Recherche

Trier les résultats par :
Afficher les extraits

Votre recherche a retourné 64 résultat(s)

… outil efficace pour securiser optimiser fonctionnement vos regies pres 40 000 comptes depots fonds tresor dft sont deja … avez sans doute cree sein votre collectivite une plusieurs regies recettes avances afin faciliter paiement par les … pour moderniser securiser maniement des fonds sein vos regies peut etre judicieux ouvrir compte bancaire aupres …
… texte video les retraits especes pour les regies des collectivites locales compter printemps 2021 pour … ecran historique vos operations les structures estadire les regies pour lesquelles vous pouvez effectuer des depots des …
… video les nouvelles modalites gestion des especes dans les regies des collectivites locales existe sans doute dans votre collectivite une plusieurs regies qui permettent aux usagers regler leurs factures sans … distance vous avez probablement equipe vos plus grosses regies terminaux paiement electronique proposer service …
… des regisseurs des ordonnateurs creation gestion des regies autorite competente pour creer modifier une regie … modificatif une regie les obligations controle des regies par ordonnateur avis conforme comptable sur acte … nomination regisseur mandataire gestion informatisee des regies securisation optimisation gestion des operations des …
… ndeg20051601 19 decembre 2005 plus specifiquement les regies creees par les etablissements publics sante locaux … effectue article r7143511 code sante publique meme que les regies des etablissements publics sociaux medicosociaux … regles relatives organisation fonctionnement controle ces regies titre 1 institution des regies sousregies titre 2 …
… territoriales regime exoneration des collectivites leurs regies services publics les organismes etat des … exoneres impot sur les societes exoneration applique aux regies directes qui sont pas dotees autonomie financiere … code general des collectivites territoriales cgct parmi les regies services publics dotees autonomie financiere seules …
… mise oeuvre payfip sur site internet eps payfip pour les regies recettes guide mise oeuvre payfip pour les regies guide mise oeuvre payfip pour les regies avec payfip web service les textes decret ndeg …
… des regisseurs instruction relative recensement des regies pour remboursement indemnite responsabilite due aux …
… les bonnes questions dans les secteurs les plus risques regies commande publique attribution subventions securite …
… aux beneficiaires des secours eventuellement par biais regies hauteur montant accorde par collectivite comptable … beneficiaires preferant versement especes des secours les regies des regies sont installees par les collectivites territoriales …

Expressions les plus recherchées