• Arrêté du 18 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 16 juin 2014 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 21 des établissements publics de santé
• Modifications apportées au plan comptable M21 au 1^er janvier 2024
• Tome 1 - Le cadre comptable
  • Annexe 1 - Nomenclature budgétaire et comptable applicable à l'EPRD
  • Annexe 2 - Composition des titres de l'EPRD
  • Annexe 3 - Fiches d'écritures

• Arrêté du 20 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 16 juin 2014 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 21 des établissements publics de santé
• Modifications apportées au plan comptable M21 au 1^er janvier 2023
• Tome 1 - Le cadre comptable
  • Annexe 1 - Nomenclature budgétaire et comptable applicable à l'EPRD
  • Annexe 2 - Composition des titres de l'EPRD
  • Annexe 3 - Fiches d'écritures

• Arrêté du 17 décembre 2021 modifiant l’arrêté du 16 juin 2014 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M. 21 des établissements publics de santé
• Modifications apportées au plan comptable M21 au 1^er janvier 2022
• Tome 1 - Le cadre comptable
  • Annexe 1 - Nomenclature budgétaire et comptable applicable à l'EPRD
  • Annexe 2 - Composition des titres de l'EPRD
  • Annexe 3 - Fiches d'écritures
• Tome 2 - Le cadre budgétaire et les opérations particulières

• Arrêté du 29 décembre 2020 modifiant l’arrêté du 16 juin 2014 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M. 21 des établissements publics de santé
• Fiche relative aux modifications apportées au plan comptable M21 au 1^er janvier 2021
• Modifications du plan de comptes M21 au 1^er janvier 2021
• Modifications de l'instruction M21 au 1^er janvier 2021
• Tome 1 - Le cadre comptable
  • Annexe 1 : Nomenclature budgétaire et comptable applicable à l'EPRD
  • Annexe 2 : Composition des titres de l'EPRD
  • Annexe 3 : Fiches d'écritures

• Arrêté du 28 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 16 juin 2014 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 21 des établissements publics de santé (tomes 1 et 2)
• Arrêté du 31 août 2020 modifiant les arrêtés du 15 décembre 2014 relatif au calendrier de remise au certificateur des comptes annuels et des documents nécessaires à la certification des comptes des établissements publics de santé soumis à la certification de leurs comptes et du 19 décembre 2014 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M. 21 des établissements publics de santé
• Modifications du plan de comptes M21 au 1^er janvier 2020
• Modifications de l'instruction M21 au 1^er janvier 2020

L'instruction

• Tome 1 - Le cadre comptable
  • Annexe 1 : Nomenclature budgétaire et comptable applicable à l'EPRD
  • Annexe 2 : Composition des titres de l'EPRD
  • Annexe 3 : Fiches d'écritures
• Tome 2 - Le cadre budgétaire et les opérations particulières
• Tome 3 - La tenue des comptabilités
• Arrêté du 1er décembre 2020 relatif au compte financier des établissements publics de santé

• Arrêté du 29 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 16 juin 2014 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 21 des établissements publics de santé (tomes 1 et 2)
• Modifications du plan de comptes M21 au 1^er janvier 2019
• Modifications de l'instruction M21  au 1^er janvier 2019

L'instruction

• Tome 1 - Le cadre comptable
  • Annexe 1 : Nomenclature budgétaire et comptable applicable à l'EPRD
  • Annexe 2 : Composition des titres de l'EPRD
  • Annexe 3 : Fiches d'écritures
• Tome 2 - Le cadre budgétaire et les opérations particulières