- Arrêté du 20 décembre 2018 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M.14 applicable aux communes et aux établissement publics communaux et intercommunaux à caractère administratif
- La plaquette de présentation de la M14 au 1er janvier 2019
L'instruction
- Tome 1 - Le cadre comptable
- Annexes du tome 1
- Tome 2 - Le cadre budgétaire
- Annexes du tome 2
- Tome 3 - Les règles particulières applicables aux établissements publics communaux et de coopération intercommunale
Maquettes consolidées 2019
- budget primitif par fonction
- budget supplémentaire par fonction
- compte administratif par fonction
- décision modificative par fonction
- budget primitif par nature
- budget supplémentaire par nature
- compte administratif par nature
- décision modificative par nature
- budget primitif présentation simplifiée
- budget supplémentaire présentation simplifiée
- compte administratif présentation simplifiée
- décision modificative présentation simplifiée
- Arrêté du 18 décembre 2017 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M.14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif
- La plaquette de présentation de la M14 au 1er janvier 2018
L'instruction
- Tome 1 - Le cadre comptable
- Annexes du tome 1
- Tome 2 - Le cadre budgétaire
- Annexes du tome 2
- Tome 3 - Les règles particulières applicables aux établissements publics communaux et de coopération intercommunale
Maquettes consolidées 2018
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Plan de compte 2018
- Plan de comptes M14 développé des communes de 500 habitants et plus - Mise à jour de janvier 2018
- Plan de comptes M14 abrégé des communes de moins de 500 habitants - Mise à jour de janvier 2018
- Plan de comptes M14 applicable aux caisses des écoles - Mise à jour de janvier 2018
- Plan de comptes M14 applicable aux CCAS et CIAS - Mise à jour de janvier 2018
- Arrêté du 21 décembre 2016 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M.14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif
- La plaquette de présentation de la M14 au 1er janvier 2017
L'instruction
- Tome 1 - Le cadre comptable
- Annexes du tome 1
- Tome 2 - Le cadre budgétaire
- Annexes du tome 2
- Tome 3 - Les règles particulières applicables aux établissements publics communaux et de coopération intercommunale
Maquettes consolidées 2017
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Plans de comptes
- Plan de comptes M14 développé des communes de 500 habitants et plus - Mise à jour de janvier 2017
- Plan de comptes M14 abrégé des communes de moins de 500 habitants - Mise à jour de janvier 2017
- Plan de comptes M14 applicable aux caisses des écoles - Mise à jour de janvier 2017
- Plan de comptes M14 applicable aux CCAS et CIAS - Mise à jour de janvier 2017
- Arrêté du 21 décembre 2015 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif
- La plaquette de présentation de la M14 au 1er janvier 2016
L'instruction
- Tome 1 - Le cadre comptable
- Annexes du tome 1
- Tome 2 - Le cadre budgétaire
- Annexes du tome 2
- Tome 3 - Les règles particulières applicables aux établissements publics communaux et de coopération intercommunale
Maquettes consolidées 2016
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- budget supplémentaire présentation simplifiée
- compte administratif présentation simplifiée
- décision modificative présentation simplifiée
Plans de comptes
- Plan de comptes M14 développé des communes de 500 habitants et plus - Mise à jour de janvier 2016
- Plan de comptes M14 abrégé des communes de moins de 500 habitants - Mise à jour de janvier 2016
- Plan de comptes M14 applicable aux caisses des écoles - Mise à jour de janvier 2016
- Plan de comptes M14 applicable aux CCAS et CIAS - Mise à jour de janvier 2016
- Arrêté du 9 décembre 2014 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif
Instruction
- Tome 1 - Le cadre comptable
- Annexes du tome 1
- Tome 2 - Le cadre budgétaire
- Annexes du tome 2
- Tome 3 - Les règles particulières applicables aux établissements publics communaux et de coopération intercommunale
Autres textes
- Instruction NOR INTB1501664J du 27 mars 2015 relative aux modalités de recensement des immobilisations et à la tenue de l'inventaire et de l'état de l'actif pour les instructions budgétaires et comptables M14, M52, M57, M71 et M4
Annexe - Le guide des opérations d'inventaire - Juin 2014 - Arrêté du 8 décembre 2014 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes de Nouvelle-Calédonie et à leurs établissements publics administratifs
- Arrêté du 8 décembre 2014 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes de Polynésie française et à leurs établissements publics administratifs
Maquettes consolidées 2015
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- décision modificative par fonction
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- compte administratif par nature
- décision modificative par nature
- budget primitif présentation simplifiée
- budget supplémentaire présentation simplifiée
- compte administratif présentation simplifiée
- décision modificative présentation simplifiée
Plans de comptes
- Plan de comptes M14 développé des communes de 500 habitants et plus - Mise à jour de juin 2015
- Plan de comptes M14 abrégé des communes de moins de 500 habitants - Mise à jour de juin 2015
- Plan de comptes M14 applicable aux caisses des écoles - Mise à jour de juin 2015
- Plan de comptes M14 applicable aux CCAS et CIAS - Mise à jour de juin 2015
- Arrêté du 16 décembre 2013 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif
- Arrêté du 17 décembre 2013 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes de Nouvelle-Calédonie et à leurs établissements publics administratifs
- Arrêté du 17 décembre 2013 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes de Polynésie française et à leurs établissements publics administratifs
Maquettes consolidées 2014
- budget primitif par fonction
- budget supplémentaire par fonction
- compte administratif par fonction
- décision modificative par fonction
- budget primitif par nature
- budget supplémentaire par nature
- compte administratif par nature
- décision modificative par nature
- budget primitif présentation simplifiée
- budget supplémentaire présentation simplifiée
- compte administratif présentation simplifiée
- décision modificative présentation simplifiée
Les maquettes des services assujettis à la TVA
- Arrêté du 12 décembre 2012 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif
Instruction
- Tome 1 - Le cadre comptable
- Annexes du tome 1
- Tome 2 - Le cadre budgétaire
- Annexes du tome 2
- Tome 3 - Les règles particulières applicables aux établissements publics communaux et de coopération intercommunale
- Plaquette de présentation de la M14 au 1er janvier 2013
Autres textes
- Instruction NOR INTB1501664J du 27 mars 2015 relative aux modalités de recensement des immobilisations et à la tenue de l'inventaire et de l'état de l'actif pour les instructions budgétaires et comptables M14, M52, M57, M71 et M4
Annexe - Le guide des opérations d'inventaire - Juin 2014 - Arrêté du 8 décembre 2014 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes de Nouvelle-Calédonie et à leurs établissements publics administratifs
- Arrêté du 8 décembre 2014 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes de Polynésie française et à leurs établissements publics administratifs
Maquettes consolidées 2013
- budget primitif par fonction
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- compte administratif par nature
- décision modificative par nature
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- budget supplémentaire présentation simplifiée
- compte administratif présentation simplifiée
- décision modificative présentation simplifiée
Les maquettes des services assujettis à la TVA
- Arrêté du 29 décembre 2011 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif
- Arrêté du 12 décembre 2011 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes de Nouvelle-Calédonie et à leurs établissements publics administratifs
- Arrêté du 12 décembre 2011 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes de Polynésie française et à leurs établissements publics administratifs
- Décret n°2011-1951 du 23 décembre 2011 relatif aux durées d'amortissement des subventions d'équipement versées par les communes
- Plan de comptes abrégé
- Plan de comptes développé
- Plan de compte CCAS
- Plan de comptes CDE