- Arrêté du 20 décembre 2018 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M61 des services départementaux d'incendie et de secours
L'instruction
Maquettes consolidées 2019
- Arrêté du 18 décembre 2017 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M61 des services départementaux d'incendie et de secours
L'instruction
Maquettes consolidées 2018
- Arrêté du 21 décembre 2016 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 61 des services départementaux d'incendie et de secours
- Plan de comptes M61 - Mise à jour de janvier 2017
L'instruction
Les maquettes consolidées 2017
- Arrêté du 21 décembre 2015 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M61 des services départementaux d'incendie et de secours
- Plan de comptes M61 - Mise à jour de janvier 2016
L'instruction
Les maquettes consolidées 2016
- Arrêté du 9 décembre 2014 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M61 des services départementaux d'incendie et de secours
- Annexes de l'arrêté
- Plan de comptes M61 - Mise à jour de juin 2015
L'instruction
Les maquettes consolidées 2015
- Arrêté du 16 décembre 2013 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M61 des services départementaux d'incendie et de secours
- Plan de comptes M61 applicable au 1er janvier 2014
Tome 1- Le cadre budgétaire et comptable
Les maquettes consolidées 2014
- Arrêté du 12 décembre 2012 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M61 des services départementaux d'incendie et de secours
- Plan de comptes M61 applicable au 1er janvier 2013
Tome 1- Le cadre budgétaire et comptable
Maquettes consolidées 2013
- Arrêté du 28 décembre 2011 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M61 des services départementaux d'incendie et de secours
- Plan de comptes M61 applicable au 1er janvier 2012
- Fiche de comptabilisation des opérations relative aux émissions de gaz à effet de serre
- Arrêté du 22 avril 2011 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M61 applicable à l'établissement public d'incendie et de secours de la Nouvelle-Calédonie
- Arrêté du 16 décembre 2010 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M61 des services départementaux d'incendie et de secours
- Plan de comptes M61 applicable au 1er janvier 2011
Les textes
- Ordonnance n°2005-1027 du 26 août 2005 relative à la simplification et à l'amélioration des règles budgétaires et comptables applicables aux collectivités territoriales, à leurs groupements et aux établissements publics locaux qui leur sont rattachés
- Décret n°2005-1661 du 27 décembre 2005 modifiant le CGCT et relatif aux règles budgétaires et comptables applicables aux collectivités territoriales, à leurs groupements et aux établissements publics locaux qui leur sont rattachés
- Décret n°2005-1662 du 27 décembre 2005 relatif aux règles budgétaires et comptables applicables aux collectivités territoriales, à leurs groupements et aux établissements publics locaux qui leur sont rattachés
- Arrêté du 27 décembre 2005 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M61 des services départementaux d'incendie et de secours
- Circulaire NOR/MCT/B/05/10036/C du 31 décembre 2005 relative aux modifications apportées à compter de l'exercice 2006 aux instructions budgétaires et comptables M14, M52 et M61 - Mesures diverses d'accompagnement
- Circulaire NOR/MCT/B/06/00006/C du 24 janvier 2006 relative aux modifications apportées en 2006 aux instructions M14, M52 et M61 - Compléments à la circulaire d'accompagnement du 31 décembre 2005 sur le traitement budgétaire des ICNE
- Arrêté du 9 mars 2006 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M61 des services départementaux d'incendie et de secours