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  1. Accueil

FAQ - Ouverture du service APA pour la campagne des revenus

APA

Le temps de travail, les congés et absences

Connaître les acteurs et les institutions Activé

Les congés

Le compte épargne-temps (CET)

Aucun

La rémunération (indiciaire, indemnitaire et autres avantages)

Connaître les acteurs et les institutions Activé

Traitement et accessoires obligatoires de la rémunération

Régimes indemnitaires

Droit à la rémunération

FAQ

 Mise en œuvre du RIFSEEP dans les collectivités territoriales

FAQ
Aucun

Les partenaires institutionnels

Connaître les acteurs et les institutions Activé

Le CNFPT

Le CSFPT

Les centres de gestion

Aucun

Situation mensuelle comptable des collectivités locales au 31 août 2025

Quatrième Situation au titre de l'année 2025, cette SMCL est, comme toute situation précoce en cours d'année, fortement marquée par des rythmes d’enregistrements en comptabilité qui peuvent varier d’une année sur l’autre et en fonction des pratiques locales. Les résultats présentés doivent donc être interprétés avec une prudence particulière. Situation mensuelle comptable Statistiques

Droit funéraire

Animer les territoires Activé

Choisissez une rubrique

Le Conseil national des opérations funéraires

Les guides funéraires

Aucun

Les ruralités

Animer les territoires Activé

Le plan France Ruralités

Aucun

La politique de la ville

Animer les territoires Activé

Choisissez une thématique

La géographie prioritaire

Les moyens financiers

Les contrats de ville

Les instances de la politique de la ville

Les zones de revitalisation des centres-villes (ZRCV)

Aucun

La cohésion territoriale

Animer les territoires Activé

La politique de la ville

Les ruralités

Dispositifs

Les contrats de plan Etat-Régions (CPER)

Les fonds européens de la cohésion territoriale

Les aides à finalité régionale (AFR)

Acteurs

Les opérateurs

Aucun

Le développement local

Aménagement du territoire Cohésion des territoires Entreprise Investissement Animer les territoires Activé

Les sociétés publiques locales et les sociétés publiques locales d'aménagement

Les aides à l'immobilier d'entreprise

L'ingénierie financière

L'ingénierie territoriale

La protection des intérêts économiques et sociaux de la population

Les sociétés d'économie mixte locales (SEML)

Aucun
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