Archives de la M52

• Arrêté du 23 décembre 2019 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M52 des départements et de leurs établissements publics administratifs

L'instruction

• Tome 1 - Le cadre comptable et ses annexes
• Tome 2 - Le cadre budgétaire
• Annexes du tome 2

Modifications de l'instruction M52 au 1er janvier 2020

Maquettes consolidées 2020

• ​budget primitif par fonction
• budget supplémentaire par fonction
• compte administratif par fonction
• décision modificative par fonction
• budget primitif par nature
• budget supplémentaire par nature
• compte administratif par nature
• décision modificative par nature

• Arrêté du 20 décembre 2018 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M52 des départements et de leurs établissements publics administratifs
• La plaquette de présentation de la nomenclature M52 au 1er janvier 2019
• Tome 1 et ses annexes - Le cadre comptable
• Tome 2 - Le cadre budgétaire
• Annexes du tome 2

Maquettes consolidées 2019

• budget primitif par fonction
• budget supplémentaire par fonction
• compte administratif par fonction
• décision modificative par fonction
• budget primitif par nature
• budget supplémentaire par nature
• compte administratif par nature
• décision modificative par nature

• Arrêté du 18 décembre 2017 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M52 des départements et de leurs établissements publics administratifs
• La plaquette de présentation de la nomenclature M.52 au 1er janvier 2018
• Tome I et ses annexes - Le cadre comptable
• Tome II - Le cadre budgétaire
• Annexes du tome 2

Maquettes consolidées 2018

• budget primitif par fonction
• budget supplémentaire par fonction
• compte administratif par fonction
• décision modificative par fonction
• budget primitif par nature
• budget supplémentaire par nature
• compte administratif par nature
• décision modificative par nature

• Arrêté du 21 décembre 2016 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M52 des départements et de leurs établissements publics administratifs
• La plaquette de présentation de la nomenclature M.52 au 1er janvier 2017
• Plan de comptes M52 - Mise à jour de janvier 2017
• Tome I et ses annexes - Le cadre comptable 
• Tome II - Le cadre budgétaire
• Annexes du tome 2

Les maquettes consolidées 2017

• budget primitif par fonction
• budget supplémentaire par fonction
• compte administratif par fonction
• décision modificative par fonction
• budget primitif par nature
• budget supplémentaire par nature
• compte administratif par nature
• décision modificative par nature

• Arrêté du 21 décembre 2015 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M52 des départements et de leurs établissements publics administratifs
• La plaquette de présentation de la M52 au 1er janvier 2016
• Plan de comptes M52 - Mise à jour de janvier 2016
• Tome I et ses annexes - Le cadre comptable
• Tome II - Le cadre budgétaire
• Annexes du tome 2

Les maquettes consolidées 2016

• budget primitif par fonction
• budget supplémentaire par fonction
• compte administratif par fonction
• décision modificative par fonction
• budget primitif par nature
• budget supplémentaire par nature
• compte administratif par nature
• décision modificative par nature

• Arrêté du 9 décembre 2014 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M52 des départements et de leurs établissements publics administratifs
• Annexes de l'arrêté
• La plaquette de présentation de la M52 au 1er janvier 2015
• Tome I et ses annexes - Le cadre comptable
• Tome II - Le cadre budgétaire
• Annexes du tome 2

Autres textes

• Instruction NOR INTB1501664J du 27 mars 2015 relative aux modalités de recensement des immobilisations et à la tenue de l'inventaire et de l'état de l'actif pour les instructions budgétaires et comptables M14, M52, M57, M71 et M4
• Annexe - Le guide des opérations d'inventaire - Juin 2014
• Arrêté du 5 janvier 2015 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M52 applicable à la collectivité de Nouvelle-Calédonie, aux provinces et à leurs établissements publics administratifs définie par l'arrêté du 22 avril 2011

Les maquettes consolidées 2015

• budget primitif par fonction
• budget supplémentaire par fonction
• compte administratif par fonction
• décision modificative par fonction
• budget primitif par nature
• budget supplémentaire par nature
• compte administratif par nature
• décision modificative par nature

• Arrêté du 16 décembre 2013 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M52 des départements et de leurs établissements publics administratifs
• La plaquette de présentation de la M52 au 1er janvier 2014
• Tome I et ses annexes - Le cadre comptable
• Tome II - Le cadre budgétaire
• Annexes du tome 2

Les maquettes consolidées 2014

• budget primitif par fonction
• budget supplémentaire par fonction
• compte administratif par fonction
• décision modificative par fonction
• budget primitif par nature
• budget supplémentaire par nature
• compte administratif par nature
• décision modificative par nature

• Arrêté du 14 décembre 2012 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M52 des départements et de leurs établissements publics administratifs
• Arrêté du 10 avril 2013 relatif à l'expérimentation par la collectivité de Nouvelle-Calédonie, les provinces et leurs établissements publics administratifs de l'instruction budgétaire et comptable définie par l'arrêté du 22 avril 2011
• Plan de comptes M52 applicable au 1er janvier 2013

• Tome I et ses annexes - Le cadre comptable
• Tome II - Le cadre budgétaire
• Annexes du tome 2

Maquettes consolidées 2013

• budget primitif par fonction
• budget supplémentaire par fonction
• compte administratif par fonction
• décision modificative par fonction
• budget primitif par nature
• budget supplémentaire par nature
• compte administratif par nature
• décision modificative par nature

Autres textes

•  Arrêté du 10 avril 2013 relatif à l'expérimentation par la collectivité de Nouvelle-Calédonie, les provinces et leurs établissements publics administratifs de l'instruction budgétaire et comptable définie par l'arrêté du 22 avril 2011

• Arrêté du 29 décembre 2011 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M52 des départements et de leurs établissements publics administratifs
• Plan de comptes M52 applicable au 1er janvier 2012
• Fiche de comptabilisation des opérations relative aux émissions de gaz à effet de serre

Maquettes consolidées 2012

• budget primitif par fonction
• budget supplémentaire par fonction
• compte administratif par fonction
• budget primitif par nature
• budget supplémentaire par nature
• compte administratif par nature

Textes

• Arrêté du 24 avril 2012 relatif à l'expérimentation par la collectivité de Nouvelle-Calédonie, les provinces et leurs établissements publics administratifs, de l'instruction budgétaire et comptable définie par l'arrêté du 22 avril 2011

• Arrêté du 22 avril 2011 relatif à l'expérimentation par la collectivité de Nouvelle-Calédonie, les provinces et leurs établissements publics administratifs de l'instruction budgétaire et comptable M52 applicable aux départements et à leurs établissements
• Arrêté du 16 décembre 2010 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M52 des départements et de leurs établissements publics administratifs
• Plan de comptes M52 applicable au 1er janvier 2011