L'instruction budgétaire et comptable M21 au 1er janvier 2023
- Arrêté du 20 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 16 juin 2014 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 21 des établissements publics de santé
- Modifications apportées au plan comptable M21 au 1er janvier 2023
- Tome 1 - Le cadre comptable
- Annexe 1 - Nomenclature budgétaire et comptable applicable à l'EPRD
- Annexe 2 - Composition des titres de l'EPRD
- Annexe 3 - Fiches d'écritures
L'instruction budgétaire et comptable M21 au 1er janvier 2022
- Arrêté du 17 décembre 2021 modifiant l’arrêté du 16 juin 2014 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M. 21 des établissements publics de santé
- Modifications apportées au plan comptable M21 au 1er janvier 2022
- Tome 1 - Le cadre comptable
- Annexe 1 - Nomenclature budgétaire et comptable applicable à l'EPRD
- Annexe 2 - Composition des titres de l'EPRD
- Annexe 3 - Fiches d'écritures
- Tome 2 - Le cadre budgétaire et les opérations particulières