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Sommaire
Chapitre A : L’emploi
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A-1 - Les fonctionnaires territoriaux
A-2 - Les contractuels en emploi permanent
A-3 - Les contractuels en emploi non permanent
A-4 - Le personnel temporaire
A-5 - Le personnel venant d’autres structures
A-6 - Le personnel occupant des emplois fonctionnels
Chapitre B : Les mouvements de personnel
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B-1 - Les agents détachés ou mis à disposition
B-2 - Les agents en disponibilité, congé parental ou congé spécial
B-3 - Motifs d'arrivée
B-4 - Motifs de départ
B-5 - Ruptures conventionnelles
B-6 - Titularisations et promotions
Chapitre C : Le temps de travail
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C-1 - Types d'emplois et temps de travail
C-2 - Temps partiel
C-3 - Heures supplémentaires et complémentaires
C-4 - Compte épargne temps
C-5 - Télétravail
Chapitre D : Formation
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D-1 - Qui sont les bénéficiaires de la formation ?
D-2 - Effort « formation », exprimé en journée de formation
D-3 - Outils de formation à l’initiative de l’agent
Chapitre E : Action et protection sociale
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E-1 - L’action sociale à destination des agents de la FPT
E-2 - La protection sociale complémentaire des agents
E-3 - La prévention des risques professionnels
E-4 - Représentants et réunions du personnel
E-5 - Grèves
Chapitre F : La santé au travail
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F-1 - Risques professionnels
F-2 - Inaptitudes, reclassements et invalidités
F-3 - Les absences au travail
F-4 - Les BOETH
Chapitre G : Discipline
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G-1 - Sanctions disciplinaires
G-2 - Violence et harcèlement au travail
Données complémentaires
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