- Arrêté du 23 décembre 2019 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M52 des départements et de leurs établissements publics administratifs
L'instruction
Modifications de l'instruction M52 au 1er janvier 2020
Maquettes consolidées 2020
- Arrêté du 20 décembre 2018 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M52 des départements et de leurs établissements publics administratifs
- La plaquette de présentation de la nomenclature M52 au 1er janvier 2019
- Tome 1 et ses annexes - Le cadre comptable
- Tome 2 - Le cadre budgétaire
- Annexes du tome 2
Maquettes consolidées 2019
- Arrêté du 18 décembre 2017 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M52 des départements et de leurs établissements publics administratifs
- La plaquette de présentation de la nomenclature M.52 au 1er janvier 2018
- Tome I et ses annexes - Le cadre comptable
- Tome II - Le cadre budgétaire
- Annexes du tome 2
Maquettes consolidées 2018
- Arrêté du 21 décembre 2016 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M52 des départements et de leurs établissements publics administratifs
- La plaquette de présentation de la nomenclature M.52 au 1er janvier 2017
- Plan de comptes M52 - Mise à jour de janvier 2017
- Tome I et ses annexes - Le cadre comptable
- Tome II - Le cadre budgétaire
- Annexes du tome 2
Les maquettes consolidées 2017
- Arrêté du 21 décembre 2015 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M52 des départements et de leurs établissements publics administratifs
- La plaquette de présentation de la M52 au 1er janvier 2016
- Plan de comptes M52 - Mise à jour de janvier 2016
- Tome I et ses annexes - Le cadre comptable
- Tome II - Le cadre budgétaire
- Annexes du tome 2
Les maquettes consolidées 2016
- Arrêté du 9 décembre 2014 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M52 des départements et de leurs établissements publics administratifs
- Annexes de l'arrêté
- La plaquette de présentation de la M52 au 1er janvier 2015
- Tome I et ses annexes - Le cadre comptable
- Tome II - Le cadre budgétaire
- Annexes du tome 2
Autres textes
- Instruction NOR INTB1501664J du 27 mars 2015 relative aux modalités de recensement des immobilisations et à la tenue de l'inventaire et de l'état de l'actif pour les instructions budgétaires et comptables M14, M52, M57, M71 et M4
- Annexe - Le guide des opérations d'inventaire - Juin 2014
- Arrêté du 5 janvier 2015 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M52 applicable à la collectivité de Nouvelle-Calédonie, aux provinces et à leurs établissements publics administratifs définie par l'arrêté du 22 avril 2011
Les maquettes consolidées 2015
- Arrêté du 16 décembre 2013 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M52 des départements et de leurs établissements publics administratifs
- La plaquette de présentation de la M52 au 1er janvier 2014
- Tome I et ses annexes - Le cadre comptable
- Tome II - Le cadre budgétaire
- Annexes du tome 2
Les maquettes consolidées 2014
- Arrêté du 14 décembre 2012 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M52 des départements et de leurs établissements publics administratifs
- Arrêté du 10 avril 2013 relatif à l'expérimentation par la collectivité de Nouvelle-Calédonie, les provinces et leurs établissements publics administratifs de l'instruction budgétaire et comptable définie par l'arrêté du 22 avril 2011
- Plan de comptes M52 applicable au 1er janvier 2013
Maquettes consolidées 2013
- budget primitif par fonction
- budget supplémentaire par fonction
- compte administratif par fonction
- décision modificative par fonction
- budget primitif par nature
- budget supplémentaire par nature
- compte administratif par nature
- décision modificative par nature
Autres textes
- Arrêté du 10 avril 2013 relatif à l'expérimentation par la collectivité de Nouvelle-Calédonie, les provinces et leurs établissements publics administratifs de l'instruction budgétaire et comptable définie par l'arrêté du 22 avril 2011
- Arrêté du 29 décembre 2011 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M52 des départements et de leurs établissements publics administratifs
- Plan de comptes M52 applicable au 1er janvier 2012
- Fiche de comptabilisation des opérations relative aux émissions de gaz à effet de serre
Maquettes consolidées 2012
- budget primitif par fonction
- budget supplémentaire par fonction
- compte administratif par fonction
- budget primitif par nature
- budget supplémentaire par nature
- compte administratif par nature
Textes
- Arrêté du 24 avril 2012 relatif à l'expérimentation par la collectivité de Nouvelle-Calédonie, les provinces et leurs établissements publics administratifs, de l'instruction budgétaire et comptable définie par l'arrêté du 22 avril 2011
- Arrêté du 22 avril 2011 relatif à l'expérimentation par la collectivité de Nouvelle-Calédonie, les provinces et leurs établissements publics administratifs de l'instruction budgétaire et comptable M52 applicable aux départements et à leurs établissements
- Arrêté du 16 décembre 2010 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M52 des départements et de leurs établissements publics administratifs
- Plan de comptes M52 applicable au 1er janvier 2011