L'instruction M21 - Comptabilité des établissements publics de santé

L'instruction budgétaire et comptable M21 au 1^er janvier 2023

• Arrêté du 20 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 16 juin 2014 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 21 des établissements publics de santé
• Modifications apportées au plan comptable M21 au 1^er janvier 2023
• Tome 1 - Le cadre comptable
  • Annexe 1 - Nomenclature budgétaire et comptable applicable à l'EPRD
  • Annexe 2 - Composition des titres de l'EPRD
  • Annexe 3 - Fiches d'écritures

L'instruction budgétaire et comptable M21 au 1^er janvier 2022

• Arrêté du 17 décembre 2021 modifiant l’arrêté du 16 juin 2014 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M. 21 des établissements publics de santé
• Modifications apportées au plan comptable M21 au 1er janvier 2022
• Tome 1 - Le cadre comptable
  • Annexe 1 - Nomenclature budgétaire et comptable applicable à l'EPRD
  • Annexe 2 - Composition des titres de l'EPRD
  • Annexe 3 - Fiches d'écritures
• Tome 2 - Le cadre budgétaire et les opérations particulières