L'instruction budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
- Arrêté du 21 décembre 2023 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M 57 applicable aux collectivités territoriales uniques, aux métropoles et à leurs établissements publics administratifs
L'instruction
- Tome 1 - Le cadre comptable
- Tome 2 - Le cadre budgétaire
- Tome 3 - Les protocoles informatiques
- Tome 4 - Les états financiers
- Tome 5- Les règles particulières applicables aux établissements publics communaux et de coopération intercommunale
- Annexes du tome 1
Modifications de l'instruction M57 au 1er janvier 2024
M57 développé
- Budget primitif par nature
- Budget supplémentaire par nature
- Décision modificative par nature
- Compte administratif par nature
- Budget primitif par fonction
- Budget supplémentaire par fonction
- Décision modificative par fonction
- Compte administratif par fonction
M57 abrégé
- Budget primitif par nature
- Budget supplémentaire par nature
- Décision modificative par nature
- Compte administratif par nature
Plan de comptes 2024
Les tables de transposition et de correspondance vers les plans de comptes M57 (2024)
- M14 - M57 - Table de transposition
- M52 - M57 - Table de transposition
- M71 - M57 - Table de transposition
Communes de moins de 3500 habitants
- M14 -500 habitants - M57 abrégé - Table de transposition
- M14 +500 habitants - M57 abrégé - Table de transposition
- M14 -500 habitants - M57 développé - Table de transposition
Services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)
- M61 - M57 développé - Table de transposition
Centres communaux et intercommunautaires d'action sociale (CCAS/CIAS)
- M14 CCAS - M57 abrégé - Table de transposition
- M14 CCAS - M57 développé - Table de transposition
Caisses des écoles
- M14 CDE - M57 abrégé - Table de transposition
- M14 CDE - M57 développé - Table de transposition
Centres de gestion de la fonction publique territoriale (CDG-FPT)
- M832 - M57 développé - Table de transposition
Autres ressources
- Instruction M57 : années antérieures
- Foire aux questions
- Le référentiel M57 en pratique
- Instruction du 27 mars 2015 relative aux modalités de recensement des immobilisations et à la tenue de l'inventaire et de l'état de l'actif pour les instructions budgétaires et comptables M14, M52, M57, M71 et M4
- Annexe de l'instruction du 27 mars 2015 (guide des opérations d'inventaire)
- Instruction du 11 février 2015 relative au traitement budgétaire et comptable des opérations relatives aux fonds européens pour la programmation 2014 à 2020