- Arrêté du 18 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 16 juin 2014 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 21 des établissements publics de santé
- Modifications apportées au plan comptable M21 au 1er janvier 2024
- Tome 1 - Le cadre comptable
- Annexe 1 - Nomenclature budgétaire et comptable applicable à l'EPRD
- Annexe 2 - Composition des titres de l'EPRD
- Annexe 3 - Fiches d'écritures
- Arrêté du 20 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 16 juin 2014 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 21 des établissements publics de santé
- Modifications apportées au plan comptable M21 au 1er janvier 2023
- Tome 1 - Le cadre comptable
- Annexe 1 - Nomenclature budgétaire et comptable applicable à l'EPRD
- Annexe 2 - Composition des titres de l'EPRD
- Annexe 3 - Fiches d'écritures
- Arrêté du 17 décembre 2021 modifiant l’arrêté du 16 juin 2014 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M. 21 des établissements publics de santé
- Modifications apportées au plan comptable M21 au 1er janvier 2022
- Tome 1 - Le cadre comptable
- Annexe 1 - Nomenclature budgétaire et comptable applicable à l'EPRD
- Annexe 2 - Composition des titres de l'EPRD
- Annexe 3 - Fiches d'écritures
- Tome 2 - Le cadre budgétaire et les opérations particulières
- Arrêté du 29 décembre 2020 modifiant l’arrêté du 16 juin 2014 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M. 21 des établissements publics de santé
- Fiche relative aux modifications apportées au plan comptable M21 au 1er janvier 2021
- Modifications du plan de comptes M21 au 1er janvier 2021
- Modifications de l'instruction M21 au 1er janvier 2021
- Tome 1 - Le cadre comptable
- Annexe 1 : Nomenclature budgétaire et comptable applicable à l'EPRD
- Annexe 2 : Composition des titres de l'EPRD
- Annexe 3 : Fiches d'écritures
- Arrêté du 28 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 16 juin 2014 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 21 des établissements publics de santé (tomes 1 et 2)
- Arrêté du 31 août 2020 modifiant les arrêtés du 15 décembre 2014 relatif au calendrier de remise au certificateur des comptes annuels et des documents nécessaires à la certification des comptes des établissements publics de santé soumis à la certification de leurs comptes et du 19 décembre 2014 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M. 21 des établissements publics de santé
- Modifications du plan de comptes M21 au 1er janvier 2020
- Modifications de l'instruction M21 au 1er janvier 2020
L'instruction
- Tome 1 - Le cadre comptable
- Annexe 1 : Nomenclature budgétaire et comptable applicable à l'EPRD
- Annexe 2 : Composition des titres de l'EPRD
- Annexe 3 : Fiches d'écritures
- Tome 2 - Le cadre budgétaire et les opérations particulières
- Tome 3 - La tenue des comptabilités
- Arrêté du 1er décembre 2020 relatif au compte financier des établissements publics de santé
- Arrêté du 29 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 16 juin 2014 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 21 des établissements publics de santé (tomes 1 et 2)
- Modifications du plan de comptes M21 au 1er janvier 2019
- Modifications de l'instruction M21 au 1er janvier 2019