

Communes de moins de 3500 habitants

• M14 -500 habitants - M57 abrégé - Table de transposition
• M14 +500 habitants - M57 abrégé - Table de transposition
• M14 -500 habitants - M57 développé - Table de transposition

Services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)

• M61 - M57 développé - Table de transposition

Centres communaux et intercommunautaires d'action sociale (CCAS/CIAS)

• M14 CCAS - M57 abrégé - Table de transposition
• M14 CCAS - M57 développé - Table de transposition
• Règles budgétaires et comptables applicables aux centres communaux et intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) et caisses des écoles (CDE)

Caisses des écoles

• M14 CDE - M57 abrégé - Table de transposition
• M14 CDE - M57 développé - Table de transposition
• Règles budgétaires et comptables applicables aux centres communaux et intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) et caisses des écoles (CDE)

Centres de gestion de la fonction publique territoriale (CDG-FPT)

• M832 - M57 développé - Table de transposition (mise à jour : 29/12/2022)
• Application du cadre budgétaire et comptable précisé par l’instruction budgétaire et comptable M57 aux centres de gestion de la fonction publique territoriale

L'instruction budgétaire et comptable M57 au 1^er janvier 2022

• Arrêté du 9 décembre 2021 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 57 applicable aux collectivités territoriales uniques, aux métropoles et à leurs établissements publics administratifs

L'instruction

• Tome 1 - Le cadre comptable
• Annexes du tome 1
• Tome 2 - Le cadre budgétaire
• Tome 3 - Les protocoles informatiques
• Tome 4 - Les états financiers
• Tome 5 - Les règles particulières

Modifications de l'instruction M57 au 1er janvier 2022

Maquettes consolidées 2022

M57 développé

• budget primitif par fonction
• budget supplémentaire par fonction
• décision modificative par fonction
• compte administratif par fonction
• budget primitif par nature
• budget supplémentaire par nature
• décision modificative par nature
• compte administratif par nature

M57 abrégé

• budget primitif par nature
• budget supplémentaire par nature
• décision modificative par nature
• compte administratif par nature

Plan de comptes 2022

• Plan de comptes M57 développé au 1^er janvier 2022
• Plan de comptes M57 abrégé au 1^er janvier 2022

Les tables de transposition et de correspondance vers les plans de comptes M57

• M14 - M57 - Table de transposition (mise à jour : 09/06/2022)
• M52 - M57 - Table de transposition (mise à jour : 09/06/2022)
• M71 - M57 - Table de transposition (mise à jour : 09/06/2022)
• M71 - M57 - Table de transposition fonctionnelle

Communes de moins de 3500 habitants

• M14 -500 habitants - M57 abrégé - Table de transposition
• M14 +500 habitants - M57 abrégé - Table de transposition
• M14 -500 habitants - M57 développé - Table de transposition (mise à jour : 09/06/2022)

Services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)

• M61 - M57 développé - Table de transposition

Centres communaux et intercommunautaires d'action sociale (CCAS/CIAS)

• M14 CCAS - M57 abrégé - Table de transposition
• M14 CCAS - M57 développé - Table de transposition
• Règles budgétaires et comptables applicables aux centres communaux et intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) et caisses des écoles (CDE)

Caisses des écoles

• M14 CDE - M57 abrégé - Table de transposition
• M14 CDE - M57 développé - Table de transposition (mise à jour : 09/06/2022)
• Règles budgétaires et comptables applicables aux centres communaux et intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) et caisses des écoles (CDE)

Centres de gestion de la fonction publique territoriale (CDG-FPT)

• M832 - M57 développé - Table de transposition (mise à jour : 23/06/2022)
• Application du cadre budgétaire et comptable précisé par l’instruction budgétaire et comptable M57 aux centres de gestion de la fonction publique territoriale