Résumé :
Les tableaux suivants présentent les principaux résultats agrégés issus de l’exploitation des budgets primitifs 2009 des communes. Les grandeurs financières sont exprimées en euros par habitant, et les tableaux présentent les résultats détaillés par strate de population. Leur objectif est de fournir des données de comparaison pertinentes et intelligibles pour l’étude de la situation financière d’une ou plusieurs communes.
On distingue trois séries de tableaux. Chaque série comprend deux tableaux, un pour les communes de moins de 10 000 habitants et un pour les communes de 10 000 habitants et plus, avec rappel de la moyenne pour l’ensemble des communes. La première série _ tableaux 1 et 2_ présente les principaux agrégats des budgets primitifs sur l’ensemble de la France (y compris les DOM). Les tableaux de la deuxième série _ tableaux 3 et 4_ contiennent davantage d’information en intégrant un certain nombre de ratios ou grandeurs financières, éléments fondamentaux d’une première analyse financière. (Ces derniers tableaux concernent les communes de métropole uniquement). Les tableaux de la troisième série présentent les évolutions de BP à BP calculées à champ constant et redressées par la population totale.
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Sommaire détaillé
Présentation ( 4 pages, fichier PDF de 41 KO
. Les budgets primitifs communaux en 2009
Tableaux de données financières (6 pages, fichier PDF de 50 KO)
France entière
. tableau 1 : les budgets primitifs des communes de moins de 10.000 habitants en 2009
. tableau 2 : les budgets primitifs des communes de 10.000 habitants et plus en 2009
Communes de métropole
. tableau 3 : éléments d’analyse financière par strate : communes de moins de 10.000 habitants
. tableau 4 : éléments d’analyse financière par strate : communes de 10.000 habitants et plus
France entière
. tableau 5 : évolutions des budgets primitifs des communes de moins de 10.000 habitants
. tableau 6 : évolutions des budgets primitifs des communes de 10.000 habitants et plus
Tableaux de données financières au format excel
Les fiches financières (16 pages, fichier PDF de 78 KO)
Volume du budget communal
1 - Dépenses réelles totales hors gestion active de la dette/population
Dépenses de fonctionnement
1 - Dépenses réelles de fonctionnement hors travaux en régie/population
2 - Charges à caractère général / population
3 - Charge de personnel / population
4 - Autres charges de gestion courante / population
5 - Intérêts payés / population
Recettes de fonctionnement et capacité d'épargne
1 - Recettes réelles de fonctionnement/population
2 - Impôts et taxes/population
2a - Produit des 4 taxes/population
2b - Produit des 4 taxes y c. le reversement de TP du groupement à TPU/population
3 – Dotations et participations/population
3a – DGF / population
4 – potentiel fiscal / population (avec résidences secondaires)
4a – potentiel financier / population (avec résidences secondaires)
5 – CMPF élargi : prod. des 4 taxes des com. et group. / potentiel fiscal « corrigé »
5a – produit des 3 taxes / potentiel fiscal 3 taxes
Effort d'équipement et financement
1 - Dépenses réelles d'investissement y compris travaux en régie hors gestion active de dette/population
2 - Dépenses d'équipement brut/population
3 - Remboursements de dette hors gestion active de dette/population
Les fiches financières au format excel