L'instruction budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
- Arrêté du 21 décembre 2022 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M 57 applicable aux collectivités territoriales uniques, aux métropoles et à leurs établissements publics administratifs
L'instruction
- Tome 1 - Le cadre comptable
- Annexes du tome 1
- Tome 2 - Le cadre budgétaire
- Tome 3 - Les protocoles informatiques
- Tome 4 - Les états financiers (les modifications apparaissent en bleu sur le document)
- Tome 5 - Les règles particulières applicables aux établissements publics communaux et de coopération intercommunale
Modifications de l'instruction M57 au 1er janvier 2023
Maquettes consolidées 2023
M57 développé
- Budget primitif par fonction
- Budget supplémentaire par fonction
- Compte administratif par fonction
- Décision modificative par fonction
- Budget primitif par nature
- Budget supplémentaire par nature
- Décision modificative par nature
- Compte administratif par nature
M57 abrégé
- Budget primitif par nature
- Budget supplémentaire par nature
- Compte administratif par nature
- Décision modificative par nature
Plan de comptes 2023
- Plan de comptes M57 développé au 1er janvier 2023
- Plan de comptes M57 abrégé au 1er janvier 2023
Les tables de transposition et de correspondance vers les plans de comptes M57
- M14 - M57 - Table de transposition
- M52 - M57 - Table de transposition
- M71 - M57 - Table de transposition
Communes de moins de 3500 habitants
- M14 -500 habitants - M57 abrégé - Table de transposition
- M14 +500 habitants - M57 abrégé - Table de transposition
- M14 -500 habitants - M57 développé - Table de transposition
Services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)
- M61 - M57 développé - Table de transposition
Centres communaux et intercommunautaires d'action sociale (CCAS/CIAS)
- M14 CCAS - M57 abrégé - Table de transposition
- M14 CCAS - M57 développé - Table de transposition
- Règles budgétaires et comptables applicables aux centres communaux et intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) et caisses des écoles (CDE)
Caisses des écoles
- M14 CDE - M57 abrégé - Table de transposition
- M14 CDE - M57 développé - Table de transposition
- Règles budgétaires et comptables applicables aux centres communaux et intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) et caisses des écoles (CDE)
Centres de gestion de la fonction publique territoriale (CDG-FPT)
- M832 - M57 développé - Table de transposition (mise à jour : 29/12/2022)
- Application du cadre budgétaire et comptable précisé par l’instruction budgétaire et comptable M57 aux centres de gestion de la fonction publique territoriale
L'instruction budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022
- Arrêté du 9 décembre 2021 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 57 applicable aux collectivités territoriales uniques, aux métropoles et à leurs établissements publics administratifs
L'instruction
- Tome 1 - Le cadre comptable
- Annexes du tome 1
- Tome 2 - Le cadre budgétaire
- Tome 3 - Les protocoles informatiques
- Tome 4 - Les états financiers
- Tome 5 - Les règles particulières
Modifications de l'instruction M57 au 1er janvier 2022
Maquettes consolidées 2022
M57 développé
- budget primitif par fonction
- budget supplémentaire par fonction
- décision modificative par fonction
- compte administratif par fonction
- budget primitif par nature
- budget supplémentaire par nature
- décision modificative par nature
- compte administratif par nature
M57 abrégé
- budget primitif par nature
- budget supplémentaire par nature
- décision modificative par nature
- compte administratif par nature
Plan de comptes 2022
- Plan de comptes M57 développé au 1er janvier 2022
- Plan de comptes M57 abrégé au 1er janvier 2022
Les tables de transposition et de correspondance vers les plans de comptes M57
- M14 - M57 - Table de transposition
- M52 - M57 - Table de transposition
- M71 - M57 - Table de transposition
- M71 - M57 - Table de transposition fonctionnelle
Communes de moins de 3500 habitants
- M14 -500 habitants - M57 abrégé - Table de transposition
- M14 +500 habitants - M57 abrégé - Table de transposition
- M14 -500 habitants - M57 développé - Table de transposition (mise à jour : 09/06/2022)
Services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)
- M61 - M57 développé - Table de transposition
Centres communaux et intercommunautaires d'action sociale (CCAS/CIAS)
- M14 CCAS - M57 abrégé - Table de transposition
- M14 CCAS - M57 développé - Table de transposition
- Règles budgétaires et comptables applicables aux centres communaux et intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) et caisses des écoles (CDE)
Caisses des écoles
- M14 CDE - M57 abrégé - Table de transposition
- M14 CDE - M57 développé - Table de transposition (mise à jour : 09/06/2022)
- Règles budgétaires et comptables applicables aux centres communaux et intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) et caisses des écoles (CDE)
Centres de gestion de la fonction publique territoriale (CDG-FPT)
- M832 - M57 développé - Table de transposition (mise à jour : 23/06/2022)
- Application du cadre budgétaire et comptable précisé par l’instruction budgétaire et comptable M57 aux centres de gestion de la fonction publique territoriale
Autres ressources
- Foire aux questions
- Espace ordonnateur
- Archives de la M57
- Instruction du 27 mars 2015 relative aux modalités de recensement des immobilisations et à la tenue de l'inventaire et de l'état de l'actif pour les instructions budgétaires et comptables M14, M52, M57, M71 et M4
- Annexe de l'instruction du 27 mars 2015 (guide des opérations d'inventaire)
- Instruction du 11 février 2015 relative au traitement budgétaire et comptable des opérations relatives aux fonds européens pour la programmation 2014 à 2020