Archives de la M4

  • Arrêté du 24 décembre 2019  relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 4 applicables aux services publics industriels et commerciaux

L'instruction

Modifications de l'instruction M4 au 1er janvier 2020

Annexes

Maquettes consolidées 2020

Plan comptable 2020

 

  • Arrêté du 24 décembre 2018  relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 4 applicables aux services publics industriels et commerciaux

L'instruction

Annexes

Maquettes consolidées 2019

 

 

Plan de compte 2019

  • Arrêté du 21 décembre 2017 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 4 applicables aux services publics industriels et commerciaux

L'instruction

Plans comptables

Annexes

Maquettes consolidées 2018

L'instruction

Plans comptables

Annexes

Maquettes consolidées 2017

  • Arrêté du 23 décembre 2015 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M4 applicable aux services publics locaux industriels et commerciaux

L'instruction

Plans comptables

  • Plan comptable M4 applicable aux services publics locaux à caractère industriel et commercial au 1er janvier 2016
  • Plan comptable M41 applicable aux services publics de distribution d'énergie électrique et gazière au 1er janvier 2016
  • Plan comptable M42 applicable aux services publics des abattoirs au 1er janvier 2016
  • Plan comptable M43 abrégé applicable aux services publics locaux de transport de personnes au 1er janvier 2016
  • Plan comptable M43 développé applicable aux services publics locaux de transport de personnes au 1er janvier 2016
  • Plan comptable M44 applicable aux établissements publics fonciers locaux au 1er janvier 2016
  • Plan comptable M49 développé  applicable aux services publics d'assainissement et de distribution d'eau potable au 1er janvier 2016
  • Plan comptable M49 abrégé applicable aux services publics d'assainissement et de distribution d'eau potable au 1er janvier 2016

Annexes

Maquettes consolidées 2016

  • Arrêté du 17 décembre 2014 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M4 applicable aux services publics locaux industriels et commerciaux

Autres textes

Instruction NOR INTB1501664J du 27 mars 2015 relative aux modalités de recensement des immobilisations et à la tenue de l'inventaire et de l'état de l'actif pour les instructions budgétaires et comptables M14, M52, M57, M71 et M4
Annexe - Le guide des opérations d'inventaire - Juin 2014

L'instruction M4

Sommaire

Titre 1 - Présentation générale

Titre 2 - Le cadre comptable

Titre 3 - Le cadre budgétaire

Plans comptables

  • Plan comptable M4 applicable aux services publics locaux à caractère industriel et commercial au 1er janvier 2015
  • Plan comptable M41 applicable aux services publics de distribution d'énergie électrique et gazière au 1er janvier 2015
  • Plan comptable M42 applicable aux services publics des abattoirs au 1er janvier 2015
  • Plan comptable M43 abrégé applicable aux services publics locaux de transport de personnes au 1er janvier 2015
  • Plan comptable M43 développé applicable aux services publics locaux de transport de personnes au 1er janvier 2015
  • Plan comptable M44 applicable aux établissements publics fonciers locaux au 1er janvier 2015
  • Plan comptable M49 développé  applicable aux services publics d'assainissement et de distribution d'eau potable au 1er janvier 2015
  • Plan comptable M49 abrégé applicable aux services publics d'assainissement et de distribution d'eau potable au 1er janvier 2015

Annexes

Maquettes consolidées 2015

  • Arrêté du 18 décembre 2013 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M4 applicable aux services publics locaux industriels et commerciaux

L'instruction M4

Plans comptables

  • Plan comptable M4 applicable aux services publics locaux à caractère industriel et commercial au 1er janvier 2014
  • Plan comptable M41 applicable aux services publics de distribution d'énergie électrique et gazière au 1er janvier 2014
  • Plan comptable M42 applicable aux services publics des abattoirs au 1er janvier 2014
  • Plan comptable M43 abrégé applicable aux services publics locaux de transport de personnes au 1er janvier 2014
  • Plan comptable M43 développé applicable aux services publics locaux de transport de personnes au 1er janvier 2014
  • Plan comptable M44 applicable aux établissements publics fonciers locaux au 1er janvier 2014
  • Plan comptable M49 abrégé applicable aux services publics d'assainissement et de distribution d'eau potable au 1er janvier 2014
  • Plan comptable M49 développé applicable aux services publics d'assainissement et de distribution d'eau potable au 1er janvier 2014

Annexes

Autre texte

  • Arrêté du 10 décembre 2013 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M4 applicable aux services publics industriels et commerciaux de Nouvelle Calédonie

Maquettes consolidées 2014

  • Arrêté du 13 décembre 2012 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M4 applicable aux services publics locaux industriels et commerciaux
  • Arrêté du 11 décembre 2012 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M4 applicable aux services publics industriels et commerciaux de Nouvelle-Calédonie

Plans comptables

  • Plan comptable M4 applicable aux services publics locaux à caractère industriel et commercial au 1er janvier 2013
  • Plan comptable M41 applicable aux services publics de distribution d'énergie électrique et gazière au 1er janvier 2013
  • Plan comptable M42 applicable aux services publics des abattoirs au 1er janvier 2013
  • Plan comptable M43 abrégé applicable aux services publics locaux de transport de personnes au 1er janvier 2013
  • Plan comptable M43 développé applicable aux services publics locaux de transport de personnes au 1er janvier 2013
  • Plan comptable M44 applicable aux établissements publics fonciers locaux au 1er janvier 2013
  • Plan comptable M49 abrégé applicable aux services publics d'assainissement et de distribution d'eau potable au 1er janvier 2013
  • Plan comptable M49 développé applicable aux services publics d'assainissement et de distribution d'eau potable au 1er janvier 2013

L'instruction M4

Annexes

Les annexes 1 à 8 reprennent les plans comptables présents ci-dessus.

Les maquettes budgétaires 2013